CM

25 avril 2016

Urs 32 délibérations

32

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

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Délibérations (32)

Finances & Budget 14 délibérations
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Centre des Jeunes Dirigeants de Tours (CJD) - Trophées 2016 de la Performance Globale - Attribution d'une subvention

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Pôle pepite Centre — Val de Loire de l'université François-Rabelais - Convention attributive de subvention

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Aménagement numérique du territoire — Attribution d'une subvention au profit de l'Association des Amis du Chapiteau du Livre dans le cadre de l'organisation de la 8ème édition de la manifestation litt

16

Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - S'outien à l'association de batellerie de Loire Boutavant et à l'association la Rabouilleuse pour la s'aison 2016

16

Attribution d'une subvention à l' AFP CFA de Tours et à lAFPP de Touraine

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Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

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S'outien de la Communauté d'agglomération aux évènements c'ulturels et sportifs

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Financement de 5 logements PLUS et 2 logements PLAI (Construction neuve 7 logements acquisition en V.E.F.A.) - les Damoiselles dOé - Notre Dame dOé - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt lo

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Approbation de la convention pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre de Métiers et de lArtisanat dIndre et Loire

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Pôle de compétitivité DREAM — Convention d'animation triennale 2016 - 2018

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Demande de financement de l'Université de Tours pour l'organisation de 5 c'olloques en 2016

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Convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties

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Financement de 67 logements (Réhabilitation du Parc social public) - Les Grands Champs - Saint Avertin - Garantie demprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations

16

Financement de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve 8 logements - les Perrets - Notre Dame dOé - Programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI -

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
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Acquisition foncière auprès de la SCI du Château de Villandry sur la commune de Villandry

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Assistance à maîtrise douvrage pour la conception, la construction et lexploitation d'une usine de méthanisation des déchets à la billette (Jouè les Tours) - Autorisation de signature du marché

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Acquisition d'une parcelle située aux Iles Noires à la Riche auprès de Mme ROY

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Fourniture et distribution délectricite alimentant les installations des collectivités dans le cadre d'un groupement dachat - autorisation de signature du marche subsequent n°3

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Approbation du programme dactions territorial 2016 en faveur de la rénovation des logements privés existant de Tour(s)plus

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Avenant n°2 au marché de maîtrise doeuvre pour la réhabilitation de lavenue du grand sud à Chambray-lès-Tours

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Groupement de commandes pour le transfert, transport et traitement des déchets ménagers, avec la communauté de communes de Gâtine et Choisilles, la communauté de communes du Val de lIndre et le SMIOM

Environnement 5 délibérations
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Avenant n°1 au marché dassistance à maîtrise douvrage technique, juridique et financière en vue de la passation d'un contrat de performance énergétique

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Valorisation des boues des stations dépuration - Avenant n° 1 au marché n° 12047B04 conclu avec SAUR pour le suivi, le transport et lépandage des boues de la station de la Madelaine à Chambray-lès-T

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Réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectifs dans le cadre d'une opération groupée subventionnée par lAgence de l'eau Loire-Bretagne

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Convention avec Eco TLC (éco — organisme du textile, du l'inge et de la chaussure) pour le reversement de s'outiens financiers

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Cession d'un l'ot de bennes à ordures ménagères

Culture & Patrimoine 5 délibérations
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Approbation convention de gestion POINT HAUT

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Approbation de la convention de gestion équipement culturel Ballan-Miré

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Demande de subvention auprès de la D'irection Régionale des Affaires C'ulturelles - Equipement mobilier et informatique C'entre c'ulturel de Ballan -Miré

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Cession au profit du Conseil Départemental dIndre et Loire - Emprise d'une parcelle sise ZAD de Fondettes

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Cession au profit du Conseil Départemental dIndre et Loire - Parcelle sise Vallon de la Choisille à Fondettes

Sport 1 délibération
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Approbation de la convention pour la prise en charge des voyageurs urbains sur le réseau départemental

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