CM

7 mars 2016

Urs 13 délibérations

13

délibérations

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Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Environnement 5 délibérations
16

Dissolution du Syndicat Intercommunal dAssainissement Cérelles-Chanceaux au 30 juin 2015 : approbation définitive des transferts d'équipements et de biens entre Tour(s)plus et la commune de Cerelles

16

Avant — projet Plan de Prévention des Risques dInondation (PPRI) - Dossier de concertation - Avis

16

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 21 j'anvier, des arrêtés n° 2015-78 à 2016-05 et des marchés attribués en décembre 2015

16

Voeu relatif à la prise de participation de l'agglomération Tour(s)plus dans la SCIC Ohé du bateau - Soutien à linnovation dentreprise et à la culture

16

Fonds de concours énergie — Approbation de lavenant n°3 au règlement dattribution

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16

Adhésion à l'association "Nos quartiers ont des talents"

16

Parçay — Meslay - Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement d'un carrefour giratoire daccès à la zone artisanale de la Fosse Neuve - Intégration dans la voirie communautaire de l

Ressources humaines 2 délibérations
16

Création de postes — Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

16

Mise à disposition de personnel auprès du syndicat mixte de l'agglomération tourangelle

Finances & Budget 2 délibérations
16

Dissolution de la S.E.M.I.T.R.A.T. — Mali de liquidation - Budget transport - Décision de la Communauté dagglomération actionnaire de la S.E.M.I.T.R.A.T

16

Attribution de fonds de concours aux communes

Culture & Patrimoine 1 délibération
16

Mutualisation — Biens partagés- reglement cadre en matière de mise à disposition de logiciels entre la Communauté et les communes membres. Adoption d'une convention de mise à disposition de logiciels d

Administration 1 délibération
16

Remplacement d'un conseiller communautaire - Election du 4ème vice-président - Désignation des représentants de Tour(s)plus au sein d'organes internes et externes

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