CM

22 février 2016

Urs 23 délibérations

23

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
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Construction du CERTEM + à Tours — Indemnisation du titulaire du lot 10 : Cloisons et plafonds salles blanches panneaux isothermes - Indemnisation du titulaire des lots 14 - traitement dair salles bl

16

Rattachement de Tour(s) Habitat à la Communauté dagglomération Tour(s)plus

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Avenant de transfert du marché n°11041A01 relatif à la mission de suivi et d'animation pour un programme d'intérêt général de rénovation du parc de logements privés existants conclu avec le Pact 37 au

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Collecte et traitement des déchets ménagers à risques déposés dans les dechetteries de la Communauté dagglomération Tour(s)plus et sites assimiliés - Autorisation de signature du marché

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Installation et maintenance dappareils de télémesure et d'une solution de gestion des points dapport volontaire - Autorisation de signature du marché

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Fourniture doutillage et de quincaillerie pour la Communauté dagglomération Tour(s)plus 2016-2019 - Autorisation de signature des marchés

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Prestations de services entre Tour(s)plus et le Tours Football Club SASP pour la saison 2015/2016 - Autorisation de signature du marché

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Contrat de reprise des déchets métalliques issus des déchèteries

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Approbation du protocole daccord transactionnel relatif à la fourniture du matériel roulant incluant un système deffacement de ligne aérienne de contact (MR) avec Alstom Transport SA

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Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération tourangelle

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Fichier commun de la demande — Approbation de la charte de déontologie

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Politique d'aides en faveur du logement social pour l'année 2016

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Programmation initiale des aides publiques à la pierre pour l'année 2016

Finances & Budget 6 délibérations
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Attribution de subvention au collectif cycliste 37

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Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie demprunt - Société dEquipement de la Touraine

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Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux 37ème Parallèle

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Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux du Point Haut

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Attribution compensation financière 2016 pour charges de fonctionnement locaux du centre de Création Contemporaine Olivier Debré

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Financement de 4 logements PLUS — Saint Avertin - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif PLUS - Caisse des Dépôts et Consignations

Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Convention de gestion relative au parc de sports de Beauregard - Rochecorbon

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Commune de Saint — Etienne-de-Chigny - Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées

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Cession foncière auprès de la commune de Saint Cyr sur Loire

Sport 1 délibération
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Approbation de lavenant n°1 à la convention avec la SET pour le parking relais de lHeure Tranquille

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