CM

7 mars 2019

Urs 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations
19

Exercice 2019 — Dotation de Solidarite Communautaire

19

Exercice 2019 — Debat D Orientations Budgetaires

19

Tarifs 2019 des Travaux en Regie et Droits de Voirie

19

C'out des Branchements dans le C'adre de Travaux D Extension en Eaux Usees sur la Commune de S'avonnieres

19

Fixation des Tarifs Metropolitains Lies aux Prestations de Services de Nettoiement et A la Fourniture D Equipements

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
19

Revision Generale du PLU de Mettray — Arret du Projet et Bilan de la Concertation

19

Revision de la Zppaup de Rochecorbon — Bilan de la Concertation et Arret de Projet de l Aire de Valorisation de l Architecture et du Patrimoine (avap)

19

Centre Aquatique du Lac — Approbation de l Avenant N°5 de la Convention de Delegation de Service Public

19

Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites des Deux Croix A Fondettes - Approbation de l Avenant N°5

19

Approbation de l Avenant Numero 1 au Contrat D Affermage du Service Public de Distribution D Eau Potable de la Commune de Chambray-Les- Tours

Ressources humaines 3 délibérations
19

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

19

Mise A Disposition de Personnel Aupres de Tri Val de Loire

19

Avenant A la Convention de Mise A Disposition de Personnel Aupres de l Agence D Urbanisme

Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Mutualisation — Reconduction Jusqu au 31 Decembre 2021 de la Convention Constitutive du Service Commun de la Proprete Urbaine et Modalites D Animation du Service Commun - Avenant N°4 -

Environnement 1 délibération
19

Compte Rendu des Deliberations Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 21 Janvier 2019 des Arretes N°a2018220 A A2018232 et des Marches Attribues en Decembre

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.