13 février 2017
11
délibérations
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements de deux conseillers communautaires de Tour(s)plus
Indemnisation exceptionnelle liée à la fermeture pour travaux du centre aquatique du Lac
Financement de 603 logements (Amélioration-Réhabilitation du Parc social public) - SEM Maryse Bastié - Patrimoine de Tours - Garantie demprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations -
Financement de 223 logements (Amélioration-Réhabilitation du Parc social public) - SEM Maryse Bastié - Patrimoine de Joué les Tours - Garantie demprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consign
Financement de 13 logements PLUS (construction neuve en V.E.F.A.) - François Hardouin - Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS Foncier) Caisse des Dépôts et Consigna
Financement de 42 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Colombier - Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôts e
Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement Les Prairies du Varo
Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de La Membrolle-sur-Choisille
Convention de mise à disposition de totems de signalisation à l'association dentreprises lArche de Tours nord
Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 : autorisation du Président pour solliciter les subventions prévues en matière de mobilité
Approbation de la convention de partenariat 2017 avec le Département et le gestionnaire départemental de la demande locative sociale
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