7 mars 2016
13
délibérations
5
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Dissolution du Syndicat Intercommunal dAssainissement Cérelles-Chanceaux au 30 juin 2015 : approbation définitive des transferts d'équipements et de biens entre Tour(s)plus et la commune de Cerelles
Avant — projet Plan de Prévention des Risques dInondation (PPRI) - Dossier de concertation - Avis
Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 21 j'anvier, des arrêtés n° 2015-78 à 2016-05 et des marchés attribués en décembre 2015
Voeu relatif à la prise de participation de l'agglomération Tour(s)plus dans la SCIC Ohé du bateau - Soutien à linnovation dentreprise et à la culture
Fonds de concours énergie — Approbation de lavenant n°3 au règlement dattribution
Adhésion à l'association "Nos quartiers ont des talents"
Parçay — Meslay - Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement d'un carrefour giratoire daccès à la zone artisanale de la Fosse Neuve - Intégration dans la voirie communautaire de l
Création de postes — Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Mise à disposition de personnel auprès du syndicat mixte de l'agglomération tourangelle
Dissolution de la S.E.M.I.T.R.A.T. — Mali de liquidation - Budget transport - Décision de la Communauté dagglomération actionnaire de la S.E.M.I.T.R.A.T
Attribution de fonds de concours aux communes
Mutualisation — Biens partagés- reglement cadre en matière de mise à disposition de logiciels entre la Communauté et les communes membres. Adoption d'une convention de mise à disposition de logiciels d
Remplacement d'un conseiller communautaire - Election du 4ème vice-président - Désignation des représentants de Tour(s)plus au sein d'organes internes et externes
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