CM

20 novembre 2017

Urs 28 délibérations

28

délibérations

18

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (28)

Finances & Budget 18 délibérations
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Aide au fonctionnement de l'Association Jeunesse et Habitat pour l'année 2017

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Convention avec l'Etat pour attribution d'une aide financière pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

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Convention relative au Conseil Local de Santé Mentale

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Adhésion de Tours Métropole Val de Loire à l'association Afigese (Association Finances Gestion Evaluation des collectivités territoriales)

17

Aide au fonctionnement de la FICOSIL pour l'année 2017

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Financement de 3 logements PLUS et 2 logements PLAI (Construction neuve 5 logements) - Pièce de la vieille Carte - Ballan Miré - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCI

17

Financement de 6 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Les Terres Noires - Saint Etienne de Chigny - Programmation 2014 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse

17

Financement de 8 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Le Prieuré 2 - Druye - Programmation 2015 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse dEpargne Loire-Centre

17

Financement de 5 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Les Sablons - La Riche -Programmation 2015 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse dEpargne Loire-Centre

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Financement de 22 logements PLS (Construction neuve) - Goya - Tours - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Foncier) Caisse des Dépôts et Consignations - 2.598.294,00 euros

17

Financement de 14 logements PLUS et 6 logements PLAI (Construction neuve 20 logements) - Les Sablons - La Riche - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PLA

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Approbation de la convention de financement de lantenne universitaire dodontologie du CHRU de Tours

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Avenant à la convention 2017 du CFA de la ville de Tours

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Subvention à l'association Tutorat Tours dans le cadre du 8ème week-end tutorat (WET 2018)

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Financement de 6 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Claude Bernard - Chambray les Tours - Programmation 2016 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse dEpargn

17

Financement de 8 logements PLUS et 5 logements PLAI (construction neuve 13 logements) - Les Terres Noires - Saint Etienne de Chigny - Programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLAI)

17

S'outien à l'Association Fermes d'Avenir

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Approbation de la convention avec Initiative Touraine en faveur du soutien à la création et reprise dentreprise

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
17

Approbation du protocole lié au pôle départemental de lutte contre lhabitat indigne

17

Groupement de commandes dans le domaine de l'énergie - Approbation de la convention constitutive

17

Chambray — L'ès-Tours - Rue de la Thibaudière - Conventions de d'issimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre et Loire

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Fondettes — Rue de la Bruzette et Avenue du Général de Gaulle - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d' Energie dIndre-et-Loire

17

Convention relative à la réalisation et la remise à Tours Métropole Val de Loire des espaces et réseaux communs réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement "Les Genêts" à Joué-lès-Tours

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Chanceaux — sur-Choisille - Quartier les Guessières - Convention de d'issimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire

17

Convention relative à la réalisation et la remise à Tours Métropole Val de Loire des espaces et réseaux communs réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Prévauderie à Notre Dame dOé

17

Tours Nord - Rue Croix Pasquier - Rue du Président Coty - Déclassement du domaine public de deux bandes de terrain dans lemprise de la voirie et cession - Approbation

17

Programmation complémentaire 2017 du Contrat de Ville

Environnement 1 délibération
17

Approbation du contrat dadhésion relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers sur l'année 2017 avec léco-organisme Citéo

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