Conseil municipal du 2016-06-13

Urs 13 juin 2016 30 délibérations
Document source

30

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

7

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Acquisition et cession foncières auprès de la SCI FRANCOIS II sur la commune de Villandry - Etude sur la mobilité des clientèles touristiques : demande de subvention de l'Agence de Développement Touristique du Lo - Approbation de la convention de servitudes avec ERDF concernant la pose de canalisations HTA sur la parcelle AW 254 à la - Convention avec la commune de Rochecorbon pour mise à disposition d'un véhicule spécifique de collecte - Groupement de commandes entre la Ville de Tours et de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour la réalisation d'un - Convention avec l'éco-organisme DASTRI pour la collecte et le traitement des déchets d'activités de soins perforants à r - Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque FAUN, SEMAT-ZOELLER, TERBERG durant - Attribution des subventions aux associations culturelles et sportives - Programmation complémentaire d'actions 2016 du Contrat de Ville - Accord cadre n° AC1301A4 impression de supports signalétiques évènementiels : Avenant de transfert suite à cession de la - Construction du centre de création contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n°2 aux marchés de travaux n°14029A pou - Participation à l'organisation du Congrès sur les ultrasons - International Ultrasonics Symposium 2016 - Pôle de compétitivité Cosmetic Valley - Mise à disposition d'un bâtiment pour accueillir des activités dans le domaine d - Programme FISAC d'agglomération 3ème tranche - soutien aux animations commerciales - approbation des conventions financi - Association Tours, Cité internationale de la Gastronomie : demande de subvention pour l'année 2016 - Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainisse - Approbation de la convention de servitude avec GRDF concernant la pose d'une canalisation sur la parcelle AW 254, commu - Exploitation d'infrastructure d'assainissement sur la commune de Rochecorbon au titre des exercices 2016, 2017 et 2018 - - Travaux d'installation de conteneurs enterrés et aménagements périphériques - Avenant n°1 au marché 15110A01 conclu avec - Acquisition de parcelles sises les Iles Noires à la Riche

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Délibérations (30)

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
16

Acquisition et cession foncières auprès de la SCI FRANCOIS II sur la commune de Villandry

16

Approbation de la convention de servitudes avec ERDF concernant la pose de canalisations HTA sur la parcelle AW 254 à la Riche

16

Groupement de commandes entre la Ville de Tours et de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour la réalisation d'un audit de leurs flottes automobiles

16

Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque FAUN, SEMAT-ZOELLER, TERBERG durant les années 2016 à 2019 - Autorisation de signature des marchés

16

Programmation complémentaire d'actions 2016 du Contrat de Ville

16

Accord cadre n° AC1301A4 impression de supports signalétiques évènementiels : Avenant de transfert suite à cession de la SARL SIGNATECH au profit de la SARL ZE-COM

16

Approbation de la convention de servitude avec GRDF concernant la pose d'une canalisation sur la parcelle AW 254, commune de la Riche

16

Exploitation d'infrastructure d'assainissement sur la commune de Rochecorbon au titre des exercices 2016, 2017 et 2018 - Autorisation de signature du marché

16

Acquisition de parcelles sises les Iles Noires à la Riche

16

Mission d'assistance et de conseil pour la mise en oeuvre et le suivi de la délégation de service public de transports urbains (bus et tramway) de l'agglomération tourangelle - Autorisation de signatu

16

Réalisation et distribution du magazine de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature des marchés

16

Sollicitation de financement auprès du Fonds Social Européen et du Conseil Régional

16

Acquisition d'équipement scénographique et mobilier pour le Centre de Création Contemporaine Olivier Debré - Autorisation de signature du marché

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
16

Convention avec la commune de Rochecorbon pour mise à disposition d'un véhicule spécifique de collecte

16

Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Mise à disposition d'un bâtiment pour accueillir des activités dans le domaine du sensoriel

16

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Racoup

16

Approbation avenant n°1 à la convention du CCC OD du 3 avril 2015

16

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Clos B

16

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Planch

16

Pôle culturel Sud Ouest — Approbation de l'avenant n°2 à la convention établie entre Tour(s)plus et la Ville de Ballan-Miré en date du 6 février 2012

💶 Finances & Budget 6 délibérations
16

Etude sur la mobilité des clientèles touristiques : demande de subvention de l'Agence de Développement Touristique du Loir-et-Cher

16

Attribution des subventions aux associations culturelles et sportives

16

Participation à l'organisation du Congrès sur les ultrasons - International Ultrasonics Symposium 2016

16

Programme FISAC d'agglomération 3ème tranche - soutien aux animations commerciales - approbation des conventions financières avec les unions commerciales

16

Association Tours, Cité internationale de la Gastronomie : demande de subvention pour l'année 2016

16

Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Convention d'animation triennale 2016 - 2018

🌱 Environnement 4 délibérations
16

Convention avec l'éco — organisme DASTRI pour la collecte et le traitement des déchets d'activités de soins perforants à risque infectieux produits par les patients en auto-traitement et collectés sépar

16

Construction du centre de création contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n°2 aux marchés de travaux n°14029A pour les lots 3, 5, 7, 8 et 9 - Avenant n°3 au marché de travaux n°14029A pour le l

16

Travaux d'installation de conteneurs enterrés et aménagements périphériques - Avenant n°1 au marché 15110A01 conclu avec l'entreprise TPPL

16

Avenants n°1 aux contrats Groupement d'achat pour la maintenance des installations thermiques de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires - Lots 1 et 2 - Bâtiment

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