Conseil municipal du 2019-02-07

Urs 7 février 2019 22 délibérations
Document source

22

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

22 délibérations - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR SIEGER AUX COMMISSIONS DE SUIVI DE SITE - CONVENTION DE GESTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE POUR LES SERVICES RELEVANT D - REVISION GENERALE DU PLU DE ROCHECORBON - ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION - DEFINITION DE L INTERET METROPOLITAIN DES CIMETIERES ET DES SITES CINERAIRES - TRI ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS - FIN DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRU - MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - APPROBATION - ADHESION A L ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL (AFCDP) - REVISION DES TARIFS DE LA GLORIETTE - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 3 DECEMBRE 2018 DES ARRETES N°A2018-196 A N°A20 - ELECTION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU SYNDICAT NOUVEL ESPACE DU CHER - PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°7 DU PLU DE BALLAN-MIRE - DEFINITION DE L INTERET METROPOLITAIN RELATIF A LA CONSTRUCTION L AMENAGEMENT L ENTRETIEN ET LE FONCTIONNEMENT DES E - DEFINITION DE L INTERET METROPOLITAIN RELATIF A LA CONSTRUCTION L AMENAGEMENT L ENTRETIEN ET LE FONCTIONNEMENT DES EQU - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA PARTICI - ELECTION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN D ORGANES INTERNES ET EXTERNES - DEFINITION DE L INTERET METROPOLITAIN DES OPERATIONS D AMENAGEMENT - NOUVEAUX BIENS PARTAGES - AUTOMOTRICE DE DESHERBAGE ET DESHERBEUR A GOUTTELETTES D EAU - REVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS DE VILLANDRY EN VUE DE SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME - MISE EN DEBA - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR SIEGER A L AGENCE REGIONALE POUR LA BIODIVERSITE - EXERCICE 2019 - CREDITS PAR ANTICIPATION

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
19

CONVENTION DE GESTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE POUR LES SERVICES RELEVANT DE LA COMPETENCE VOIRIE TRANSFEREE AU 1ER JANVIER 2018

19

REVISION GENERALE DU PLU DE ROCHECORBON — ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION

19

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - APPROBATION

19

PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°7 DU PLU DE BALLAN-MIRE

19

DEFINITION DE L INTERET METROPOLITAIN RELATIF A LA CONSTRUCTION L AMENAGEMENT L ENTRETIEN ET LE FONCTIONNEMENT DES EQUIPEMENTS CULTURELS SOCIO CULTURELS SOCIO EDUCATIFS

19

REVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS DE VILLANDRY EN VUE DE SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME - MISE EN DEBAT DES ORIENTATIONS DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

19

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA PASSATION D UN MARCHE DE FOURNITURE D UN SYSTEME DE DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE DT DICT ET ATU - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

📄 Autres decisions 4 délibérations
19

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR SIEGER AUX COMMISSIONS DE SUIVI DE SITE

19

DEFINITION DE L INTERET METROPOLITAIN DES CIMETIERES ET DES SITES CINERAIRES

19

DEFINITION DE L INTERET METROPOLITAIN DES OPERATIONS D AMENAGEMENT

19

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR SIEGER A L AGENCE REGIONALE POUR LA BIODIVERSITE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
19

ADHESION A L ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL (AFCDP)

19

REVISION DES TARIFS DE LA GLORIETTE

19

CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA PARTICIPATION A L OFFICE DE TOURISME POUR 2019

19

EXERCICE 2019 — CREDITS PAR ANTICIPATION

🌱 Environnement 3 délibérations
19

TRI ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS - FIN DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE L UNITE DE VALORISATION DES DECHETS M

19

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 3 DECEMBRE 2018 DES ARRETES N°A2018-196 A N°A2018-219 DES DECISIONS N°8 ET 9 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE 2018

19

NOUVEAUX BIENS PARTAGES — AUTOMOTRICE DE DESHERBAGE ET DESHERBEUR A GOUTTELETTES D EAU

🏛️ Administration 2 délibérations
19

ELECTION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU SYNDICAT NOUVEL ESPACE DU CHER

19

ELECTION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN D ORGANES INTERNES ET EXTERNES

Sport 1 délibération
19

DEFINITION DE L INTERET METROPOLITAIN RELATIF A LA CONSTRUCTION L AMENAGEMENT L ENTRETIEN ET LE FONCTIONNEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS

👥 Ressources humaines 1 délibération
19

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

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