Conseil municipal du 2015-06-29

Soutien de la Communauté d'agglomération à l'organisation de congrès

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2014 du Budget annexe du Transport et affectation du résultat.

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement Cérelles-Chanceaux : approbation des transferts d'équipements et de biens entre Tour(s)plus et la commune de Cerelles et du principe de répartiti

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2014 du Budget Principal et affectation du résultat.

Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2014 du Budget principal, du Budget de l'assainissement et du Budget transport.

OCELOR — demande de subvention

Acquisition d'une auberge de jeunesse — Déclaration d'intérêt communautaire - Demande de subventions au titre du contrat départemental de développement solidaire (CDDS) et du contrat régional de solid

Taxe de séjour — Tarifs applicables à compter du 1er octobre 2015

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2014 du Budget Assainissement et affectation du résultat.

Exercice 2015 — Budget Supplémentaire - Actualisation des autorisations de programme

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement Cérelles-Chanceaux - Reprise d'un emprunt relatif à la compétence Assainissement.

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public du Centre aquatique du Lac pour l'année 2014

Déclaration de l'intérêt communautaire de l'opération relative à la requalification des abords et l'amélioration de l'accessibilité du pôle commercial de la Grange à Joué-lès-Tours

Lancement de la procédure d'élaboration du Programme Local de l'Habitat 2017-2022 de l'agglomération de Tours

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public des musiques actuelles pour 2014

Rapport annuel relatif à la délégation de service public des campings communautaires de Saint-Avertin et de Savonnières

Approbation de la modification n°1 du PLH 2011-2016 de Tour(s)plus

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public du golf de la Gloriette pour l'année 2014

Rapport annuel relatif à la délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Exercice 2014

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications electroniques à haut débit - Avenant n°7 relatif à la modification de l'article 28-3 du contr

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 18 mai 2015, des arrêtés n°2015-24 à 2015-29 et des marchés attribués en avril 2015

Avenant n°2 au règlement du fonds de concours "Mutation énergétique des bâtiments communaux"

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement de la communauté d'agglomération Tour(s)plus - Exercice 2014

Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public d'élimination des déchets ménagers - Exercice 2014

Parc d'activités de la Vrillonnerie Sud — Approbation du Cahier des Charges de Cession ou de location des Terrains (C.C.C.T)

Changement de dénomination d'un équipement communautaire

Approbation avenant n°1 à la convention financière 2015 du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat mixte de l'agglomération tourangelle par la Communauté d'agglomération

Prestations sociales

Remplacement d'un représentant de Tour(s)plus au Conseil de surveillance du CHU de Tours - Désignation.