CM

13 février 2017

Urs 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations
17

Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements de deux conseillers communautaires de Tour(s)plus

17

Indemnisation exceptionnelle liée à la fermeture pour travaux du centre aquatique du Lac

17

Financement de 603 logements (Amélioration-Réhabilitation du Parc social public) - SEM Maryse Bastié - Patrimoine de Tours - Garantie demprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations -

17

Financement de 223 logements (Amélioration-Réhabilitation du Parc social public) - SEM Maryse Bastié - Patrimoine de Joué les Tours - Garantie demprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consign

17

Financement de 13 logements PLUS (construction neuve en V.E.F.A.) - François Hardouin - Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS Foncier) Caisse des Dépôts et Consigna

17

Financement de 42 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Colombier - Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôts e

Culture & Patrimoine 3 délibérations
17

Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement Les Prairies du Varo

17

Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de La Membrolle-sur-Choisille

17

Convention de mise à disposition de totems de signalisation à l'association dentreprises lArche de Tours nord

Sport 1 délibération
17

Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 : autorisation du Président pour solliciter les subventions prévues en matière de mobilité

Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

Approbation de la convention de partenariat 2017 avec le Département et le gestionnaire départemental de la demande locative sociale

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.