CM

27 novembre 2017

Urs 19 délibérations

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délibérations

4

Autres decisions

4

Administration

4

Finances & Budget

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Délibérations (19)

Autres decisions 4 délibérations
17

Modification du règlement intérieur de Tours Métropole Val de Loire - Approbation

17

Fixation des indémnités du président, des vice-présidents et des conseillers métropolitains

17

Adhésion au syndicat "Nouvel Espace du Cher" et désignation de représentants

17

Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein d'organes internes et externes

Administration 4 délibérations
17

Election à la vice — présidence de Tours Métropole Val de Loire

17

Modification du nombre de vice-présidents - Approbation

17

Vacance de poste de 1er vice — président - Remplacement au même rang

17

Election du 1er vice-président

Finances & Budget 4 délibérations
17

Convention d'avance de trésorerie

17

Exercice 2017 — Budget principal - décision modificative n°4

17

Instauration de la taxe d'aménagement métropolitaine

17

Fonds de concours Plan Climat

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
17

Révision du PLU de Saint-Avertin - Approbation

17

Bilan 2016 du Programme Local de lHabitat 2011-2017

17

Instauration des périmètres de DPU sur la commune de Saint-Avertin

Culture & Patrimoine 1 délibération
17

Dissolution et transfert de patrimoine de syndicats de rivières du Cher

Environnement 1 délibération
17

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 2 octobre 2017, des arrêtés n°A2017-96 à n°A2017-100 et des marchés attribués en s'eptembre et octobre

Ressources humaines 1 délibération
17

Créations et suppressions de postes

Sport 1 délibération
17

Approbation de la convention de partenariat pour la gestion et lutilisation du modèle multimodal de déplacements de Tours Métropole Val de Loire

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