1 décembre 2014

Financement de 17 logements PLUS et 8 logements PLAI (construction neuve) - Croix Porchette 2ème programme - Joué les Tours - programmation 2012 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER

Contrat de performance energétique — Modification de demande de fonds de concours auprès des communes

Subventions aux associations culturelles ou sportives

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Bureau Information Jeunesse

Financement de 10 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - Les Terrasses dOé - Notre dame dOé - programmation 2012 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Crédit

Développement Economique/ANRU — Construction de l'ocaux d'activités - La Rabière - J'oué L'ès Tours - Convention de Mandat - S'EMIVIT - Quitus de fin d'opération

Financement de 8 logements PLUS (construction neuve) - Paul Doumer - Saint Avertin - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER) Caisse des Dépôts et Consignations

Jeune Chambre Economique — Organisation du concours international darchitecture LOIRE et LOGES - Participation de la communauté dagglomération

Le FabLab tourangeau dénommé fabrique dusages numériques "FunLab" - Participation financière de la Communauté dagglomération

S'outien de la Communauté d'agglomération aux évenements c'ulturels ou sportifs

Ajustement de la programmation des aides publiques à la pierre et des aides au logement social de Tour(s)plus pour l'année 2014

Fonds de portage foncier — Acquisition auprès de M Voisin 42 rue des Ateliers à Saint Pierre des Corps

Travaux de réparation de canalisations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales, exécution de branchements isolés, au titre des exercices 2015, 2016, 2017 et 2018 sur le territoire des communes m

Commission Intercommunale dAccessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH) - Rapport annuel 2013

Approbation du protocole transactionnel avec la société EREA CONSEIL

Lavage et désinfection des conteneurs dapport volontaire aériens et enterrés de la Communauté dagglomération pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature du marché

Prestation de nettoyage des locaux de la communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature des accords-cadres et des premiers marchés subséquents

Travaux d'extension et de renouvellement des canalisations d'assainissement eaux usées au titre des exercices 2015, 2016, 2017 et 2018 sur le territoire des communes membres de la communauté dagglomé

Convention multipartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées de l'opération immobilière située Impasse du 23, rue de la Loire

Cession foncière auprès d'ICADE PROMOTION - rue Pinguet Guindon à Tours

Convention triennale 2014 — 2016 Compagnie OFF

Bois de La Chambrerie à Tours — Approbation d'une convention de gestion avec la ville de Tours

Convention c'onclue entre la ville de Tours et la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour la gestion du système d'assainissement des eaux pluviales de la ville de Tours

Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement Le Réservé s

Convention d'objectifs C'entre de création c'ontemporaine Olivier D'ebré 2014-2017

TRAMWAY — Approbation de lavenant n°6 au marché de signalisation lumineuse de trafic

Avenant n°1 au marché SODIMAVI n°13094A — Acquisition de véhicules pour les services de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2013 à 2016

TRAMWAY — Approbation de lavenant n°2 au marché de travaux de végétalisation et darrosage de la plateforme tramway

TRAMWAY — Approbation de lavenant n°2 au marché de travaux d'espaces verts - Secteur 2 du carrefour de Verdun au terminus Jean Monnet à JOUE LES TOURS

Approbation de la convention relative à la tarification intermodale "starter" pour les salariés en Indre-et-Loire

Financement de la première ligne de tramway - Avenant n°1 à la convention avec la Région Centre au titre du CPER

Financement de la première ligne de tramway- avenant n°6 à la convention FEDER

Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements de deux vice-présidents de Tour(s)plus