CM

8 avril 2019

Urs 25 délibérations

25

délibérations

8

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (25)

Finances & Budget 8 délibérations
19

Convention de D'elegation de Service Public avec l Office de Tourisme Metropolitain - Versement de la Contribution pour 2019 Plan D Actions et Plan de C'ommunication

19

Vente de Petite Restauration et Boissons sur le Site de la Gloriette - Tarifs

19

Developpement Economique — Tours - Convention de Mandat Maitrise D Ouvrage Deleguee - Construction Locaux du Centre D Etudes et de Recherches en Micro Electronique (certem Plus) - Quitus de Fin D Oper

19

Vote du Budget Primitif 2019

19

Exercice 2019 — Vote des Taux de Fiscalite

19

Partenariat entre Keolis et Tours Metropole Val de Loire dans le Cadre des Divers Evenements Organises par Tours Metropole Val de Loire

19

Avance de Tresorerie — Budget Principal au Budget Annexe Eau Potable et au Budget Annexe Assainissement - Regie Autonome de l Eau et de l Assainissement

19

Participation du Budget Principal au Budget Annexe de l Assainissement au Titre de la Competence Eau Pluviale Exercee par le Budget par le Service Assainissement

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
19

Approbation du Principe de Recours A une Delegation de Service Public pour la Gestion du Centre Aquatique Metropolitain de Fondettes

19

Rapport Annuel de Mise en Œuvre de la Politique de la Ville sur la Metropole Tourangelle

19

L'ancement D une Operation Programmee D Amelioration de l Habitat 2019-2023

19

Creation D une Commission de Delegation de Service Public Specifique pour l Exploitation du Centre Aquatique de Fondettes - Condition de Depot des Listes

19

Avenant N°1 au Contrat de Concession du Service Public Local de Production Transport et de Distribution D Energie Calorifique A Partir D un Reseau de Chaleur A l Ouest de l Agglomeration de Tours

19

Instauration des Perimetres de DPU sur la Commune de Joue-Les-Tours

19

Creation D une Commission de Delegation de Service Public Specifique pour l Exploitation du Centre Aquatique de Fondettes - Election des Membres

19

Revision Generale du PLU de Joue-Les-Tours - Approbation

Autres decisions 4 délibérations
19

Representation de Tours Metropole Val de Loire au Sein du Conseil D Administration de la Safer du Centre

19

Mutualisation — Rapport Annuel sur l Avancement du Schema de Mutualisation

19

Projet de Schema Regional D Amenagement de Developpement Durable et D Egalite des Territoires (sraddet)

19

Services Communs — Ajustements de Dispositifs de Mutualisation Conclus avec la Ville de Tours

Ressources humaines 2 délibérations
19

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

19

Avenant A la Convention de Mise A Disposition du Delegue A la Protection des Donnees

Environnement 1 délibération
19

Compte Rendu des Deliberations Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 18 Fevrier 2019 des Arretes N°a201901 A A201927 et des Marches Attribues en Janvier 2019

Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Avenant N°1 A la Convention D Occupation du Domaine Public Relative A l Aire D Accueil de Camping-Cars de Villandry

Sport 1 délibération
19

Equipement Sportif de Parcay — Meslay - Reconnaissance de l Interet Metropolitain - Modalites de Financement et de Realisation

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