CM

19 janvier 2015

Urs 18 délibérations

18

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Sport

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
15

Acquisition auprès de lindivision BARGY à Saint Avertin, prairie de Cangé

15

Mutualisation — Conventions de gestion conclues entre la Communauté dagglomération et les villes de Saint Avertin et Notre Dame dOé

15

Entretien des espaces verts des sites de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2015 - 2016 - 2017 - 2018

15

Approbation du Pacte Territorial pour lInsertion 2015-2017 du Conseil général dIndre et Loire

15

Mutualisation — Convention de gestion conclue entre la Communauté dagglomération Tour(s)plus et la Ville de Tours sur la maitrise doeuvre en matière de travaux de voirie

15

Avenant n° 4 au contrat urbain de cohésion sociale

15

C'oncours d'urbanisme international — Autoroute A10 - Secteur de Rochepinard

15

FISAC — Aménagement de la place Maurice Thorez à Saint Pierre des Corps - Approbation de la convention financière

Finances & Budget 4 délibérations
15

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

15

Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - S'outien à l'association de batellerie de Loire Boutavant pour la s'aison 2015

15

Révision du fonds de concours plan climat

15

Développement Economique/ANRU — Construction de l'ocaux d'activités - S'ANITAS - TOURS - Convention de Mandat TOURS HABITAT - QUITUS de fin d'opération

Sport 2 délibérations
15

Approbation de la convention cadre pour la mise en oeuvre et lexploitation de lintermodalité des systèmes billettiques des transports publics en Région Centre

15

Approbation d'une convention de viabilité hivernale, voies bus, sur le site de lhôpital Trousseau

Environnement 2 délibérations
15

Contrats de reprise des matériaux issus des déchèteries communautaires

15

Convention de mise à disposition des d'onnées de c'onsommation de gaz n'aturel par GRDF à l'échelle de la Communauté d'agglomération de Tours Plus

Culture & Patrimoine 1 délibération
15

Stade des Fontaines à Tours — Approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la Ville de Tours - Modalités de gestion

Ressources humaines 1 délibération
15

Mutualisation — Institution de services communs entre la Communauté dagglomération et la Ville de Tours- avenant à la convention du 22 décembre 2011- Modifications des modalités financières- création

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