Conseil municipal du 2018-12-07

Urs 7 décembre 2018 19 délibérations
Document source

19

délibérations

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Finances & Budget

4

Sport

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SALON VIVATECHNOLOGY 2018 - CONVENTION AVEC LA REGION CENTRE VAL DE LOI - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - VERSEMENT DU SOLDE D INDEMNISATION AU DELEGATAIRE DU FAIT DE LA FERMETURE DE L EQUIPEMENT PO - FINANCEMENT DE 6 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI - LES DAMOISELLES D OE 2 - NOTRE DAME D OE - PROGRAMMATION 2017 - G - APPROBATION DE LA CONVENTION DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE POUR CERTAINS EQUIPEMENTS LIES A L EXPLOITATION DU RESEAU BUS + - CONVENTION DE SERVITUDE - OUVRAGE PUBLIC D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES SUR PARCELLE PRIVEE SUR LA COMMUNE DE SAINT ETI - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DE LA RADIO NUMERIQUE TETRA DU SYSTEME DE TRANSPORT ENTRE LA VILLE DE TOUR - CONVENTION DE PARTENARIAT 2018 PORTANT SUR L OBSERVATION ECONOMIQUE DU TOURISME ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE C - CHAMBRAY-LES-TOURS - CONVENTION DE REPRISE DES ESPACES ET RESEAUX COMMUNS DU PROJET ANAHOME - PROGRAMMATION DEFINITIVE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES ET DES AIDES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA PRO - PROGRAMMATION 2018 DES AIDES DE LA METROPOLE A LA REHABILITATION DU PARC SOCIAL - ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LES COMMUNAUTES DE COMMUNES DE L IND - OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DETAIL - AVIS CONFORME DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE RELATIF AUX SAISINES DES VI - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CORRESPONDANCE INTEGREE AVEC LE CONSEIL REGIONAL - SOUTIEN DE LA METROPOLE AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES - CONVENTION DE FOURNITURE D EAU POTABLE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA COMMUNE DE LARCAY - APPROBATION DU CONTRAT DE POINT DE VENTE DE TITRES DE TRANSPORT ENTRE KEOLIS TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR - FINANCEMENT DE 7 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI - LES TERRASSES D OE 2 - NOTRE DAME D OE - PROGRAMMATION 2016 - GAR - POLE DE COMPETITIVITE COSMETIC VALLEY - MISE A DISPOSITION D UN BATIMENT POUR ACCUEILLIR DES ACTIVITES DANS LE DOMAINE D - TOURS - JARDIN SAINT PIERRE LE PUELLIER - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D UNE BANDE DE TERRAIN - APPROBATION PAR LE BUR

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
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PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SALON VIVATECHNOLOGY 2018 - CONVENTION AVEC LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

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CENTRE AQUATIQUE DU LAC — VERSEMENT DU SOLDE D INDEMNISATION AU DELEGATAIRE DU FAIT DE LA FERMETURE DE L EQUIPEMENT POUR TRAVAUX FIN 2016

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FINANCEMENT DE 6 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI - LES DAMOISELLES D OE 2 - NOTRE DAME D OE - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PLAI FONCIER) CAISSE DES

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CONVENTION DE PARTENARIAT 2018 PORTANT SUR L OBSERVATION ECONOMIQUE DU TOURISME ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE ET LE COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE-V

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ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LES COMMUNAUTES DE COMMUNES DE L INDRE-ET-LOIRE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE D ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE -

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SOUTIEN DE LA METROPOLE AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

18

FINANCEMENT DE 7 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI - LES TERRASSES D OE 2 - NOTRE DAME D OE - PROGRAMMATION 2016 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PLAI FONCIER) CAISSE DES DE

Sport 4 délibérations
18

APPROBATION DE LA CONVENTION DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE POUR CERTAINS EQUIPEMENTS LIES A L EXPLOITATION DU RESEAU BUS + TRAM

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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DE LA RADIO NUMERIQUE TETRA DU SYSTEME DE TRANSPORT ENTRE LA VILLE DE TOURS TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE DELEGATAIRE DU RESEAU URBAIN FIL BLEU

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APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CORRESPONDANCE INTEGREE AVEC LE CONSEIL REGIONAL

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APPROBATION DU CONTRAT DE POINT DE VENTE DE TITRES DE TRANSPORT ENTRE KEOLIS TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR L ACCUEIL VELO ET RANDO

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION DE REPRISE DES ESPACES ET RESEAUX COMMUNS DU PROJET ANAHOME

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PROGRAMMATION DEFINITIVE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES ET DES AIDES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA PRODUCTION DU LOGEMENT AIDE POUR L ANNEE 2018

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PROGRAMMATION 2018 DES AIDES DE LA METROPOLE A LA REHABILITATION DU PARC SOCIAL

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TOURS — JARDIN SAINT PIERRE LE PUELLIER - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D UNE BANDE DE TERRAIN - APPROBATION PAR LE BUREAU METROPOLITAIN

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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CONVENTION DE SERVITUDE — OUVRAGE PUBLIC D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES SUR PARCELLE PRIVEE SUR LA COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE CHIGNY

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POLE DE COMPETITIVITE COSMETIC VALLEY — MISE A DISPOSITION D UN BATIMENT POUR ACCUEILLIR DES ACTIVITES DANS LE DOMAINE DU SENSORIEL - AVENANT N°1

📄 Autres decisions 1 délibération
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OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DETAIL - AVIS CONFORME DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE RELATIF AUX SAISINES DES VILLES DE CHAMBRAY-LES-TOURS JOUE-LES-TOURS SAINT-AVERTIN SAINT-CYR-SUR-LOIRE

🌱 Environnement 1 délibération
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CONVENTION DE FOURNITURE D EAU POTABLE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA COMMUNE DE LARCAY

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