20 novembre 2017
28
délibérations
18
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Aide au fonctionnement de l'Association Jeunesse et Habitat pour l'année 2017
Convention avec l'Etat pour attribution d'une aide financière pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Convention relative au Conseil Local de Santé Mentale
Adhésion de Tours Métropole Val de Loire à l'association Afigese (Association Finances Gestion Evaluation des collectivités territoriales)
Aide au fonctionnement de la FICOSIL pour l'année 2017
Financement de 3 logements PLUS et 2 logements PLAI (Construction neuve 5 logements) - Pièce de la vieille Carte - Ballan Miré - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCI
Financement de 6 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Les Terres Noires - Saint Etienne de Chigny - Programmation 2014 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse
Financement de 8 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Le Prieuré 2 - Druye - Programmation 2015 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse dEpargne Loire-Centre
Financement de 5 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Les Sablons - La Riche -Programmation 2015 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse dEpargne Loire-Centre
Financement de 22 logements PLS (Construction neuve) - Goya - Tours - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Foncier) Caisse des Dépôts et Consignations - 2.598.294,00 euros
Financement de 14 logements PLUS et 6 logements PLAI (Construction neuve 20 logements) - Les Sablons - La Riche - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PLA
Approbation de la convention de financement de lantenne universitaire dodontologie du CHRU de Tours
Avenant à la convention 2017 du CFA de la ville de Tours
Subvention à l'association Tutorat Tours dans le cadre du 8ème week-end tutorat (WET 2018)
Financement de 6 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Claude Bernard - Chambray les Tours - Programmation 2016 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse dEpargn
Financement de 8 logements PLUS et 5 logements PLAI (construction neuve 13 logements) - Les Terres Noires - Saint Etienne de Chigny - Programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLAI)
S'outien à l'Association Fermes d'Avenir
Approbation de la convention avec Initiative Touraine en faveur du soutien à la création et reprise dentreprise
Approbation du protocole lié au pôle départemental de lutte contre lhabitat indigne
Groupement de commandes dans le domaine de l'énergie - Approbation de la convention constitutive
Chambray — L'ès-Tours - Rue de la Thibaudière - Conventions de d'issimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre et Loire
Fondettes — Rue de la Bruzette et Avenue du Général de Gaulle - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d' Energie dIndre-et-Loire
Convention relative à la réalisation et la remise à Tours Métropole Val de Loire des espaces et réseaux communs réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement "Les Genêts" à Joué-lès-Tours
Chanceaux — sur-Choisille - Quartier les Guessières - Convention de d'issimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire
Convention relative à la réalisation et la remise à Tours Métropole Val de Loire des espaces et réseaux communs réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Prévauderie à Notre Dame dOé
Tours Nord - Rue Croix Pasquier - Rue du Président Coty - Déclassement du domaine public de deux bandes de terrain dans lemprise de la voirie et cession - Approbation
Programmation complémentaire 2017 du Contrat de Ville
Approbation du contrat dadhésion relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers sur l'année 2017 avec léco-organisme Citéo
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