Conseil municipal du 2016-02-22

Urs 22 février 2016 23 délibérations
Document source

23

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Construction du CERTEM + à Tours - Indemnisation du titulaire du lot 10 : Cloisons et plafonds salles blanches panneaux - Attribution de subvention au collectif cycliste 37 - Rattachement de Tour(s) Habitat à la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie d'emprunt - - Avenant de transfert du marché n°11041A01 relatif à la mission de suivi et d'animation pour un programme d'intérêt génér - Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux 37ème Parallèle - Convention de gestion relative au parc de sports de Beauregard - Rochecorbon - Collecte et traitement des déchets ménagers à risques déposés dans les dechetteries de la Communauté d'agglomération Tou - Installation et maintenance d'appareils de télémesure et d'une solution de gestion des points d'apport volontaire - Auto - Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour la Communauté d'agglomération Tour(s)plus 2016-2019 - Autorisation de s - Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SET pour le parking relais de l'Heure Tranquille - Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux du Point Haut - Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux du centre de Création Contemporaine Olivi - Prestations de services entre Tour(s)plus et le Tours Football Club SASP pour la saison 2015/2016 - Autorisation de sign - Commune de Saint-Etienne-de-Chigny - Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées - Contrat de reprise des déchets métalliques issus des déchèteries - Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la fourniture du matériel roulant incluant un système d'effac - Cession foncière auprès de la commune de Saint Cyr sur Loire - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération tourangelle - Fichier commun de la demande - Approbation de la charte de déontologie

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Délibérations (23)

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
16

Construction du CERTEM + à Tours — Indemnisation du titulaire du lot 10 : Cloisons et plafonds salles blanches panneaux isothermes - Indemnisation du titulaire des lots 14 - traitement d'air salles bl

16

Rattachement de Tour(s) Habitat à la Communauté d'agglomération Tour(s)plus

16

Avenant de transfert du marché n°11041A01 relatif à la mission de suivi et d'animation pour un programme d'intérêt général de rénovation du parc de logements privés existants conclu avec le Pact 37 au

16

Collecte et traitement des déchets ménagers à risques déposés dans les dechetteries de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et sites assimiliés - Autorisation de signature du marché

16

Installation et maintenance d'appareils de télémesure et d'une solution de gestion des points d'apport volontaire - Autorisation de signature du marché

16

Fourniture d'outillage et de quincaillerie pour la Communauté d'agglomération Tour(s)plus 2016-2019 - Autorisation de signature des marchés

16

Prestations de services entre Tour(s)plus et le Tours Football Club SASP pour la saison 2015/2016 - Autorisation de signature du marché

16

Contrat de reprise des déchets métalliques issus des déchèteries

16

Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la fourniture du matériel roulant incluant un système d'effacement de ligne aérienne de contact (MR) avec Alstom Transport SA

16

Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération tourangelle

16

Fichier commun de la demande — Approbation de la charte de déontologie

16

Politique d'aides en faveur du logement social pour l'année 2016

16

Programmation initiale des aides publiques à la pierre pour l'année 2016

💶 Finances & Budget 6 délibérations
16

Attribution de subvention au collectif cycliste 37

16

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie d'emprunt - Société d'Equipement de la Touraine.

16

Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux 37ème Parallèle

16

Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux du Point Haut

16

Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux du centre de Création Contemporaine Olivier Debré

16

Financement de 4 logements PLUS — Saint Avertin - programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif PLUS - Caisse des Dépôts et Consignations.

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
16

Convention de gestion relative au parc de sports de Beauregard - Rochecorbon

16

Commune de Saint — Etienne-de-Chigny - Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées

16

Cession foncière auprès de la commune de Saint Cyr sur Loire

Sport 1 délibération
16

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SET pour le parking relais de l'Heure Tranquille

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