14 mai 2019
21
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Groupements de Commandes sur l Achat de Carburant en Vrac la Fourniture de Pieces Detachees et les Prestations D Entretien des Vehicules entre la Ville de Tours la Ville de Joue-Les-Tours et Tours M
Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue de la Mairie - Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Acquisition dans le Cadre de Travaux D Alignement Rue de l Epan A Joue les Tours Aupres de Mme Crouzet-Ducasse
Creation D une Plateforme Locale de Renovation de l Habitat
Acquisition dans le Cadre de Travaux D Alignement Rue de l Epan A Joue les Tours Aupres de M et Mme Titard
Transfert des Agrements (5 Plai 10 Plus et 7 Pls) de l Operation la Guignardiere A Chambray-Les-Tours de Tours Habitat A Valloire Habitat Groupe Action Logement
Adoption du Plan de Zonage des Eaux Pluviales de la Commune de Saint-Etienne-De-Chigny
Tours — Rue Daniel Mayer - Classement dans le Domaine Public de Parcelles dans les Emprises de Voirie - Approbation par le Bureau Metropolitain
Participation de Tours Metropole Val de Loire au Salon Vivatechnology 2019 - Convention avec la Region Centre Val de Loire
Financement de 12 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Mettray - Ribelleries 3 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam Eco Pret - Pam Complementaire) Caisse des Depots et Consignations
Financement de 28 Logements Pls — Saint Cyr sur Loire - les Rivages - Financement de 30 Logements Pls - Saint Cyr sur Loire - Konan - Avenant de Reamenagement - Reiteration de Garantie D Emprunt
Subvention aux Associations Retenues dans le C'adre de l Appel A Projet 2019 du Contrat de Ville
Attribution de Subventions aux Associations et aux Communes de la Metropole
Financement de 15 Logements Pls — Tours Marin la Meslee - Financement de 36 Logements Pls - Tours 2 Lions D1 - Avenant de Reamenagement - Reiteration de Garantie D Emprunt
Financement de 23 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Mettray - Ribelleries 1 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam Eco Pret - Pam Complementaire) Caisse des Depots et Consignations
Financement de 44 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Mettray - Ribelleries 2 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam Eco Pret - Pam Complementaire) Caisse des Depots et Consignations
Cession et Acquisition entre Bouygues Immobilier et Tours Metropole Val de Loire Rue du General Ferrie Avenue du General Estienne A Tours
Retrocession de Terrains entre la Sccv Ilot Curie et Tours Metropole Val de Loire et Classement dans le Domaine Public - Operation Immobiliere Villa Curie - Rue Madeleine Boutard et Rue des Ouches A
Avenant au Bail Rural Environnemental au Profit de M. Gauthier - les Iles Noires A la Riche
Convention avec Ecodds pour la C'ollecte des D'echets D'angereux en D'echeteries
Reglement D Utilisation de la Marque Tours Loire Valley
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