18 mai 2015
34
délibérations
14
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Transports publics urbains de voyageurs — Tarifs 2015-2016
Centre des Jeunes Dirigeants (CJD) — Trophées 2015 de la Performance Globale - Attribution d'une subvention
Autorisation donnée à la SET de participer à la création d'une société visant à produire de l'électricité sur le barrage de Rochepinard
Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives
S'outien de la c'ommunauté d'agglomération aux évènements c'ulturels ou sportifs
Attribution de fonds de concours aux communes
Financement de 8 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - République - Tours - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS) Caisse des Dépôts et Consignations
Approbation de la convention financière de préfiguration 2015 du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré
Parc d'activités Arche dOé 2 — Avenant n°8 à la concession d'aménagement
Campings communautaires — approbation d'une tarification différenciée pour la saison 2015
Approbation de lavenant n° 5 à la convention conclue avec Véolia Eau Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers de la commune
Subvention de fonctionnement sollicitée par le Centre Culturel Européen Saint Martin de Tours pour l'année 2015
Association "Tours, Cité internationale de la gastronomie" : demande de subvention pour l'année 2015
Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Acquisition auprès de la commune de Ballan-Miré - Parcelle sise ZAE "Carrefour en Touraine" à Ballan Miré
Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque GEESINK NORBA pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature du marché
Convention c'onclue pour l'établissement d'une s'ervitude de passage de c'analisation publique d'assainissement eaux usées sur parcelle privée cadastrée n° 215, s'ection BD sur la commune de L'uynes
Marché complémentaire de fourniture de pierres pour les revêtements de sol constituant loeuvre urbaine en station de la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle
Approbation du programme daction territorial 2015 en faveur de la rénovation des logements privés existant de Tour(s)plus
Aide 2015 au projet de lHôtel de lAlternance porté par Tour(s)habitat (2nde tranche)
Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de c'ommunications électroniques à haut d'ébit - Approbation de l'évolution de l'offre et du c'atalogue des tarifs
Prestation de traitement des lixiviats du centre de stockage de refus de compostage des ordures ménagères de La Billette à Joué lès Tours. Autorisation de signature du marché
Bail emphytéotique consenti à la FICOSIL - 49 rue des Montils à la Riche
Aire de service pour camping — cars - Convention de gestion avec la Ville de Saint-Genouph
D'otation s'upplémentaire de FEDER pour la construction du C'entre Création C'ontemporaine Olivier D'ebré
Station dépuration des eaux usées de la Grange David à La Riche - Conventions de déversement et de traitement des matières de vidange, des graisses et des boues de curage conclues avec les sociétés d
Commissions des services publics locaux — Rapports d'activités 2014
Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération de requalification du parc d'activités des Granges Galand à Saint Avertin
Déclaration de lintérêt communautaire de l'opération de requalification du carrefour de lavenue du Grand Sud avec la rue P. Langevin et de ses abords à Chambray-lès-Tours
Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 20 avril, des arrêtés n° 2015-19 à 2015-23 et des marchés attribués en mars 2015
Convention de groupement de c'ommandes dans le d'omaine de l'énergie
Approbation de la convention de raccordement électrique pour certains équipements liés à lexploitation du réseau bus+tram
Remplacement d'un représentant de Tour(s)plus au sein de la SPL Tours - Val de Loire - Tourisme - Désignation
Revalorisation de l'accueil touristique à Villandry- Déclaration d'intérêt communautaire
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