2 mai 2016

Attribution de fonds de concours aux Communes

Mutualisation — création d'un service commun de fourrière animale -

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2016 école supérieure des beaux arts

Attribution d'un fonds de c'oncours à la Commune de Rochecorbon - "Histoire dans la rue"

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Berthenay - Grange aux Moines

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Budget principal — Exercice 2016 - Décision modificative n°1

Commissions des services publics locaux — Rapport d'activités 2015

Acquisition complémentaire de parcelles indivises pour laccès au parc des sports de Beauregard à Rochecorbon

Délégation de service public pour la gestion du golf de la Gloriette - Prolongation du contrat - Avenant n°2

Chambray — l'ès-Tours - Déclaration de l'intérêt c'ommunautaire de l'opération de requalification du c'arrefour giratoire de la Grenouillère et de s'es abords - Approbation de la convention d'offre de c'onco

Délégation de service public relative à la gestion et à la mise en oeuvre de la politique touristique par la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Avenant

Délégation de service public pour la gestion du c'entre aquatique C'arré d'O : choix du d'élégataire

Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la fourrière

Projet de transformation en métropole — Extension de compétences - Modifications statutaires

Renouvellement de mise à disposition de personnel auprès de lAgence d'urbanisme

Créations et suppressions de postes

Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des transports urbains

Transports publics urbains de voyageurs : Tarifs 2016-2017

Commission consultative des services publics locaux - Désignation complémentaire

Désignation d'un représentant au sein de Citiz Tours

Compte — rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 22 février, des arrêtés n° 2016-06 à 2016-17 et des marchés attribués en j'anvier et février 2016