CM

27 janvier 2020

Urs 14 délibérations

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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Tours — Contrat de Concession pour le Service Public du Developpement et de l Exploitation du Reseau de Distribution D Electricite et de la Fourniture D Energie Electrique aux Tarifs Reglementes - Ave

20

Tours Approbation de la Revision Generale du PLU

20

Contrat de Concession de Travaux Publics pour la Conception la Construction l Exploitation et la Maintenance D une Installation de Valorisation Energetique de Biogaz Issu de la Station D Epuration D

20

Convention de D'elegation de Service Public A la Spl Tours Val de Loire Tourisme - Versement du 1er Acompte de la Participation A l Office de Tourisme pour 2020

20

Contrat de Delegation de Service Public de la Commune de Joue les Tours - Avenant N°2

Finances & Budget 4 délibérations
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Fixation des Tarifs 2020 pour l Occupation D Infrastructures Propriete de Tours Metropole Val de Loire par des Operateurs de Communications Electroniques et des Partenaires Institutionnels

20

Charte de Partenariat entre le Service Public de l Eau Potable Tours Metropole Val de Loire et la D'irection Generale des Finances Publiques

20

Rapport D Orientations Budgetaires 2020

20

Fixation des Tarifs 2020 pour l Installation de Stations Radioelectriques sur le Domaine de Tours Metropole Val de Loire

Environnement 3 délibérations
20

Fixation des Tarifs 2020 pour l Installation D Equipements de Radiodiffusion Fm sur les Chateaux D Eau de la Metropole

20

Saint Roch — Convention pour la Fourniture D Eau Potable de la Commune entre Tours Metropole Val de Loire et le Siaep de Semblancay

20

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 2 Decembre 2019 - des Arretes A2019-156 A A2019-174 et des Marches Attribues en Novembre 2019

Ressources humaines 1 délibération
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Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Culture & Patrimoine 1 délibération
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Convention de Gestion entre l Epfl du Val de Loire et Tours Metropole Val de Loire

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