Conseil municipal du 2016-05-02

Urs 2 mai 2016 22 délibérations
Document source

22

délibérations

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la fourrière - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des transports urbains - Commissions des services publics locaux - Rapport d'activités 2015. - Commission consultative des services publics locaux - Désignation complémentaire - Désignation d'un représentant au sein de Citiz Tours - Acquisition complémentaire de parcelles indivises pour l'accès au parc des sports de Beauregard à Rochecorbon - Délégation de service public pour la gestion du golf de la Gloriette - Prolongation du contrat - Avenant n°2 - Chambray-lès-Tours - Déclaration de l'intérêt communautaire de l'opération de requalification du carrefour giratoire de - Délégation de service public relative à la gestion et à la mise en oeuvre de la politique touristique par la SPL Tours V - Attribution de fonds de concours aux Communes - Projet de transformation en métropole- Extension de compétences - Modifications statutaires - Compte-rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 22 février, des arrêtés n° 2016-06 à 2016-17 et des - mutualisation - création d'un service commun de fourrière animale - - Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2016 école supérieure des beaux arts - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Rochecorbon - "Histoire dans la rue" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Berthenay - Grange aux Moines - Renouvellement de mise à disposition de personnel auprès de l'Agence d'urbanisme - Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Budget principal - Exercice 2016 - Décision modificative n°1 - Transports publics urbains de voyageurs : Tarifs 2016-2017

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
16

Attribution de fonds de concours aux Communes

16

mutualisation — création d'un service commun de fourrière animale -

16

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2016 école supérieure des beaux arts

16

Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Rochecorbon - "Histoire dans la rue"

16

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Berthenay - Grange aux Moines

16

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

16

Budget principal — Exercice 2016 - Décision modificative n°1

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
16

Commissions des services publics locaux — Rapport d'activités 2015.

16

Acquisition complémentaire de parcelles indivises pour l'accès au parc des sports de Beauregard à Rochecorbon

16

Délégation de service public pour la gestion du golf de la Gloriette - Prolongation du contrat - Avenant n°2

16

Chambray — lès-Tours - Déclaration de l'intérêt communautaire de l'opération de requalification du carrefour giratoire de la Grenouillère et de ses abords - Approbation de la convention d'offre de conco

16

Délégation de service public relative à la gestion et à la mise en oeuvre de la politique touristique par la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Avenant.

16

Délégation de service public pour la gestion du centre aquatique Carré d'O : choix du délégataire

👥 Ressources humaines 4 délibérations
16

Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la fourrière

16

Projet de transformation en métropole — Extension de compétences - Modifications statutaires

16

Renouvellement de mise à disposition de personnel auprès de l'Agence d'urbanisme

16

Créations et suppressions de postes

⚽ Sport 2 délibérations
16

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des transports urbains

16

Transports publics urbains de voyageurs : Tarifs 2016-2017

📄 Autres decisions 2 délibérations
16

Commission consultative des services publics locaux - Désignation complémentaire

16

Désignation d'un représentant au sein de Citiz Tours

🌱 Environnement 1 délibération
16

Compte — rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 22 février, des arrêtés n° 2016-06 à 2016-17 et des marchés attribués en janvier et février 2016

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