Conseil municipal du 2016-03-07

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement Cérelles-Chanceaux au 30 juin 2015 : approbation définitive des transferts d'équipements et de biens entre Tour(s)plus et la commune de Cerelles.

Avant — projet Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) - Dossier de concertation - Avis

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 21 janvier, des arrêtés n° 2015-78 à 2016-05 et des marchés attribués en décembre 2015.

Voeu relatif à la prise de participation de l'agglomération Tour(s)plus dans la SCIC Ohé du bateau - Soutien à l'innovation d'entreprise et à la culture

Fonds de concours énergie — Approbation de l'avenant n°3 au règlement d'attribution

Adhésion à l'association "Nos quartiers ont des talents"

Parçay — Meslay - Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement d'un carrefour giratoire d'accès à la zone artisanale de la Fosse Neuve - Intégration dans la voirie communautaire de l

Création de postes — Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

Mise à disposition de personnel auprès du syndicat mixte de l'agglomération tourangelle

Dissolution de la S.E.M.I.T.R.A.T. — Mali de liquidation - Budget transport - Décision de la Communauté d'agglomération actionnaire de la S.E.M.I.T.R.A.T.

Attribution de fonds de concours aux communes

Mutualisation — Biens partagés- reglement cadre en matière de mise à disposition de logiciels entre la Communauté et les communes membres. Adoption d'une convention de mise à disposition de logiciels d

Remplacement d'un conseiller communautaire - Election du 4ème vice-président - Désignation des représentants de Tour(s)plus au sein d'organes internes et externes