Conseil municipal du 2020-01-27

Urs 27 janvier 2020 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - TOURS - CONTRAT DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DU DEVELOPPEMENT ET DE L EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D E - FIXATION DES TARIFS 2020 POUR L INSTALLATION D EQUIPEMENTS DE RADIODIFFUSION FM SUR LES CHATEAUX D EAU DE LA METROPOLE - SAINT ROCH - CONVENTION POUR LA FOURNITURE D EAU POTABLE DE LA COMMUNE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SIAEP DE - TOURS APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLU - FIXATION DES TARIFS 2020 POUR L OCCUPATION D INFRASTRUCTURES PROPRIETE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PAR DES OPERATEUR - CONTRAT DE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS POUR LA CONCEPTION LA CONSTRUCTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE INS - COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 2 DECEMBRE 2019 - DES ARRETES A2019-156 A A2019-174 - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA PARTICI - CHARTE DE PARTENARIAT ENTRE LE SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA DIRECTION GENERALE DES - RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - CONVENTION DE GESTION ENTRE L EPFL DU VAL DE LOIRE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA COMMUNE DE JOUE LES TOURS - AVENANT N°2 - FIXATION DES TARIFS 2020 POUR L INSTALLATION DE STATIONS RADIOELECTRIQUES SUR LE DOMAINE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20

TOURS — CONTRAT DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DU DEVELOPPEMENT ET DE L EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE ET DE LA FOURNITURE D ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES - AVE

20

TOURS APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLU

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CONTRAT DE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS POUR LA CONCEPTION LA CONSTRUCTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE INSTALLATION DE VALORISATION ENERGETIQUE DE BIOGAZ ISSU DE LA STATION D EPURATION D

20

CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA PARTICIPATION A L OFFICE DE TOURISME POUR 2020

20

CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA COMMUNE DE JOUE LES TOURS - AVENANT N°2

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20

FIXATION DES TARIFS 2020 POUR L OCCUPATION D INFRASTRUCTURES PROPRIETE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PAR DES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS

20

CHARTE DE PARTENARIAT ENTRE LE SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES

20

RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020

20

FIXATION DES TARIFS 2020 POUR L INSTALLATION DE STATIONS RADIOELECTRIQUES SUR LE DOMAINE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

🌱 Environnement 3 délibérations
20

FIXATION DES TARIFS 2020 POUR L INSTALLATION D EQUIPEMENTS DE RADIODIFFUSION FM SUR LES CHATEAUX D EAU DE LA METROPOLE

20

SAINT ROCH — CONVENTION POUR LA FOURNITURE D EAU POTABLE DE LA COMMUNE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SIAEP DE SEMBLANCAY

20

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 2 DECEMBRE 2019 - DES ARRETES A2019-156 A A2019-174 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE 2019

👥 Ressources humaines 1 délibération
20

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20

CONVENTION DE GESTION ENTRE L EPFL DU VAL DE LOIRE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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