Conseil municipal du 2019-06-24
28
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR L ELABORATION DU REGLEMENT DE VOIRIE METROPOLITAIN
APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D ATTRIBUTIONS HLM 2019-2023 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE L INDIVISION LEDUC
ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME DANIEL DUPAS
ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT LIEUDIT BOURG JOLY A FONDETTES AUPRES DE MADAME SIMONE CHARBONNEAU
TOURS — RUE DE PARCAY - CLASSEMENT D UNE PARCELLE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER METROPOLITAIN
ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT LIEUDIT TARTIFUME A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME CLAUDE VIOLEAU
ACQUISITION DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REALISATION DE LA CONTINUITE DE LA PISTE CYCLABLE LIEUDIT LES DEUX CROIX A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME BERNARD MOMET
ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME PAUL PLOUGONVEN
AMENAGEMENT D UN CARREFOUR GIRATOIRE A L INTERSECTION DES COMMUNES DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET DE LA VILLE AUX DAMES AVEC RACCORDEMENT DU LOTISSEMENT LA SOURCE DE LA CARREE 2
ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DU VERGER A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME JEAN-PAUL MARCEUL
ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DU PETIT MARTIGNY A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR MAXIME LIOUVILLE
PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
ACQUISITION DE PARCELLES SISES A L INTERSECTION DE LA ROUTE DES BALLANDAIS ET DE LA ROUTE DE LA MONTEE JAUNE A SAVONNIERES AUPRES DES CONSORTS LOTHION
APPROBATION DES AVENANTS DE FORFAITISATIONS AUX CONVENTIONS DE GESTION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS AVEC LES COMMUNES
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L OBSERVATION ECONOMIQUE DU TOURISME ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE ET LE COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE VAL DE
GENS DU VOYAGE — FINANCEMENT DE LA MISSION DE MEDIATION POUR LES GRANDS PASSAGES
CONVENTION 2019 ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE POUR LA MISE EN ŒUVRE D UN PARTENARIAT SUR L OBSERVATION DE L ACTIVITE TOURISTIQUE LOCALE
FINANCEMENT DE 6 LOGEMENTS PLUS ET 3 LOGEMENTS PLAI - OREE VERDE (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - SAINT AVERTIN - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PLAI FO
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE
FINANCEMENT DE 14 LOGEMENTS PLUS ET 4 LOGEMENTS PLAI - AMPERE (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - SAINT CYR SUR LOIRE PROGRAMMATION 2016 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PLAI
BALISAGE ET VEILLE DES SENTIERS DE RANDONNEES PEDESTRES (PR) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE D INDRE-ET-LOIRE
REGULARISATION PAR ACTE AUTHENTIQUE DU TRANSFERT DE LA PARCELLE ZA 100 SISE LE GRAND MONARD A SAINT AVERTIN DANS LE PATRIMOINE METROPOLITAIN
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MECENAT POUR LA 3EME EDITION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE EN VAL DE LOIRE
CESSION PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU PROFIT DE NEXITY - PLACE DE LUNEVILLE A TOURS
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROGRAMMATION ET DE SUIVI DES DEPLOIEMENTS FTTH
CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE TDF POUR L INSTALLATION D EQUIPEMENTS DE RADIODIFFUSION FM
APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DU POLYSTYRENE ISSU DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES
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