Conseil municipal du 2017-02-13

Urs 13 février 2017 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Sport

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 : autorisation du Président pour solliciter les subventions prévues en matière de - Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux u - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements de deux conseillers communautaires de Tour(s)plus - Indemnisation exceptionnelle liée à la fermeture pour travaux du centre aquatique du Lac - Financement de 603 logements (Amélioration-Réhabilitation du Parc social public) - SEM Maryse Bastié - Patrimoine de Tou - Financement de 223 logements (Amélioration-Réhabilitation du Parc social public) - SEM Maryse Bastié - Patrimoine de Jou - Financement de 13 logements PLUS (construction neuve en V.E.F.A.) - François Hardouin - Tours - Programmation 2015 - Gar - Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de La Membrolle-sur-Choisille - Convention de mise à disposition de totems de signalisation à l'association d'entreprises l'Arche de Tours nord - Approbation de la convention de partenariat 2017 avec le Département et le gestionnaire départemental de la demande loca - Financement de 42 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Colombier - Tours - Programmation 2015 - Garantie d'e

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
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Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements de deux conseillers communautaires de Tour(s)plus

17

Indemnisation exceptionnelle liée à la fermeture pour travaux du centre aquatique du Lac

17

Financement de 603 logements (Amélioration-Réhabilitation du Parc social public) - SEM Maryse Bastié - Patrimoine de Tours - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations -

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Financement de 223 logements (Amélioration-Réhabilitation du Parc social public) - SEM Maryse Bastié - Patrimoine de Joué les Tours - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consign

17

Financement de 13 logements PLUS (construction neuve en V.E.F.A.) - François Hardouin - Tours - Programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS Foncier) Caisse des Dépôts et Consigna

17

Financement de 42 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Colombier - Tours - Programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôts e

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Les Prairies du Varo

17

Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de La Membrolle-sur-Choisille

17

Convention de mise à disposition de totems de signalisation à l'association d'entreprises l'Arche de Tours nord

Sport 1 délibération
17

Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 : autorisation du Président pour solliciter les subventions prévues en matière de mobilité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

Approbation de la convention de partenariat 2017 avec le Département et le gestionnaire départemental de la demande locative sociale

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