Conseil municipal du 2016-01-21

Visites pédagogiques, animations sur stands, animations scolaires et temps d'animations périscolaires (TAP) sur le thème des déchets et de la protection de l'environnement - Attribution des marchés

Avenant de transfert de l'accord — cadre n° AC1301A3 "Impression Grand Format et Sérigraphie" conclu avec la société Sérigraphie Moderne au profit de la société Nouvelle Sérigraphie Moderne

Approbation du protocole d'accord transactionnel travaux d'éclairage public (EPU) - GPT LESENS CENTRE VAL DE LOIRE (CITEOS) - CEGELEC OUEST

Fisac d'agglomération — Etude stratégique pour la redynamisation commerciale de l'avenue de Grammont à Tours - approbation de la convention financière avec la Ville de Tours

Ouverture dominicale des commerces de détail - Avis conforme de la Communauté d'agglomération relatif à la saisine de la Ville de Chambray-lès-Tours

Convention conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisation publique d'assainissement eaux usées sur la parcelle cadastrée n° 18, section BO, Allée de l'Abbaye sur la commune de

Acquisition de petit équipement électrique pour la Communauté d'Agglomération Tour(s)plus au titre des exercices 2016 à 2019 - Autorisation de signature du marché.

Fourniture et distribution d'électricité alimentant les installations des collectivités dans le cadre d'un groupement d'achat - Autorisation de signature des marchés subséquents

Prestation de nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 à l'accord-cadre et aux marchés subséquents

Fourniture, pose et dépose de poteaux d'arrêts - Autorisation de signature du marché

Approbation du contrat de reprise des bacs roulants en polyéthylène

Demande d'avis conforme du projet de Plan d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE) de la ville de Tours

Agriculture périurbaine — Politique foncière - Convention cadre avec la SAFER du Centre

Elaboration du Plan de Paysage de la Confluence de la Loire et du Cher - Signature de la convention Plan de Paysage avec l'Etat - Signature d'une convention de participation financière avec les commun

Construction du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenants n°1 aux marchés de travaux n°14 029A pour les lots 3, 4, 5, 7, 8 et 9 - Avenants n°2 aux marchés de travaux n°14 029A

Financement de 15 logements PLUS et 8 logements PLAI (construction neuve 23 logements - Mazagran 2 - La Membrolle sur Choisille - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONC

Subvention de fonctionnement sollicitée par le Centre Culturel Européen Saint-Martin de Tours pour l'année 2016

Convention d'occupation auprès de Tour(s)Habitat - Réalisation de la passerelle Fournier à Tours

Approbation de la convention conclue entre la Communauté d'agglomération et l'EARL MAYSI pour l'épandage des boues issues de la station d'épuration de La Madeleine à Chambray-lès-Tours

Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un Vice-Président de Tour(s)plus

Approbation de la convention de superposition de gestion et d'affectation entre les villes de Tours et Joué lès Tours et la communauté d'agglomération Tour(s)plus - Avenant n°1