Conseil municipal du 2016-02-01

Urs 1 février 2016 8 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Saint-Cyr-sur-Loire - Intégration dans la voirie communautaire de la section nord du boulevard Charles de Gaulle - Décla - Convention de délégation de service public SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la contribution pour 2016 - Révision du fonds de concours plan climat - Mesures relatives à la gestion administrative du personnel - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 7 décembre 2015, des arrêtés n°2015-67 à 2015-77 et - Reconnaissance de l'intérêt communautaire et acquisition du parc des sports de Beauregard à Rochecorbon - Soutien de l'agglomération aux actions conduites au titre de l'enseignement supérieur - Participation de la Communauté d'Agglomération à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation d'

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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Saint — Cyr-sur-Loire - Intégration dans la voirie communautaire de la section nord du boulevard Charles de Gaulle - Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement - Demande de fonds d

16

Reconnaissance de l'intérêt communautaire et acquisition du parc des sports de Beauregard à Rochecorbon

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Participation de la Communauté d'Agglomération à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation d'un contrat d'assurance statutaire

💶 Finances & Budget 3 délibérations
16

Convention de délégation de service public SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la contribution pour 2016

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Révision du fonds de concours plan climat

16

Soutien de l'agglomération aux actions conduites au titre de l'enseignement supérieur

👥 Ressources humaines 1 délibération
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Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

🌱 Environnement 1 délibération
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Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 7 décembre 2015, des arrêtés n°2015-67 à 2015-77 et des marchés attribués en novembre 2015.

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