23 mai 2016

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S'outien de la Communauté d'agglomération au sport de haut n'iveau

Campus 37 — Subvention 2016

Attribution des subventions aux associations culturelles et sportives

S'outien de la Communauté d'agglomération aux événements c'ulturels ou sportifs

Financement de 5 logements PLUS et 3 logements PLAI (Construction neuve 8 logements - acquisition en V.E.F.A.) - Pas Notre Dame 1 - Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS

C'oopérative d'activités et d'emploi Artéfacts - Attribution d'une subvention

Agence locale de l'énergie — Convention d'objectifs - Subvention

Financement de 9 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve 11 logements acquisition en V.E.F.A.) - Léo Lagrange - Tours - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS

Financement de 2 logements PLUS et 1 logement PLAI (Construction neuve 3 logements - acquisition en V.E.F.A.) - Clos Michel Ange 2 - Chambray Les Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt

Financement de 1 logement PLUS et 1 logement PLAI (Acquisition-Amélioration 2 logements) - Saint Pierre - Druye - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLAI) Caisse des Dépôts e

TEDx Tours — Attribution d'une subvention

Boutique de Gestion — Convention de partenariat 2016

Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un conseiller communautaire de Tour(s)plus

S'outien de la Communauté d'agglomération au titre des c'ongrès - C'ongrès des S'apeurs Pompiers 2016

Financement de 9 logements PLUS et 3 logements PLAI (Construction neuve 12 logements acquisition en V.E.F.A.) - les Ateliers 2 - Saint Pierre Des Corps - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt

Financement de 24 logements PLUS et 13 logements PLAI (Construction neuve 37 logements acquisition en V.E.F.A.) - les Ateliers 1 - Saint Pierre Des Corps - Programmation 2014 - Garantie demprunt prê

Financement de 50 logements PLUS (Financement Complémentaire) - Petit Beaumont - Tours - Programmation 2010 (Petit Beaumont 1) et programmation 2011 (Petit Beaumont 2) - Garantie demprunt prêt loca

Travaux de voirie pour les années 2016 à 2020 - Autorisation de signature des marchés

Acquisition et pose d'équipements pour le centre de transfert de la Milletière à Tours - Autorisation de signature du marché

Budget Transport — Construction 1ère ligne de Tramway de l'agglomération Tourangelle - Application de larticle 16.3 de la convention de mandat CITETRAM

Fourniture et mise en oeuvre, fonctionnement de la solution et maintenance d'un réseau wi-fi externalisé sur le territoire de la Communauté dagglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature du m

Modalites dElaboration et dAdoption du Rapport Annuel de Mise en Oeuvre de la Politique de la Ville

Approbation du schéma départemental de services aux familles 2014-2018

Groupement de commandes concernant létude et lanalyse des charges sociales et patronales - Approbation de la convention constitutive

Groupement de commandes concernant les vêtements professionnels, équipements de protection individuels et chaussures, les prestations de sellerie, les travaux dimpression et achat dobjets publicitai

Programmation principale des actions issues de lappel à projet 2016 du contrat de ville

Budget transport — Cession de bus

Avenant n° 1 au marché de collecte, transport et traitement des déchets diffus passé avec la société BS Environnement - Intégration de lévolution de la TGAP