Conseil municipal du 2019-06-24

Urs 24 juin 2019 28 délibérations
Document source

28

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

28 délibérations - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROGRAMMATION ET DE SUIVI DES DEPLOIEMENTS FTTH - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR L ELABORATION DU REGLEMENT DE VOIRIE METROPOLITAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DU POLYSTYRENE ISSU DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D ATTRIBUTIONS HLM 2019-2023 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE L INDIVISION LEDUC - APPROBATION DES AVENANTS DE FORFAITISATIONS AUX CONVENTIONS DE GESTION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS AVEC LES COMMUNES - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME DANIEL D - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT LIEUDIT BOURG JOLY A FONDETTES AUPRES DE MADAME SIMONE CHARBONNEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L OBSERVATION ECONOMIQUE DU TOURISME ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CONSEIL - GENS DU VOYAGE - FINANCEMENT DE LA MISSION DE MEDIATION POUR LES GRANDS PASSAGES - TOURS - RUE DE PARCAY - CLASSEMENT D UNE PARCELLE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER METROPOLITAIN - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT LIEUDIT TARTIFUME A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME CLAUDE VIOL - CONVENTION 2019 ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE POUR LA MISE EN ŒUVRE D - ACQUISITION DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REALISATION DE LA CONTINUITE DE LA PISTE CYCLABLE LIEUDIT LES DEUX CROIX A FO - FINANCEMENT DE 6 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI - OREE VERDE (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - SAINT AVERTIN - PROG - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME PAUL PLO - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE - REGULARISATION PAR ACTE AUTHENTIQUE DU TRANSFERT DE LA PARCELLE ZA 100 SISE LE GRAND MONARD A SAINT AVERTIN DANS LE PA - AMENAGEMENT D UN CARREFOUR GIRATOIRE A L INTERSECTION DES COMMUNES DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET DE LA VILLE AUX DAMES AV - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DU VERGER A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME JEAN-PAUL MARCE

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Délibérations (28)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
19

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR L ELABORATION DU REGLEMENT DE VOIRIE METROPOLITAIN

19

APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D ATTRIBUTIONS HLM 2019-2023 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE L INDIVISION LEDUC

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME DANIEL DUPAS

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT LIEUDIT BOURG JOLY A FONDETTES AUPRES DE MADAME SIMONE CHARBONNEAU

19

TOURS — RUE DE PARCAY - CLASSEMENT D UNE PARCELLE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER METROPOLITAIN

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT LIEUDIT TARTIFUME A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME CLAUDE VIOLEAU

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REALISATION DE LA CONTINUITE DE LA PISTE CYCLABLE LIEUDIT LES DEUX CROIX A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME BERNARD MOMET

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME PAUL PLOUGONVEN

19

AMENAGEMENT D UN CARREFOUR GIRATOIRE A L INTERSECTION DES COMMUNES DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET DE LA VILLE AUX DAMES AVEC RACCORDEMENT DU LOTISSEMENT LA SOURCE DE LA CARREE 2

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DU VERGER A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME JEAN-PAUL MARCEUL

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DU PETIT MARTIGNY A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR MAXIME LIOUVILLE

19

PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

19

ACQUISITION DE PARCELLES SISES A L INTERSECTION DE LA ROUTE DES BALLANDAIS ET DE LA ROUTE DE LA MONTEE JAUNE A SAVONNIERES AUPRES DES CONSORTS LOTHION

💶 Finances & Budget 8 délibérations
19

APPROBATION DES AVENANTS DE FORFAITISATIONS AUX CONVENTIONS DE GESTION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS AVEC LES COMMUNES

19

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L OBSERVATION ECONOMIQUE DU TOURISME ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE ET LE COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE VAL DE

19

GENS DU VOYAGE — FINANCEMENT DE LA MISSION DE MEDIATION POUR LES GRANDS PASSAGES

19

CONVENTION 2019 ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE POUR LA MISE EN ŒUVRE D UN PARTENARIAT SUR L OBSERVATION DE L ACTIVITE TOURISTIQUE LOCALE

19

FINANCEMENT DE 6 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI - OREE VERDE (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - SAINT AVERTIN - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PLAI FO

19

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

19

FINANCEMENT DE 14 LOGEMENTS PLUS ET 4 LOGEMENTS PLAI - AMPERE (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - SAINT CYR SUR LOIRE PROGRAMMATION 2016 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PLAI

19

BALISAGE ET VEILLE DES SENTIERS DE RANDONNEES PEDESTRES (PR) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE D INDRE-ET-LOIRE

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
19

REGULARISATION PAR ACTE AUTHENTIQUE DU TRANSFERT DE LA PARCELLE ZA 100 SISE LE GRAND MONARD A SAINT AVERTIN DANS LE PATRIMOINE METROPOLITAIN

19

APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MECENAT POUR LA 3EME EDITION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE EN VAL DE LOIRE

19

CESSION PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU PROFIT DE NEXITY - PLACE DE LUNEVILLE A TOURS

📄 Autres decisions 2 délibérations
19

AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROGRAMMATION ET DE SUIVI DES DEPLOIEMENTS FTTH

19

CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE TDF POUR L INSTALLATION D EQUIPEMENTS DE RADIODIFFUSION FM

🌱 Environnement 1 délibération
19

APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DU POLYSTYRENE ISSU DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES

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