Conseil municipal du 2015-12-16

Urs 16 décembre 2015 21 délibérations
Document source

21

délibérations

12

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Modification des tarifs des animations environnement de La Gloriette au titre de l'exercice 2016 - Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel des services communs - Budget annexe de l'assainissement - admission en non-valeur - Vote du Budget Primitif 2016 et des autorisations de programme - Dotation de Solidarité Communautaire 2016 - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 16 novembre 2015, de l' arrêté n°2015-66 et des marc - Prise de participation de Tour(s)plus au sein d'immobilière Centre Loire et représentation de la Communauté d'agglomérat - Attribution subvention fonctionnement CDRT 2016 - Fondettes - création d'un parc d'activités économiques communautaire - Attribution de la concession d'aménagement - Campings communautaires : approbation de la tarification 2016 - Administration générale-Mutualisation- Services communs des ADS et de l'Energie- exonération des communes adhérentes pou - Fixation des tarifs du service public de l'assainissement collectif pour l'année 2016 - Fixation des tarifs du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) pour l'année 2016 - Secteur de Langennerie situé sur la commune de Chanceaux-sur-Choisille. Approbation de l'avenant n° 3 au contrat d'affer - Fixation des tarifs communautaires liés aux prestations de services de nettoiement et à la fournitures d'équipements - Mesures relatives à la gestion administrative du personnel - Renouvellement d'une mise à disposition de personnel - Mutualisation - Approbation du schèma de mutualisation de la Communauté d'agglomération Tour(s)Plus - Mutualisation - Approbation du règlement portant dispositions communes aux services communs et approbation de convention - Vote des taux de fiscalité

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
15

Modification des tarifs des animations environnement de La Gloriette au titre de l'exercice 2016

15

Budget annexe de l'assainissement — admission en non-valeur

15

Vote du Budget Primitif 2016 et des autorisations de programme

15

Dotation de Solidarité Communautaire 2016

15

Prise de participation de Tour(s)plus au sein d'immobilière Centre Loire et représentation de la Communauté d'agglomération au sein des ESH

15

Attribution subvention fonctionnement CDRT 2016

15

Campings communautaires : approbation de la tarification 2016

15

Administration générale — Mutualisation- Services communs des ADS et de l'Energie- exonération des communes adhérentes pour les années 2013-2014-2015.

15

Fixation des tarifs du service public de l'assainissement collectif pour l'année 2016

15

Fixation des tarifs du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) pour l'année 2016

15

Fixation des tarifs communautaires liés aux prestations de services de nettoiement et à la fournitures d'équipements

15

Vote des taux de fiscalité

👥 Ressources humaines 5 délibérations
15

Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel des services communs

15

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

15

Renouvellement d'une mise à disposition de personnel

15

Mutualisation — Approbation du schèma de mutualisation de la Communauté d'agglomération Tour(s)Plus

15

Mutualisation — Approbation du règlement portant dispositions communes aux services communs et approbation de conventions par services communs

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

Fondettes — création d'un parc d'activités économiques communautaire - Attribution de la concession d'aménagement

15

Secteur de Langennerie situé sur la commune de Chanceaux-sur-Choisille. Approbation de l'avenant n° 3 au contrat d'affermage conclu avec la Société Véolia Eau - Compagnie Fermière de Services Publics

15

Approbation de l'avenant n°5 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

🌱 Environnement 1 délibération
15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 16 novembre 2015, de l' arrêté n°2015-66 et des marchés attribués en octobre 2015.

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