CM

13 juin 2016

Urs 30 délibérations

30

délibérations

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Urbanisme & Travaux

7

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

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Délibérations (30)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
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Acquisition et cession foncières auprès de la SCI FRANCOIS II sur la commune de Villandry

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Approbation de la convention de servitudes avec ERDF concernant la pose de canalisations HTA sur la parcelle AW 254 à la Riche

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Groupement de commandes entre la Ville de Tours et de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour la réalisation d'un audit de leurs flottes automobiles

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Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque FAUN, SEMAT-ZOELLER, TERBERG durant les années 2016 à 2019 - Autorisation de signature des marchés

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Programmation complémentaire dactions 2016 du Contrat de Ville

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Accord cadre n° AC1301A4 impression de supports signalétiques évènementiels : Avenant de transfert suite à cession de la SARL SIGNATECH au profit de la SARL ZE-COM

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Approbation de la convention de servitude avec GRDF concernant la pose d'une canalisation sur la parcelle AW 254, commune de la Riche

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Exploitation d'infrastructure d'assainissement sur la commune de Rochecorbon au titre des exercices 2016, 2017 et 2018 - Autorisation de signature du marché

16

Acquisition de parcelles sises les Iles Noires à la Riche

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Mission dassistance et de conseil pour la mise en oeuvre et le suivi de la délégation de service public de transports urbains (bus et tramway) de l'agglomération tourangelle - Autorisation de signatu

16

Réalisation et distribution du magazine de la Communauté dagglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature des marchés

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S'ollicitation de financement auprès du Fonds Social Européen et du Conseil Régional

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Acquisition d'équipement scénographique et mobilier pour le Centre de Création Contemporaine Olivier Debré - Autorisation de signature du marché

Culture & Patrimoine 7 délibérations
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Convention avec la commune de Rochecorbon pour mise à disposition d'un véhicule spécifique de c'ollecte

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Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Mise à disposition d'un bâtiment pour accueillir des activités dans le domaine du sensoriel

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Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Racoup

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Approbation avenant n°1 à la convention du CCC OD du 3 avril 2015

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Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Clos B

16

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Planch

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Pôle culturel Sud Ouest — Approbation de lavenant n°2 à la convention établie entre Tour(s)plus et la Ville de Ballan-Miré en date du 6 février 2012

Finances & Budget 6 délibérations
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Etude sur la mobilité des clientèles touristiques : demande de subvention de lAgence de Développement Touristique du Loir-et-Cher

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Attribution des subventions aux associations culturelles et sportives

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Participation à l'organisation du Congrès sur les ultrasons - International Ultrasonics Symposium 2016

16

Programme FISAC dagglomération 3ème tranche - soutien aux animations commerciales - approbation des conventions financières avec les unions commerciales

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Association Tours, Cité internationale de la Gastronomie : demande de subvention pour l'année 2016

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Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Convention d'animation triennale 2016 - 2018

Environnement 4 délibérations
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Convention avec l'éco — organisme D'ASTRI pour la c'ollecte et le traitement des déchets d'activités de s'oins perforants à risque infectieux produits par les patients en auto-traitement et c'ollectés s'épar

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Construction du centre de création contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n°2 aux marchés de travaux n°14029A pour les lots 3, 5, 7, 8 et 9 - Avenant n°3 au marché de travaux n°14029A pour le l

16

Travaux dinstallation de conteneurs enterrés et aménagements périphériques - Avenant n°1 au marché 15110A01 conclu avec lentreprise TPPL

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Avenants n°1 aux contrats Groupement dachat pour la maintenance des installations thermiques de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires - Lots 1 et 2 - Bâtiment

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