25 avril 2016
32
délibérations
14
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Centre des Jeunes Dirigeants de Tours (CJD) - Trophées 2016 de la Performance Globale - Attribution d'une subvention
Pôle pepite Centre — Val de Loire de l'université François-Rabelais - Convention attributive de subvention
Aménagement numérique du territoire — Attribution d'une subvention au profit de l'Association des Amis du Chapiteau du Livre dans le cadre de l'organisation de la 8ème édition de la manifestation litt
Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - S'outien à l'association de batellerie de Loire Boutavant et à l'association la Rabouilleuse pour la s'aison 2016
Attribution d'une subvention à l' AFP CFA de Tours et à lAFPP de Touraine
Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives
S'outien de la Communauté d'agglomération aux évènements c'ulturels et sportifs
Financement de 5 logements PLUS et 2 logements PLAI (Construction neuve 7 logements acquisition en V.E.F.A.) - les Damoiselles dOé - Notre Dame dOé - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt lo
Approbation de la convention pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre de Métiers et de lArtisanat dIndre et Loire
Pôle de compétitivité DREAM — Convention d'animation triennale 2016 - 2018
Demande de financement de l'Université de Tours pour l'organisation de 5 c'olloques en 2016
Convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Financement de 67 logements (Réhabilitation du Parc social public) - Les Grands Champs - Saint Avertin - Garantie demprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations
Financement de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve 8 logements - les Perrets - Notre Dame dOé - Programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI -
Acquisition foncière auprès de la SCI du Château de Villandry sur la commune de Villandry
Assistance à maîtrise douvrage pour la conception, la construction et lexploitation d'une usine de méthanisation des déchets à la billette (Jouè les Tours) - Autorisation de signature du marché
Acquisition d'une parcelle située aux Iles Noires à la Riche auprès de Mme ROY
Fourniture et distribution délectricite alimentant les installations des collectivités dans le cadre d'un groupement dachat - autorisation de signature du marche subsequent n°3
Approbation du programme dactions territorial 2016 en faveur de la rénovation des logements privés existant de Tour(s)plus
Avenant n°2 au marché de maîtrise doeuvre pour la réhabilitation de lavenue du grand sud à Chambray-lès-Tours
Groupement de commandes pour le transfert, transport et traitement des déchets ménagers, avec la communauté de communes de Gâtine et Choisilles, la communauté de communes du Val de lIndre et le SMIOM
Avenant n°1 au marché dassistance à maîtrise douvrage technique, juridique et financière en vue de la passation d'un contrat de performance énergétique
Valorisation des boues des stations dépuration - Avenant n° 1 au marché n° 12047B04 conclu avec SAUR pour le suivi, le transport et lépandage des boues de la station de la Madelaine à Chambray-lès-T
Réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectifs dans le cadre d'une opération groupée subventionnée par lAgence de l'eau Loire-Bretagne
Convention avec Eco TLC (éco — organisme du textile, du l'inge et de la chaussure) pour le reversement de s'outiens financiers
Cession d'un l'ot de bennes à ordures ménagères
Approbation convention de gestion POINT HAUT
Approbation de la convention de gestion équipement culturel Ballan-Miré
Demande de subvention auprès de la D'irection Régionale des Affaires C'ulturelles - Equipement mobilier et informatique C'entre c'ulturel de Ballan -Miré
Cession au profit du Conseil Départemental dIndre et Loire - Emprise d'une parcelle sise ZAD de Fondettes
Cession au profit du Conseil Départemental dIndre et Loire - Parcelle sise Vallon de la Choisille à Fondettes
Approbation de la convention pour la prise en charge des voyageurs urbains sur le réseau départemental
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