CM

14 mai 2019

Urs 21 délibérations

21

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
19

Groupements de Commandes sur l Achat de Carburant en Vrac la Fourniture de Pieces Detachees et les Prestations D Entretien des Vehicules entre la Ville de Tours la Ville de Joue-Les-Tours et Tours M

19

Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue de la Mairie - Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

19

Acquisition dans le Cadre de Travaux D Alignement Rue de l Epan A Joue les Tours Aupres de Mme Crouzet-Ducasse

19

Creation D une Plateforme Locale de Renovation de l Habitat

19

Acquisition dans le Cadre de Travaux D Alignement Rue de l Epan A Joue les Tours Aupres de M et Mme Titard

19

Transfert des Agrements (5 Plai 10 Plus et 7 Pls) de l Operation la Guignardiere A Chambray-Les-Tours de Tours Habitat A Valloire Habitat Groupe Action Logement

19

Adoption du Plan de Zonage des Eaux Pluviales de la Commune de Saint-Etienne-De-Chigny

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Tours — Rue Daniel Mayer - Classement dans le Domaine Public de Parcelles dans les Emprises de Voirie - Approbation par le Bureau Metropolitain

Finances & Budget 8 délibérations
19

Participation de Tours Metropole Val de Loire au Salon Vivatechnology 2019 - Convention avec la Region Centre Val de Loire

19

Financement de 12 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Mettray - Ribelleries 3 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam Eco Pret - Pam Complementaire) Caisse des Depots et Consignations

19

Financement de 28 Logements Pls — Saint Cyr sur Loire - les Rivages - Financement de 30 Logements Pls - Saint Cyr sur Loire - Konan - Avenant de Reamenagement - Reiteration de Garantie D Emprunt

19

Subvention aux Associations Retenues dans le C'adre de l Appel A Projet 2019 du Contrat de Ville

19

Attribution de Subventions aux Associations et aux Communes de la Metropole

19

Financement de 15 Logements Pls — Tours Marin la Meslee - Financement de 36 Logements Pls - Tours 2 Lions D1 - Avenant de Reamenagement - Reiteration de Garantie D Emprunt

19

Financement de 23 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Mettray - Ribelleries 1 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam Eco Pret - Pam Complementaire) Caisse des Depots et Consignations

19

Financement de 44 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Mettray - Ribelleries 2 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam Eco Pret - Pam Complementaire) Caisse des Depots et Consignations

Culture & Patrimoine 3 délibérations
19

Cession et Acquisition entre Bouygues Immobilier et Tours Metropole Val de Loire Rue du General Ferrie Avenue du General Estienne A Tours

19

Retrocession de Terrains entre la Sccv Ilot Curie et Tours Metropole Val de Loire et Classement dans le Domaine Public - Operation Immobiliere Villa Curie - Rue Madeleine Boutard et Rue des Ouches A

19

Avenant au Bail Rural Environnemental au Profit de M. Gauthier - les Iles Noires A la Riche

Environnement 1 délibération
19

Convention avec Ecodds pour la C'ollecte des D'echets D'angereux en D'echeteries

Autres decisions 1 délibération
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Reglement D Utilisation de la Marque Tours Loire Valley

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