21 décembre 2019

Signature du Contrat avec Eco — Mobilier pour la Periode 2019-2023

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 4 Novembre 2019 - des Arretes N°2019-139 A N°2019-155 et des Marches Attribues en Octobre 2019

Approbation du Reglement de Service Public D Assainissement Non Collectif sur le Territoire Metropolitain

Tours — Concession du Service Public Local de Production Transport et de Distribution D Energie Calorifique A Partir D un Reseau de Chaleur A l Ouest de l Agglomeration - Avenant N°2 au Contrat

Approbation du Reglement de Service Public des Eaux Pluviales de Tours Metropole Val de Loire

Tours — Saint-Avertin - Saint-Cyr-Sur-Loire- Saint-Pierre-Des-Corps et La-Membrolle-Sur-Choisille - Fixation des Tarifs 2020 des Branchements en Eau Potable

Fixation des Tarifs 2020 du Service Public de l Assainissement Collectif

Fixation des Tarifs 2020 des Branchements en Eaux Usees et Eaux Pluviales sur le Territoire Metropolitain

Fixation des Tarifs 2020 de l Eau Potable pour les Communes du Territoire de la Metropole

Fixation des Tarifs Metropolitains 2020 Lies aux Prestations de Services de Nettoiement A la Fourniture D Equipements et A la Redevance Speciale

Revision des Tarifs de la Gloriette

Budget Assainissement — Exercice 2019 - Decision Modificative N°3

Campings Metropolitains — Approbation de la Tarification 2020

S.E.M. Pompes Funebres Intercommunales de l Agglomeration Tourangelle (SEM Pfi) - Approbation des Tarifs 2020

Saint — Pierre-Des-Corps - Etude Urbaine Elargie sur le Pole Gare - Convention D Etude et de Financement

Credits par Anticipation — Exercice 2020

Budget Principal Exercice 2019 — Decision Modificative N°6

Attribution de Fonds de Concours aux Communes

Approbation de la Convention de Partenariat Strategique et Financier entre Tours Metropole Val de Loire l Agence Francaise de Developpement et la Caisse des Depots et Consignations - Banque des Terri

Druye — Primagaz - Groupement de Commandes avec Cofiroute pour des Travaux de Voirie - Approbation de la Convention Constitutive

Tarifs 2020 — Travaux en Regie et Droits de Voirie

Druye — Approbation de la Declaration de Projet N°1 au Titre du Code de l Urbanisme Valant Mise en Compatibilite du Plan Local D Urbanisme

Notre Dame D Oe — Approbation de la Modification N°2 du Plan Local D Urbanisme

Approbation des Tarifs 2020 des Aires D Accueil des Gens du Voyage et de l Aire de Grands Passages

Avenant A la Convention avec le Departement D Indre-Et-Loire pour l Exercice de Competences Departementales Relatives au Secteur Social

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Accueil des Personnes Condamnees A des Travaux D Interet General dans les Services Metropolitains

Protection Fonctionnelle — Indemnisation

Designation D un Representant de Tours Metropole Val de Loire au Sein du Syndicat des Affluents Nord Val de Loire - Anval

Approbation de la Convention avec la Communaute de Communes Touraine Est Vallees pour l Utilisation de la Decheterie du Cassantin

D'epot du D'ossier du Programme D Actions de Prevention des Inondations

Adhesion de Tours Metropole Val de Loire A l Association Open Data France

Approbation de la Grille des Tarifs des Prestations Commercialisees par l Office de Tourisme Metropolitain pour 2020