Conseil municipal du 2017-11-27

Urs 27 novembre 2017 19 délibérations
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19

délibérations

4

Autres decisions

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Administration

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Modification du règlement intérieur de Tours Métropole Val de Loire - Approbation - Election à la vice-présidence de Tours Métropole Val de Loire - Fixation des indémnités du président, des vice-présidents et des conseillers métropolitains - Convention d'avance de trésorerie - Révision du PLU de Saint-Avertin - Approbation - Adhésion au syndicat "Nouvel Espace du Cher" et désignation de représentants - Dissolution et transfert de patrimoine de syndicats de rivières du Cher - Modification du nombre de vice-présidents - Approbation - Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 2 octobre 2017, des arrêtés n°A2017-96 à n°A2017-100 - Exercice 2017 - Budget principal - décision modificative n°4 - Créations et suppressions de postes - Instauration de la taxe d'aménagement métropolitaine - Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein d'organes internes et externes - Approbation de la convention de partenariat pour la gestion et l'utilisation du modèle multimodal de déplacements de Tou - Bilan 2016 du Programme Local de l'Habitat 2011-2017 - Fonds de concours Plan Climat - Instauration des périmètres de DPU sur la commune de Saint-Avertin - Vacance de poste de 1er vice-président - Remplacement au même rang - Election du 1er vice-président

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 4 délibérations
17

Modification du règlement intérieur de Tours Métropole Val de Loire - Approbation

17

Fixation des indémnités du président, des vice-présidents et des conseillers métropolitains

17

Adhésion au syndicat "Nouvel Espace du Cher" et désignation de représentants

17

Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein d'organes internes et externes

🏛️ Administration 4 délibérations
17

Election à la vice — présidence de Tours Métropole Val de Loire

17

Modification du nombre de vice-présidents - Approbation

17

Vacance de poste de 1er vice — président - Remplacement au même rang

17

Election du 1er vice-président

💶 Finances & Budget 4 délibérations
17

Convention d'avance de trésorerie

17

Exercice 2017 — Budget principal - décision modificative n°4

17

Instauration de la taxe d'aménagement métropolitaine

17

Fonds de concours Plan Climat

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
17

Révision du PLU de Saint-Avertin - Approbation

17

Bilan 2016 du Programme Local de l'Habitat 2011-2017

17

Instauration des périmètres de DPU sur la commune de Saint-Avertin

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
17

Dissolution et transfert de patrimoine de syndicats de rivières du Cher

🌱 Environnement 1 délibération
17

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 2 octobre 2017, des arrêtés n°A2017-96 à n°A2017-100 et des marchés attribués en septembre et octobre

👥 Ressources humaines 1 délibération
17

Créations et suppressions de postes

Sport 1 délibération
17

Approbation de la convention de partenariat pour la gestion et l'utilisation du modèle multimodal de déplacements de Tours Métropole Val de Loire

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