Conseil municipal du 2019-12-21

SIGNATURE DU CONTRAT AVEC ECO — MOBILIER POUR LA PERIODE 2019-2023

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2019 - DES ARRETES N°2019-139 A N°2019-155 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN OCTOBRE 2019

APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

TOURS — CONCESSION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D ENERGIE CALORIFIQUE A PARTIR D UN RESEAU DE CHALEUR A L OUEST DE L AGGLOMERATION - AVENANT N°2 AU CONTRAT

APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC DES EAUX PLUVIALES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

TOURS — SAINT-AVERTIN - SAINT-CYR-SUR-LOIRE- SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET LA-MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS 2020 DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE

FIXATION DES TARIFS 2020 DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF

FIXATION DES TARIFS 2020 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

FIXATION DES TARIFS 2020 DE L EAU POTABLE POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS 2020 LIES AUX PRESTATIONS DE SERVICES DE NETTOIEMENT A LA FOURNITURE D EQUIPEMENTS ET A LA REDEVANCE SPECIALE

REVISION DES TARIFS DE LA GLORIETTE

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°3

CAMPINGS METROPOLITAINS — APPROBATION DE LA TARIFICATION 2020

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEM PFI) - APPROBATION DES TARIFS 2020

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - ETUDE URBAINE ELARGIE SUR LE POLE GARE - CONVENTION D ETUDE ET DE FINANCEMENT

CREDITS PAR ANTICIPATION — EXERCICE 2020

BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2019 — DECISION MODIFICATIVE N°6

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATEGIQUE ET FINANCIER ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE L AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT ET LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - BANQUE DES TERRI

DRUYE — PRIMAGAZ - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC COFIROUTE POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

TARIFS 2020 — TRAVAUX EN REGIE ET DROITS DE VOIRIE

DRUYE — APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 AU TITRE DU CODE DE L URBANISME VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D URBANISME

NOTRE DAME D OE — APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D URBANISME

APPROBATION DES TARIFS 2020 DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET DE L AIRE DE GRANDS PASSAGES

AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT D INDRE-ET-LOIRE POUR L EXERCICE DE COMPETENCES DEPARTEMENTALES RELATIVES AU SECTEUR SOCIAL

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

ACCUEIL DES PERSONNES CONDAMNEES A DES TRAVAUX D INTERET GENERAL DANS LES SERVICES METROPOLITAINS

PROTECTION FONCTIONNELLE — INDEMNISATION

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU SYNDICAT DES AFFLUENTS NORD VAL DE LOIRE - ANVAL

APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE EST VALLEES POUR L UTILISATION DE LA DECHETERIE DU CASSANTIN

DEPOT DU DOSSIER DU PROGRAMME D ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A L ASSOCIATION OPEN DATA FRANCE

APPROBATION DE LA GRILLE DES TARIFS DES PRESTATIONS COMMERCIALISEES PAR L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN POUR 2020