27 janvier 2020
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Tours — Contrat de Concession pour le Service Public du Developpement et de l Exploitation du Reseau de Distribution D Electricite et de la Fourniture D Energie Electrique aux Tarifs Reglementes - Ave
Tours Approbation de la Revision Generale du PLU
Contrat de Concession de Travaux Publics pour la Conception la Construction l Exploitation et la Maintenance D une Installation de Valorisation Energetique de Biogaz Issu de la Station D Epuration D
Convention de D'elegation de Service Public A la Spl Tours Val de Loire Tourisme - Versement du 1er Acompte de la Participation A l Office de Tourisme pour 2020
Contrat de Delegation de Service Public de la Commune de Joue les Tours - Avenant N°2
Fixation des Tarifs 2020 pour l Occupation D Infrastructures Propriete de Tours Metropole Val de Loire par des Operateurs de Communications Electroniques et des Partenaires Institutionnels
Charte de Partenariat entre le Service Public de l Eau Potable Tours Metropole Val de Loire et la D'irection Generale des Finances Publiques
Rapport D Orientations Budgetaires 2020
Fixation des Tarifs 2020 pour l Installation de Stations Radioelectriques sur le Domaine de Tours Metropole Val de Loire
Fixation des Tarifs 2020 pour l Installation D Equipements de Radiodiffusion Fm sur les Chateaux D Eau de la Metropole
Saint Roch — Convention pour la Fourniture D Eau Potable de la Commune entre Tours Metropole Val de Loire et le Siaep de Semblancay
Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 2 Decembre 2019 - des Arretes A2019-156 A A2019-174 et des Marches Attribues en Novembre 2019
Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel
Convention de Gestion entre l Epfl du Val de Loire et Tours Metropole Val de Loire
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