Conseil municipal du 2017-11-27
19
délibérations
4
Autres decisions
4
Administration
4
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Modification du règlement intérieur de Tours Métropole Val de Loire - Approbation
Fixation des indémnités du président, des vice-présidents et des conseillers métropolitains
Adhésion au syndicat "Nouvel Espace du Cher" et désignation de représentants
Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein d'organes internes et externes
Election à la vice — présidence de Tours Métropole Val de Loire
Modification du nombre de vice-présidents - Approbation
Vacance de poste de 1er vice — président - Remplacement au même rang
Election du 1er vice-président
Convention d'avance de trésorerie
Exercice 2017 — Budget principal - décision modificative n°4
Instauration de la taxe d'aménagement métropolitaine
Fonds de concours Plan Climat
Révision du PLU de Saint-Avertin - Approbation
Bilan 2016 du Programme Local de l'Habitat 2011-2017
Instauration des périmètres de DPU sur la commune de Saint-Avertin
Dissolution et transfert de patrimoine de syndicats de rivières du Cher
Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 2 octobre 2017, des arrêtés n°A2017-96 à n°A2017-100 et des marchés attribués en septembre et octobre
Créations et suppressions de postes
Approbation de la convention de partenariat pour la gestion et l'utilisation du modèle multimodal de déplacements de Tours Métropole Val de Loire
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