Conseil municipal du 2018-11-12

Urs 12 novembre 2018 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE GARAGE SOLIDAIRE SOLIDARAUTO - DEMANDE D ABROGATION DE L ARRETE PREFECTORAL PORTANT CREATION DES PERIMETRES DE PROTECTION DES FORAGES ET CAPTAGE D EAU - ADOPTION DU CAHIER DES CHARGES A L ATTENTION DES AMENAGEURS EN ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE - RETROCESSION DES RESEAUX - DEVELOPPEMENT DU TOURISME FLUVIAL - DEMANDE DE SUBVENTION D INVESTISSEMENT DE L ASSOCIATION DES BATELIERS DU CHER A SAVO - FINANCEMENT DE 13 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PIERREVAL MONCONSEIL - TOURS - - FRENCH TECH LOIRE VALLEY - PARTICIPATION AU WEB SUMMIT A LISBONNE DU 5 AU 8 NOVEMBRE 2018 - ENGAGEMENT AU DISPOSITIF REGIONAL DE PROSPECTION NATIONALE - CONVENTION AVEC L ETAT POUR L ATTRIBUTION D UNE AIDE FINANCIERE POUR LA GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - CHAMBRAY-LES-TOURS - CONVENTION DE GESTION DES OUVRAGES D ART BAUDOT MAUPAS ET TOUCHES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LO - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE VEOLIA ET FREE MOBILE POUR L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
18

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE GARAGE SOLIDAIRE SOLIDARAUTO

18

ADOPTION DU CAHIER DES CHARGES A L ATTENTION DES AMENAGEURS EN ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE - RETROCESSION DES RESEAUX

18

CONVENTION AVEC L ETAT POUR L ATTRIBUTION D UNE AIDE FINANCIERE POUR LA GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

18

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION DE GESTION DES OUVRAGES D ART BAUDOT MAUPAS ET TOUCHES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET COFIROUTE

18

CONVENTION TRIPARTITE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE VEOLIA ET FREE MOBILE POUR L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA METROPOLE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
18

DEVELOPPEMENT DU TOURISME FLUVIAL — DEMANDE DE SUBVENTION D INVESTISSEMENT DE L ASSOCIATION DES BATELIERS DU CHER A SAVONNIERES POUR 2018

18

FINANCEMENT DE 13 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PIERREVAL MONCONSEIL - TOURS - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PL

18

FRENCH TECH LOIRE VALLEY — PARTICIPATION AU WEB SUMMIT A LISBONNE DU 5 AU 8 NOVEMBRE 2018

18

ENGAGEMENT AU DISPOSITIF REGIONAL DE PROSPECTION NATIONALE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
18

DEMANDE D ABROGATION DE L ARRETE PREFECTORAL PORTANT CREATION DES PERIMETRES DE PROTECTION DES FORAGES ET CAPTAGE D EAU POTABLE LIEU DIT MONT GUERRE SUR LA COMMUNE DE ROCHECORBON

WEB ods_auto:data.tours-metropole.fr:deliberations-tours-metropole-val-de-loire:2018-11-12
Ouvrir →

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.