Conseil municipal du 2014-12-01

Financement de 17 logements PLUS et 8 logements PLAI (construction neuve) - Croix Porchette 2ème programme - Joué les Tours - programmation 2012 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER

Contrat de performance energétique — Modification de demande de fonds de concours auprès des communes

Subventions aux associations culturelles ou sportives

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Bureau Information Jeunesse

Financement de 10 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - Les Terrasses d'Oé - Notre dame d'Oé - programmation 2012 - Garantie d'emprunt Prêt Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Crédit

Développement Economique/ANRU — Construction de locaux d'activités - La Rabière - Joué Lès Tours - Convention de Mandat - SEMIVIT - Quitus de fin d'opération

Financement de 8 logements PLUS (construction neuve) - Paul Doumer - Saint Avertin - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER) Caisse des Dépôts et Consignations.

Jeune Chambre Economique — Organisation du concours international d'architecture LOIRE et LOGES - Participation de la communauté d'agglomération

Le FabLab tourangeau dénommé fabrique d'usages numériques "FunLab" - Participation financière de la Communauté d'agglomération.

Soutien de la Communauté d'agglomération aux évenements culturels ou sportifs

Ajustement de la programmation des aides publiques à la pierre et des aides au logement social de Tour(s)plus pour l'année 2014

Fonds de portage foncier — Acquisition auprès de M Voisin 42 rue des Ateliers à Saint Pierre des Corps

Travaux de réparation de canalisations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales, exécution de branchements isolés, au titre des exercices 2015, 2016, 2017 et 2018 sur le territoire des communes m

Commission Intercommunale d'Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH) - Rapport annuel 2013

Approbation du protocole transactionnel avec la société EREA CONSEIL

Lavage et désinfection des conteneurs d'apport volontaire aériens et enterrés de la Communauté d'agglomération pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature du marché.

Prestation de nettoyage des locaux de la communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature des accords-cadres et des premiers marchés subséquents

Travaux d'extension et de renouvellement des canalisations d'assainissement eaux usées au titre des exercices 2015, 2016, 2017 et 2018 sur le territoire des communes membres de la communauté d'agglomé

Convention multipartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées de l'opération immobilière située Impasse du 23, rue de la Loire

Cession foncière auprès d'ICADE PROMOTION - rue Pinguet Guindon à Tours

Convention triennale 2014 — 2016 Compagnie OFF

Bois de La Chambrerie à Tours — Approbation d'une convention de gestion avec la ville de Tours

Convention conclue entre la ville de Tours et la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour la gestion du système d'assainissement des eaux pluviales de la ville de Tours

Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Réservé s

Convention d'objectifs Centre de création contemporaine Olivier Debré 2014-2017

TRAMWAY — Approbation de l'avenant n°6 au marché de signalisation lumineuse de trafic

Avenant n°1 au marché SODIMAVI n°13094A — Acquisition de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2013 à 2016.

TRAMWAY — Approbation de l'avenant n°2 au marché de travaux de végétalisation et d'arrosage de la plateforme tramway

TRAMWAY — Approbation de l'avenant n°2 au marché de travaux d'espaces verts - Secteur 2 du carrefour de Verdun au terminus Jean Monnet à JOUE LES TOURS

Approbation de la convention relative à la tarification intermodale "starter" pour les salariés en Indre-et-Loire

Financement de la première ligne de tramway - Avenant n°1 à la convention avec la Région Centre au titre du CPER

financement de la première ligne de tramway- avenant n°6 à la convention FEDER

Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements de deux vice-présidents de Tour(s)plus