Conseil municipal du 2016-04-25

Urs 25 avril 2016 32 délibérations
Document source

32

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Approbation de la convention pour la prise en charge des voyageurs urbains sur le réseau départemental - Acquisition foncière auprès de la SCI du Château de Villandry sur la commune de Villandry - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la construction et l'exploitation d'une usine de méthanisation des d - Acquisition d'une parcelle située aux Iles Noires à la Riche auprès de Mme ROY - Fourniture et distribution d'électricite alimentant les installations des collectivités dans le cadre d'un groupement d' - Avenant n°1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique et financière en vue de la passation d'un c - Approbation convention de gestion POINT HAUT - Centre des Jeunes Dirigeants de Tours (CJD) - Trophées 2016 de la Performance Globale - Attribution d'une subvention - Pôle pepite Centre-Val de Loire de l'université François-Rabelais - Convention attributive de subvention - Aménagement numérique du territoire - Attribution d'une subvention au profit de l'Association des Amis du Chapiteau du L - Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Soutien à l'association de batellerie de Loire Bout - Attribution d'une subvention à l' AFP CFA de Tours et à l'AFPP de Touraine - Valorisation des boues des stations d'épuration - Avenant n° 1 au marché n° 12047B04 conclu avec SAUR pour le suivi, le - Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives - Soutien de la Communauté d'agglomération aux évènements culturels et sportifs - Approbation du programme d'actions territorial 2016 en faveur de la rénovation des logements privés existant de Tour(s)p - Financement de 5 logements PLUS et 2 logements PLAI (Construction neuve 7 logements acquisition en V.E.F.A.) - les Damo - Approbation de la convention de gestion équipement culturel Ballan-Miré - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Equipement mobilier et informatique C - Approbation de la convention pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
16

Centre des Jeunes Dirigeants de Tours (CJD) - Trophées 2016 de la Performance Globale - Attribution d'une subvention

16

Pôle pepite Centre — Val de Loire de l'université François-Rabelais - Convention attributive de subvention

16

Aménagement numérique du territoire — Attribution d'une subvention au profit de l'Association des Amis du Chapiteau du Livre dans le cadre de l'organisation de la 8ème édition de la manifestation litt

16

Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Soutien à l'association de batellerie de Loire Boutavant et à l'association la Rabouilleuse pour la saison 2016.

16

Attribution d'une subvention à l' AFP CFA de Tours et à l'AFPP de Touraine

16

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

16

Soutien de la Communauté d'agglomération aux évènements culturels et sportifs

16

Financement de 5 logements PLUS et 2 logements PLAI (Construction neuve 7 logements acquisition en V.E.F.A.) - les Damoiselles d'Oé - Notre Dame d'Oé - Programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt lo

16

Approbation de la convention pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire

16

Pôle de compétitivité DREAM — Convention d'animation triennale 2016 - 2018

16

Demande de financement de l'Université de Tours pour l'organisation de 5 colloques en 2016

16

Convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties

16

Financement de 67 logements (Réhabilitation du Parc social public) - Les Grands Champs - Saint Avertin - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations.

16

Financement de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve 8 logements - les Perrets - Notre Dame d'Oé - Programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI -

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
16

Acquisition foncière auprès de la SCI du Château de Villandry sur la commune de Villandry

16

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la construction et l'exploitation d'une usine de méthanisation des déchets à la billette (Jouè les Tours) - Autorisation de signature du marché

16

Acquisition d'une parcelle située aux Iles Noires à la Riche auprès de Mme ROY

16

Fourniture et distribution d'électricite alimentant les installations des collectivités dans le cadre d'un groupement d'achat - autorisation de signature du marche subsequent n°3

16

Approbation du programme d'actions territorial 2016 en faveur de la rénovation des logements privés existant de Tour(s)plus

16

Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'avenue du grand sud à Chambray-lès-Tours

16

Groupement de commandes pour le transfert, transport et traitement des déchets ménagers, avec la communauté de communes de Gâtine et Choisilles, la communauté de communes du Val de l'Indre et le SMIOM

🌱 Environnement 5 délibérations
16

Avenant n°1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique et financière en vue de la passation d'un contrat de performance énergétique

16

Valorisation des boues des stations d'épuration - Avenant n° 1 au marché n° 12047B04 conclu avec SAUR pour le suivi, le transport et l'épandage des boues de la station de la Madelaine à Chambray-lès-T

16

Réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectifs dans le cadre d'une opération groupée subventionnée par l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

16

Convention avec Eco TLC (éco — organisme du textile, du linge et de la chaussure) pour le reversement de soutiens financiers

16

Cession d'un lot de bennes à ordures ménagères

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
16

Approbation convention de gestion POINT HAUT

16

Approbation de la convention de gestion équipement culturel Ballan-Miré

16

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Equipement mobilier et informatique Centre culturel de Ballan -Miré

16

Cession au profit du Conseil Départemental d'Indre et Loire - Emprise d'une parcelle sise ZAD de Fondettes

16

Cession au profit du Conseil Départemental d'Indre et Loire - Parcelle sise Vallon de la Choisille à Fondettes

Sport 1 délibération
16

Approbation de la convention pour la prise en charge des voyageurs urbains sur le réseau départemental

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