CM

28 janvier 2019

Urs 22 délibérations

22

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
19

Acquisition de Parcelles Sises au Lieu — Dit le Chausse A Fondettes Aupres de Monsieur Tomaz

19

D'eclassement D une Parcelle du D'omaine Public et Echange de Parcelles S'ises Boulevard Gustave Marchand A Fondettes avec M et Mme C'ariou-Begoc

19

Retrocession et Classement de Parcelles Situees Rue Jacquard Cour du Petit Pressoir A St Pierre des Corps

19

Acquisition de Parcelles Sises les Iles Noires sur la Commune de la Riche Aupres de l Indivision Damnet

19

Saint — Avertin - Convention de Reprise des Espaces et Reseaux Communs du Lotissement les Girardieres

19

Acquisition D une Parcelle Sise au Lieu — Dit le Chausse A Fondettes Aupres de M Pierre Thibert et Mme Michelle Ferrier

19

Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue Victor Hugo du N°133 au N°179 - Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

19

Acquisition de Parcelles Sises les Iles Noires sur la Commune de la Riche Aupres de l Indivision Roy

19

Acquisition D une Parcelle Sise au Lieu — Dit le Chausse A Fondettes Aupres de M et Mme Landais

19

Acquisiton de Parcelles Sises au Lieu — Dit le Chausse A Fondettes Aupres de M Hayet et Mme Florianowicz

19

Tours - Avenue Marcel Dassault et Rue de l Auberdiere - Classement dans le Domaine Public Routier de Parcelles - Approbation

19

Tours — Avenue Andre Maginot et Rue du Pas Notre Dame - Convention de Retrocession de la Voirie et des Reseaux Divers entre Ataraxia Promotion et Tours Metropole Val de Loire

Finances & Budget 6 délibérations
19

Financement de 19 Logements Plus et 10 Logements Plai (v.e.f.a.) - Alizees - Chanceaux sur Choisille - Programmation 2016 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus - Plus Foncier - Plai - Plai Foncier)

19

Financement de 5 Logements Plus et 2 Logements Plai - Prairie du Varoir - Chanceaux sur Choisille - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier) Caisse D

19

Financement de 18 Logements Plus et 2 Logements Plai - Stalingrad - Saint Pierre des Corps - Programmation 2016 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier) Caisse des Depot

19

Financement de 4 Logements Plus et 1 Logement Plai - Ancienne Mairie - la Membrolle sur Choisille - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier) Caisse de

19

Financement de 5 Logements Plus (construction Neuve en V.e.f.a.) - Alizees - Chanceaux sur Choisille - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus - Plus Foncier) Caisse des Depots et

19

Financement de 14 Logements Plus et 7 Logements Plai - la Valiniere - Rochecorbon - Programmation 2016 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier) Caisse des Depots et Con

Culture & Patrimoine 2 délibérations
19

Chanceaux — Sur-Choisille - le Petit Bournais - Convention de Mise A Disposition D un Point D Eau Incendie Prive

19

Villandry Lieu Dit la Tuilerie — Convention de Mise A Disposition D un Point D Eau Incendie Prive N°37272-41

Vie associative 1 délibération
19

Convention de Partenariat avec l Ign Relative A l Integration du C'anevas Geodesique de la Metropole dans la Base de D'onnees Geodesique et SA D'iffusion

Environnement 1 délibération
19

Animations Compostage en Milieu Scolaire - Convention Tripartite entre Tmvl - Artefacts - Touraine Propre

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