Conseil municipal du 2016-04-25
32
délibérations
14
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Centre des Jeunes Dirigeants de Tours (CJD) - Trophées 2016 de la Performance Globale - Attribution d'une subvention
Pôle pepite Centre — Val de Loire de l'université François-Rabelais - Convention attributive de subvention
Aménagement numérique du territoire — Attribution d'une subvention au profit de l'Association des Amis du Chapiteau du Livre dans le cadre de l'organisation de la 8ème édition de la manifestation litt
Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Soutien à l'association de batellerie de Loire Boutavant et à l'association la Rabouilleuse pour la saison 2016.
Attribution d'une subvention à l' AFP CFA de Tours et à l'AFPP de Touraine
Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives
Soutien de la Communauté d'agglomération aux évènements culturels et sportifs
Financement de 5 logements PLUS et 2 logements PLAI (Construction neuve 7 logements acquisition en V.E.F.A.) - les Damoiselles d'Oé - Notre Dame d'Oé - Programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt lo
Approbation de la convention pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire
Pôle de compétitivité DREAM — Convention d'animation triennale 2016 - 2018
Demande de financement de l'Université de Tours pour l'organisation de 5 colloques en 2016
Convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Financement de 67 logements (Réhabilitation du Parc social public) - Les Grands Champs - Saint Avertin - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations.
Financement de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve 8 logements - les Perrets - Notre Dame d'Oé - Programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI -
Acquisition foncière auprès de la SCI du Château de Villandry sur la commune de Villandry
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la construction et l'exploitation d'une usine de méthanisation des déchets à la billette (Jouè les Tours) - Autorisation de signature du marché
Acquisition d'une parcelle située aux Iles Noires à la Riche auprès de Mme ROY
Fourniture et distribution d'électricite alimentant les installations des collectivités dans le cadre d'un groupement d'achat - autorisation de signature du marche subsequent n°3
Approbation du programme d'actions territorial 2016 en faveur de la rénovation des logements privés existant de Tour(s)plus
Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'avenue du grand sud à Chambray-lès-Tours
Groupement de commandes pour le transfert, transport et traitement des déchets ménagers, avec la communauté de communes de Gâtine et Choisilles, la communauté de communes du Val de l'Indre et le SMIOM
Avenant n°1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique et financière en vue de la passation d'un contrat de performance énergétique
Valorisation des boues des stations d'épuration - Avenant n° 1 au marché n° 12047B04 conclu avec SAUR pour le suivi, le transport et l'épandage des boues de la station de la Madelaine à Chambray-lès-T
Réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectifs dans le cadre d'une opération groupée subventionnée par l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Convention avec Eco TLC (éco — organisme du textile, du linge et de la chaussure) pour le reversement de soutiens financiers
Cession d'un lot de bennes à ordures ménagères
Approbation convention de gestion POINT HAUT
Approbation de la convention de gestion équipement culturel Ballan-Miré
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Equipement mobilier et informatique Centre culturel de Ballan -Miré
Cession au profit du Conseil Départemental d'Indre et Loire - Emprise d'une parcelle sise ZAD de Fondettes
Cession au profit du Conseil Départemental d'Indre et Loire - Parcelle sise Vallon de la Choisille à Fondettes
Approbation de la convention pour la prise en charge des voyageurs urbains sur le réseau départemental
📬 Suivre Urs
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.