Conseil municipal du 2019-05-14

GROUPEMENTS DE COMMANDES SUR L ACHAT DE CARBURANT EN VRAC LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET LES PRESTATIONS D ENTRETIEN DES VEHICULES ENTRE LA VILLE DE TOURS LA VILLE DE JOUE-LES-TOURS ET TOURS M

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - RUE DE LA MAIRIE - CONVENTIONS RELATIVES A LA DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DE L EPAN A JOUE LES TOURS AUPRES DE MME CROUZET-DUCASSE

CREATION D UNE PLATEFORME LOCALE DE RENOVATION DE L HABITAT

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DE L EPAN A JOUE LES TOURS AUPRES DE M ET MME TITARD

TRANSFERT DES AGREMENTS (5 PLAI 10 PLUS ET 7 PLS) DE L OPERATION LA GUIGNARDIERE A CHAMBRAY-LES-TOURS DE TOURS HABITAT A VALLOIRE HABITAT GROUPE ACTION LOGEMENT

ADOPTION DU PLAN DE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY

TOURS — RUE DANIEL MAYER - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES DANS LES EMPRISES DE VOIRIE - APPROBATION PAR LE BUREAU METROPOLITAIN

PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SALON VIVATECHNOLOGY 2019 - CONVENTION AVEC LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

FINANCEMENT DE 12 LOGEMENTS (REHABILITATION DU PARC SOCIAL PUBLIC) - METTRAY - RIBELLERIES 3 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PAM ECO PRET - PAM COMPLEMENTAIRE) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

FINANCEMENT DE 28 LOGEMENTS PLS — SAINT CYR SUR LOIRE - LES RIVAGES - FINANCEMENT DE 30 LOGEMENTS PLS - SAINT CYR SUR LOIRE - KONAN - AVENANT DE REAMENAGEMENT - REITERATION DE GARANTIE D EMPRUNT

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RETENUES DANS LE CADRE DE L APPEL A PROJET 2019 DU CONTRAT DE VILLE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

FINANCEMENT DE 15 LOGEMENTS PLS — TOURS MARIN LA MESLEE - FINANCEMENT DE 36 LOGEMENTS PLS - TOURS 2 LIONS D1 - AVENANT DE REAMENAGEMENT - REITERATION DE GARANTIE D EMPRUNT

FINANCEMENT DE 23 LOGEMENTS (REHABILITATION DU PARC SOCIAL PUBLIC) - METTRAY - RIBELLERIES 1 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PAM ECO PRET - PAM COMPLEMENTAIRE) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

FINANCEMENT DE 44 LOGEMENTS (REHABILITATION DU PARC SOCIAL PUBLIC) - METTRAY - RIBELLERIES 2 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PAM ECO PRET - PAM COMPLEMENTAIRE) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

CESSION ET ACQUISITION ENTRE BOUYGUES IMMOBILIER ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE RUE DU GENERAL FERRIE AVENUE DU GENERAL ESTIENNE A TOURS

RETROCESSION DE TERRAINS ENTRE LA SCCV ILOT CURIE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC - OPERATION IMMOBILIERE VILLA CURIE - RUE MADELEINE BOUTARD ET RUE DES OUCHES A

AVENANT AU BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL AU PROFIT DE M. GAUTHIER - LES ILES NOIRES A LA RICHE

CONVENTION AVEC ECODDS POUR LA COLLECTE DES DECHETS DANGEREUX EN DECHETERIES

REGLEMENT D UTILISATION DE LA MARQUE TOURS LOIRE VALLEY