Conseil municipal du 2015-06-15

Pôle de compétitivité DREAM — Convention d'animation 2015

Politique de soutien à la recherche/innovation - Projet de recherche collaboratif MEKINOX - Avenant n°2

S'implanter en Touraine — Approbation de la convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Touraine.

TEDx Tours — attribution d'une subvention.

Coopérative d'Activités et d'Emploi Odyssée Création - attribution d'une subvention.

Soutien de la Communauté d'agglomération aux clubs sportifs de haut niveau

Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines municipales

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Financement de 36 logements (Réhabilitation du Parc social public) - les Mastabas 1 - Saint Pierre des Corps - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM et PAM Eco prêt) Caisse des Dépôts et Consignations.

Financement de 12 logements et 12 places/lits (Réhabilitation du Parc social public - Foyer logement d'urgence.) - Vallières - Fondettes - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM et PAM Eco prêt) Caisse

Attribution de subvention à l'ASPTT Tours

Plan Climat — Politique agricole de proxilité - Exploitation viticole en appellation Noble Joué à la Liodière, Joué lès Tours - Travaux 2015 - versement d'un fond de concours à la Ville de Joué lès to

Mise en place d'une activité de canoë — kayak sur le site de la Gloriette

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

Attributions de fonds de concours aux communes

Financement de 11 logements (Construction Neuve-Location Accession -programme 30 logements PSLA) - ZAC Monconseil - Résidence Botania - Tours - Programmation 2012 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'A

Pôle de compétitivité DREAM — Programme de recherche collaboratif ZHART - Avenant n°1

Politique de soutien à la recherche/innovation - Projet de recherche collaboratif MABEFFECT - Avenant n°2

Politique de soutien à la recherche / innovation - CERTEM 2020 - Convention d'application 2015-2018

Campus 37 — Subvention 2015

Soutien de la Communauté d'agglomérations aux événements culturels et sportifs

Financement de 23 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - 2 Lions 2ème Tranche -Tours - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FON

Financement de 90 logements PLS (Acquisition-Réhabilitation) - EHPAD « Ma Maison » - Tours - programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS) Caisse des Dépôts et Consignations.

Prestations de services entre Tour(s)Plus et le Tours Football Club SASP - Autorisation de signature du marché.

Politique de soutien à la recherche/innovation - CEROC - Acquisition de matériel scientifique

Extension du réseau de distribution publique d'énergie électrique rue Claude Chappe et pose d'un transformateur à Fondettes.

Groupement de commandes pour la fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, de lubrifiants et de prestations de réparation nécessaires à l'entretien et la maintenance des véhicules - Approbation

Institution de servitude gaz sur des parcelles situées allée de la ferme de la Rabelais sur la commune de Saint Cyr sur Loire,

Aménagement d'une déchèterie à Joué — lès-Tours : Autorisation de signature du permis de construire

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat de fournitures et de services et la réalisation de travaux dans les domaines de l'informatique et des télécommunications - Avenant n°1

Fonds de portage foncier — Acquisition 12 avenue du Général de Gaulle - Fondettes

Fonds de portage foncier — acquisition auprès de Mme CHAZALON-COLLET, d'une propriété sise 21 rue Jean Sarête à SAINT PIERRE DES CORPS

Approbation de la convention entre la ville de Tours, Free mobile et Tour(s)plus pour la défintion des travaux de mutualisation des chemins de câbles et d'étancheité sur le chateau d'eau de la petite

Mission d'animation et de gestion de deux pépinières d'entreprises sur le territoire de Communauté d'agglomération - Autorisation de signature du marché

Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Clos Rena

Exploitation d'infrastructures d'assainissement sur les communes de Luynes et Saint Etienne de Chigny au titre des exercices 2015 à 2018. Autorisation de signature du marché.

Approbation du protocole d'accord du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2015-2020 de la Communauté d'agglomération de Tours

Prorogation du délai de dépôt de l'agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public dont la communauté d'agglomération est propriétaire

Groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique - Approbation de la convention constitutive

Contrat de ville de l'agglomération tourangelle 2015-2020

Collecte des points d'apport volontaire (PAV) pour la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2011 à 2015 - Avenant n° 3

Avenant n° 1 au marché n° 14019B relatif aux prestations de curage des réseaux et d'entretien des ouvrages d'assainissement eaux usées au titre des exercices 2014 à 2017 sur le territoire de la Commun

Centre de Création Contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n°1 au marché de travaux n°14 029A pour le lot n°2

Commune de Saint — Etienne-de-Chigny - Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées.

Dotation supplémentaire de FEDER pour la construction du Centre Création Contemporaine Olivier Debré.

Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'une conseillere communautaire de Tour(s) Plus

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la compensation financière départementale de l'abonnement scolaire sur le réseau Fil Bleu