13 juin 2016
30
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
7
Culture & Patrimoine
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Acquisition et cession foncières auprès de la SCI FRANCOIS II sur la commune de Villandry
Approbation de la convention de servitudes avec ERDF concernant la pose de canalisations HTA sur la parcelle AW 254 à la Riche
Groupement de commandes entre la Ville de Tours et de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour la réalisation d'un audit de leurs flottes automobiles
Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque FAUN, SEMAT-ZOELLER, TERBERG durant les années 2016 à 2019 - Autorisation de signature des marchés
Programmation complémentaire dactions 2016 du Contrat de Ville
Accord cadre n° AC1301A4 impression de supports signalétiques évènementiels : Avenant de transfert suite à cession de la SARL SIGNATECH au profit de la SARL ZE-COM
Approbation de la convention de servitude avec GRDF concernant la pose d'une canalisation sur la parcelle AW 254, commune de la Riche
Exploitation d'infrastructure d'assainissement sur la commune de Rochecorbon au titre des exercices 2016, 2017 et 2018 - Autorisation de signature du marché
Acquisition de parcelles sises les Iles Noires à la Riche
Mission dassistance et de conseil pour la mise en oeuvre et le suivi de la délégation de service public de transports urbains (bus et tramway) de l'agglomération tourangelle - Autorisation de signatu
Réalisation et distribution du magazine de la Communauté dagglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature des marchés
S'ollicitation de financement auprès du Fonds Social Européen et du Conseil Régional
Acquisition d'équipement scénographique et mobilier pour le Centre de Création Contemporaine Olivier Debré - Autorisation de signature du marché
Convention avec la commune de Rochecorbon pour mise à disposition d'un véhicule spécifique de c'ollecte
Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Mise à disposition d'un bâtiment pour accueillir des activités dans le domaine du sensoriel
Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Racoup
Approbation avenant n°1 à la convention du CCC OD du 3 avril 2015
Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Clos B
Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Planch
Pôle culturel Sud Ouest — Approbation de lavenant n°2 à la convention établie entre Tour(s)plus et la Ville de Ballan-Miré en date du 6 février 2012
Etude sur la mobilité des clientèles touristiques : demande de subvention de lAgence de Développement Touristique du Loir-et-Cher
Attribution des subventions aux associations culturelles et sportives
Participation à l'organisation du Congrès sur les ultrasons - International Ultrasonics Symposium 2016
Programme FISAC dagglomération 3ème tranche - soutien aux animations commerciales - approbation des conventions financières avec les unions commerciales
Association Tours, Cité internationale de la Gastronomie : demande de subvention pour l'année 2016
Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Convention d'animation triennale 2016 - 2018
Convention avec l'éco — organisme D'ASTRI pour la c'ollecte et le traitement des déchets d'activités de s'oins perforants à risque infectieux produits par les patients en auto-traitement et c'ollectés s'épar
Construction du centre de création contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n°2 aux marchés de travaux n°14029A pour les lots 3, 5, 7, 8 et 9 - Avenant n°3 au marché de travaux n°14029A pour le l
Travaux dinstallation de conteneurs enterrés et aménagements périphériques - Avenant n°1 au marché 15110A01 conclu avec lentreprise TPPL
Avenants n°1 aux contrats Groupement dachat pour la maintenance des installations thermiques de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires - Lots 1 et 2 - Bâtiment
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