Conseil municipal du 2015-01-19

Urs 19 janvier 2015 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Sport

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Acquisition auprès de l'indivision BARGY à Saint Avertin, prairie de Cangé - Mutualisation- Conventions de gestion conclues entre la Communauté d'agglomération et les villes de Saint Avertin et Not - Approbation de la convention cadre pour la mise en oeuvre et l'exploitation de l'intermodalité des systèmes billettiques - Entretien des espaces verts des sites de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2015 - 2016 - 2017 - - Approbation d'une convention de viabilité hivernale, voies bus, sur le site de l'hôpital Trousseau - Approbation du Pacte Territorial pour l'Insertion 2015-2017 du Conseil général d'Indre et Loire - Stade des Fontaines à Tours - Approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la Ville de Tours - - Contrats de reprise des matériaux issus des déchèteries communautaires - Convention de mise à disposition des données de consommation de gaz naturel par GRDF à l'échelle de la Communauté d'aggl - Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives - Mutualisation - Convention de gestion conclue entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et la Ville de Tours sur l - Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Soutien à l'association de batellerie de Loire Bout - Révision du fonds de concours plan climat - Développement Economique/ANRU - Construction de locaux d'activités - SANITAS - TOURS - Convention de Mandat TOURS HABITA - Mutualisation- Institution de services communs entre la Communauté d'agglomération et la Ville de Tours- avenant à la co - Avenant n° 4 au contrat urbain de cohésion sociale - Concours d'urbanisme international - Autoroute A10 - Secteur de Rochepinard - FISAC - Aménagement de la place Maurice Thorez à Saint Pierre des Corps - Approbation de la convention financière

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
15

Acquisition auprès de l'indivision BARGY à Saint Avertin, prairie de Cangé

15

Mutualisation — Conventions de gestion conclues entre la Communauté d'agglomération et les villes de Saint Avertin et Notre Dame d'Oé.

15

Entretien des espaces verts des sites de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2015 - 2016 - 2017 - 2018

15

Approbation du Pacte Territorial pour l'Insertion 2015-2017 du Conseil général d'Indre et Loire

15

Mutualisation — Convention de gestion conclue entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et la Ville de Tours sur la maitrise d'oeuvre en matière de travaux de voirie

15

Avenant n° 4 au contrat urbain de cohésion sociale

15

Concours d'urbanisme international — Autoroute A10 - Secteur de Rochepinard

15

FISAC — Aménagement de la place Maurice Thorez à Saint Pierre des Corps - Approbation de la convention financière

💶 Finances & Budget 4 délibérations
15

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

15

Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Soutien à l'association de batellerie de Loire Boutavant pour la saison 2015

15

Révision du fonds de concours plan climat

15

Développement Economique/ANRU — Construction de locaux d'activités - SANITAS - TOURS - Convention de Mandat TOURS HABITAT - QUITUS de fin d'opération..

⚽ Sport 2 délibérations
15

Approbation de la convention cadre pour la mise en oeuvre et l'exploitation de l'intermodalité des systèmes billettiques des transports publics en Région Centre

15

Approbation d'une convention de viabilité hivernale, voies bus, sur le site de l'hôpital Trousseau

🌱 Environnement 2 délibérations
15

Contrats de reprise des matériaux issus des déchèteries communautaires

15

Convention de mise à disposition des données de consommation de gaz naturel par GRDF à l'échelle de la Communauté d'agglomération de Tours Plus .

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
15

Stade des Fontaines à Tours — Approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la Ville de Tours - Modalités de gestion

👥 Ressources humaines 1 délibération
15

Mutualisation — Institution de services communs entre la Communauté d'agglomération et la Ville de Tours- avenant à la convention du 22 décembre 2011- Modifications des modalités financières- création

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