19 janvier 2015
18
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Acquisition auprès de lindivision BARGY à Saint Avertin, prairie de Cangé
Mutualisation — Conventions de gestion conclues entre la Communauté dagglomération et les villes de Saint Avertin et Notre Dame dOé
Entretien des espaces verts des sites de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2015 - 2016 - 2017 - 2018
Approbation du Pacte Territorial pour lInsertion 2015-2017 du Conseil général dIndre et Loire
Mutualisation — Convention de gestion conclue entre la Communauté dagglomération Tour(s)plus et la Ville de Tours sur la maitrise doeuvre en matière de travaux de voirie
Avenant n° 4 au contrat urbain de cohésion sociale
C'oncours d'urbanisme international — Autoroute A10 - Secteur de Rochepinard
FISAC — Aménagement de la place Maurice Thorez à Saint Pierre des Corps - Approbation de la convention financière
Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives
Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - S'outien à l'association de batellerie de Loire Boutavant pour la s'aison 2015
Révision du fonds de concours plan climat
Développement Economique/ANRU — Construction de l'ocaux d'activités - S'ANITAS - TOURS - Convention de Mandat TOURS HABITAT - QUITUS de fin d'opération
Approbation de la convention cadre pour la mise en oeuvre et lexploitation de lintermodalité des systèmes billettiques des transports publics en Région Centre
Approbation d'une convention de viabilité hivernale, voies bus, sur le site de lhôpital Trousseau
Contrats de reprise des matériaux issus des déchèteries communautaires
Convention de mise à disposition des d'onnées de c'onsommation de gaz n'aturel par GRDF à l'échelle de la Communauté d'agglomération de Tours Plus
Stade des Fontaines à Tours — Approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la Ville de Tours - Modalités de gestion
Mutualisation — Institution de services communs entre la Communauté dagglomération et la Ville de Tours- avenant à la convention du 22 décembre 2011- Modifications des modalités financières- création
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