16 décembre 2015

Modification des tarifs des animations environnement de La Gloriette au titre de l'exercice 2016

Budget annexe de lassainissement — admission en non-valeur

Vote du Budget Primitif 2016 et des autorisations de programme

D'otation de Solidarité Communautaire 2016

Prise de participation de Tour(s)plus au sein dimmobilière Centre Loire et représentation de la Communauté dagglomération au sein des ESH

Attribution subvention fonctionnement CDRT 2016

Campings communautaires : approbation de la tarification 2016

Administration générale — Mutualisation- Services communs des ADS et de lEnergie- exonération des communes adhérentes pour les années 2013-2014-2015

Fixation des tarifs du service public de lassainissement collectif pour l'année 2016

Fixation des tarifs du service public de lassainissement non collectif (SPANC) pour l'année 2016

Fixation des tarifs communautaires liés aux prestations de services de nettoiement et à la fournitures d'équipements

Vote des taux de fiscalité

Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel des services communs

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

Renouvellement d'une mise à disposition de personnel

Mutualisation — Approbation du schèma de mutualisation de la Communauté dagglomération Tour(s)Plus

Mutualisation — Approbation du règlement portant dispositions communes aux services communs et approbation de conventions par services communs

Fondettes — création d'un parc d'activités économiques communautaire - Attribution de la concession d'aménagement

Secteur de Langennerie situé sur la commune de Chanceaux-sur-Choisille. Approbation de lavenant n° 3 au contrat daffermage conclu avec la Société Véolia Eau - Compagnie Fermière de Services Publics

Approbation de lavenant n°5 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 16 n'ovembre 2015, de l' arrêté n°2015-66 et des marchés attribués en octobre 2015