Conseil municipal du 2018-12-17

EAUX PLUVIALES PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA COMPETENCE PLUVIALE EXERCEE PAR LE SERVICE ASSAINISSEMENT

SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - FIXATION DES TARIFS POUR L ANNEE 2019

RAPPORT 2017 DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

CREATION DU SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE TOURAINE - DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DE TRANSPORT DE PERSONNES - TRANSFERT DES EMPRUNTS RELATIFS A LA COMPETENCE TRANSPORT

METTRAY — CONCESSION PUBLIQUE D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2017

BUDGET CREMATORIUM — EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°3

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEM PFI) - APPROBATION DES TARIFS 2019

FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L ANNEE 2019

EXERCICE 2018 — BUDGET PRINCIPAL - ACTUALISATIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

APPROBATION DE LA GRILLE DES TARIFS DES PRESTATIONS COMMERCIALISEES PAR L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN POUR 2019

CAMPINGS METROPOLITAINS — APPROBATION DE LA TARIFICATION 2019

FIXATION DES TARIFS 2019 POUR L OCCUPATION DES CHATEAUX D EAU DE LA METROPOLE PAR LES OPERATEURS DE STATIONS RADIOELECTRIQUES

FIXATION DES TARIFS DE L EAU POTABLE POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE POUR 2019

BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2018 DECISION MODIFICATIVE N° 6

APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 INDIGO DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE PARKING EN OUVRAGE SITUE RUE GAMARD A JOUE LES TOURS

APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE DE LA VILLE DE CHAMBRAY LES TOURS

INSTAURATION DES PERIMETRES DE DPU SUR LA COMMUNE DE BERTHENAY

APPROBATION DU GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

REVISION GENERALE DU PLU DE BERTHENAY - APPROBATION

APPROBATION DES TARIFS 2019 DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET DE L AIRE DE GRANDS PASSAGES

MODIFICATION DES PERIMETRES ET DES DELEGATIONS DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE TOURS SITE MAME - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNE DE TOURS

APPROBATION DE L AVENANT N°10 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU TRANSPORT URBAIN 2012-2018

VACANCE DE POSTE DE 4EME VICE — PRESIDENT - REMPLACEMENT AU MEME RANG

ELECTION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE AU SEIN DU SYNDICAT DES AFFLUENTS DU NORD VAL DE LOIRE (ANVAL)

ELECTION DU 4EME VICE-PRESIDENT

TOURS LOIRE VALLEY CAMPUS 2025 — APPROBATION DE LA STRATEGIE METROPOLITAINE

PRESCRIPTION DE L ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RPLI) - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL - ARRET DES MODALITES DE COLLABORATION AVEC LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2018 DES ARRETES N° A2018-183 A A2018-196 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN OCTOBRE 2018

CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LES DEUX CROIX A FONDETTES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2017.

CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSTION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES AUPRES DE LA VILLE DE TOURS

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

APPROBATION DU PRIX DE MISE A DISPOSITION DU MODELE PARTENARIAL DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A UN TIERS

PROJET DE RESEAU DE LIGNES DE TRAMWAY ET SES COMPOSANTES A ETUDIER POUR L ENQUETE PUBLIQUE