5 décembre 2019

Protocole D Engagements Reciproques Renforces - Avenant du Contrat de Ville de Tours Metropole Val de Loire

Groupement de Commandes pour les Accords-Cadres de Travaux de Voirie - Approbation de la Convention Constitutive

Protocole D Accord du Plan Local pour l Insertion et l Emploi de Tours Metropole Val de Loire - Avenant de Prolongation

Convention de Valorisation des C'ertificats D Economie D Energie Generes par les Actions de la Plateforme Wimoov

La Riche — les Iles Noires - Acquisition D un Terrain Bati Aupres de l Indivision Mulet

Approbation de la Convention A Intervenir entre Tours Metropole et le Conseil Departemental D Indre-Et-Loire pour le Co-Financement des Travaux sur l Itineraire du Cher A Velo

Charte D Engagement entre l Etat et Tours Metropole Val de Loire pour le D'eveloppement de Partenariat avec les Entreprises D Indre et Loire au Profit des Quartiers Prioritaires de la Metropole

Programmation 2019 des Operations de Rehabilitation du Parc Social

Joue — Les-Tours - Transfert D Equipements Apres Realisation du Lotissement les Maisons de l Epan

Rochecorbon — Chemin des Mauduits - Acquisition dans le Cadre D une Retrocession de Voirie Aupres de l Association Syndicale Libre du Groupe D Habitations des Mauduits et de la Croix Rouge

Approbation des Conventions D Utilite Sociale 2019-2024 des Organismes Hlm

Programmation Definitive des Aides Publiques A la Pierre Deleguees et des Aides de Tours Metropole Val de Loire A la Production du Logement Aide pour l Annee 2019

Convention de Gestion 2020 entre Tours Metropole Val de Loire et le D'epartement D Indre et Loire pour les Services Relevant de la C'ompetence Voirie Transferee au 1er J'anvier 2018

Tours — Financement de 3 Logements Plus et 1 Logement Plai - Moineaux Courteline - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai) Caisse des Depots et Consignations - 185.345 00 € -

Attribution de Subventions aux Associations et aux Communes de la Metropole

Tours — Financement de 29 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Residence Roze - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam Eco Pret - Pam Complementaire) Caisse des Depots et Consignations -

Tours — Financement de Remplacement de Composants 2018 (rehabilitation du Parc Social Public) - Patrimoine Tours Habitat - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam) Caisse des Depots et Consignations - 2

Modalites de Garanties des Emprunts de Logements Locatifs Aides par Tours Metropole Val de Loire

Subvention Exceptionnelle A l Office de Tourisme Metropolitain dans le C'adre de la Mise en Œuvre des Contrats de Reciprocite

Tours — Financement de 6 Logements Plus et 2 Logements Plai - Patio des Arts - Programmation 2018 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier) Caisse des Depots et Consignat

Tours — Echangeur A10 - Convention D Adhesion A l Appel A Projets Devenir Tours

Ballan Mire — Rue Alfred Kastler - Lieu-Dit les Berges - Cession au Profit de la SARL Holding Gd

Projet Alimentaire Territorial — Politique Fonciere - Passation D une Convention-Cadre avec la Societe D Amenagement Foncier et D Etablissement Rural du Centre

Animations en Milieu Scolaire — Convention entre Tours Metropole Val de Loire et Touraine Propre

Open Data — Convention de Partenariat avec le Conseil Regional Centre Val de Loire sur la Mutualisation et la Publication des Donnees Ouvertes au Public

Ouverture Dominicale des Commerces de Detail - Avis Conforme de Tours Metropole Val de Loire Relatif aux Saisines des Villes de Chambray-Les-Tours Joue-Les-Tours Saint-Cyr-Sur-Loire et Tours