CM

27 février 2017

Urs 14 délibérations

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (14)

Finances & Budget 5 délibérations
17

Adhésion à Dév'Up, Agence Régionale de Développement économique du Centre-Val de Loire et désignation d'un représentant

17

Fixation des tarifs du service public de lassainissement collectif pour l'année 2017 - Modification des montants de participation pour le financement de lassainissement collectif (PFAC)

17

Révision du Fonds de concours Plan Climat 2017

17

Budget Primitif 2017 — Présentation du rapport d'orientations budgétaires

17

Approbation de lavenant n° 7 à la convention conclue avec VEOLIA Eau Compagnie générale des eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers des communes d

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
17

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau de c'ommunications électroniques à haut d'ébit - Approbation de l'évolution de l'offre et du c'atalogue des tarifs du d'élégatair

17

Délégation du droit de préemption urbain

17

Transfert des compétences à la Communauté Urbaine - Autorisation de transfert des contrats

17

Aménagement — Documents d'urbanisme - Reprise des procédures initiées par les communes avant le transfert de compétence

Environnement 2 délibérations
17

Création, aménagement et gestion des points d'eau nécessaires à lalimentation en eau des moyens des Services dIncendie et de Secours sur le territoire de la Communauté urbaine Tour(s)plus

17

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 16 j'anvier 2017 et des marchés attribués en décembre 2016

Sécurité 1 délibération
17

Composition du Comité technique et du Comité dhygiène, sécurité et conditions de travail de la Communauté Urbaine

Ressources humaines 1 délibération
17

Créations et suppressions de postes

Autres decisions 1 délibération
17

Tour(s)habitat — Désignation d'un nouvel Administrateur

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