15 juin 2015

Pôle de compétitivité DREAM — Convention d'animation 2015

Politique de soutien à la recherche/innovation - Projet de recherche collaboratif MEKINOX - Avenant n°2

Simplanter en Touraine — Approbation de la convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et dIndustrie de Touraine

TEDx Tours — attribution d'une subvention

C'oopérative d'Activités et d'Emploi Odyssée Création - attribution d'une subvention

S'outien de la Communauté d'agglomération aux clubs sportifs de haut n'iveau

Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines municipales

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Financement de 36 logements (Réhabilitation du Parc social public) - les Mastabas 1 - Saint Pierre des Corps - Garantie demprunt prêt locatif (PAM et PAM Eco prêt) Caisse des Dépôts et Consignations

Financement de 12 logements et 12 places/lits (Réhabilitation du Parc social public - Foyer logement durgence.) - Vallières - Fondettes - Garantie demprunt prêt locatif (PAM et PAM Eco prêt) Caisse

Attribution de subvention à lASPTT Tours

Plan Climat — Politique agricole de proxilité - Exploitation viticole en appellation Noble Joué à la Liodière, Joué lès Tours - Travaux 2015 - versement d'un fond de concours à la Ville de Joué lès to

Mise en place d'une activité de c'anoë — kayak sur le s'ite de la Gloriette

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

Attributions de fonds de concours aux communes

Financement de 11 logements (Construction Neuve-Location Accession -programme 30 logements PSLA) - ZAC Monconseil - Résidence Botania - Tours - Programmation 2012 - Garantie demprunt Pret Locatif d'A

Pôle de compétitivité DREAM — Programme de recherche collaboratif ZHART - Avenant n°1

Politique de soutien à la recherche/innovation - Projet de recherche collaboratif MABEFFECT - Avenant n°2

Politique de soutien à la recherche / innovation - CERTEM 2020 - Convention dapplication 2015-2018

Campus 37 — Subvention 2015

S'outien de la Communauté d'agglomérations aux événements c'ulturels et sportifs

Financement de 23 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - 2 Lions 2ème Tranche -Tours - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FON

Financement de 90 logements PLS (Acquisition-Réhabilitation) - EHPAD « Ma Maison » - Tours - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS) Caisse des Dépôts et Consignations

Prestations de services entre Tour(s)Plus et le Tours Football Club SASP - Autorisation de signature du marché

Politique de soutien à la recherche/innovation - CEROC - Acquisition de matériel scientifique

Extension du réseau de distribution publique d'énergie électrique rue Claude Chappe et pose d'un transformateur à Fondettes

Groupement de commandes pour la fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, de lubrifiants et de prestations de réparation nécessaires à l'entretien et la maintenance des véhicules - Approbation

Institution de servitude gaz sur des parcelles situées allée de la ferme de la Rabelais sur la commune de Saint Cyr sur Loire,

Aménagement d'une déchèterie à Joué — lès-Tours : Autorisation de signature du permis de construire

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour l'achat de fournitures et de services et la réalisation de travaux dans les d'omaines de l'informatique et des télécommunications - Avenant n°1

Fonds de portage foncier — Acquisition 12 avenue du Général de Gaulle - Fondettes

Fonds de portage foncier — acquisition auprès de Mme CHAZALON-COLLET, d'une propriété sise 21 rue Jean Sarête à SAINT PIERRE DES CORPS

Approbation de la convention entre la ville de Tours, Free mobile et Tour(s)plus pour la défintion des travaux de mutualisation des chemins de câbles et détancheité sur le chateau d'eau de la petite

Mission d'animation et de gestion de deux pépinières dentreprises sur le territoire de Communauté dagglomération - Autorisation de signature du marché

Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement Le Clos Rena

Exploitation d'infrastructures d'assainissement sur les communes de Luynes et Saint Etienne de Chigny au titre des exercices 2015 à 2018. Autorisation de signature du marché

Approbation du protocole daccord du Plan Local pour lInsertion et lEmploi 2015-2020 de la Communauté dagglomération de Tours

Prorogation du délai de dépôt de lagenda daccessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public dont la communauté dagglomération est propriétaire

Groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique - Approbation de la convention constitutive

Contrat de ville de l'agglomération tourangelle 2015-2020

Collecte des points dapport volontaire (PAV) pour la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2011 à 2015 - Avenant n° 3

Avenant n° 1 au marché n° 14019B relatif aux prestations de curage des réseaux et d'entretien des ouvrages d'assainissement eaux usées au titre des exercices 2014 à 2017 sur le territoire de la Commun

Centre de Création Contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n°1 au marché de travaux n°14 029A pour le lot n°2

Commune de Saint — Etienne-de-Chigny - Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées

D'otation s'upplémentaire de FEDER pour la construction du C'entre Création C'ontemporaine Olivier D'ebré

Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'une conseillere communautaire de Tour(s) Plus

Approbation de lavenant n°1 à la convention relative à la compensation financière départementale de labonnement scolaire sur le réseau Fil Bleu