CM

18 mai 2015

Urs 34 délibérations

34

délibérations

14

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (34)

Finances & Budget 14 délibérations
15

Transports publics urbains de voyageurs — Tarifs 2015-2016

15

Centre des Jeunes Dirigeants (CJD) — Trophées 2015 de la Performance Globale - Attribution d'une subvention

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Autorisation donnée à la SET de participer à la création d'une société visant à produire de l'électricité sur le barrage de Rochepinard

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Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives

15

S'outien de la c'ommunauté d'agglomération aux évènements c'ulturels ou sportifs

15

Attribution de fonds de concours aux communes

15

Financement de 8 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - République - Tours - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS) Caisse des Dépôts et Consignations

15

Approbation de la convention financière de préfiguration 2015 du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

15

Parc d'activités Arche dOé 2 — Avenant n°8 à la concession d'aménagement

15

Campings communautaires — approbation d'une tarification différenciée pour la saison 2015

15

Approbation de lavenant n° 5 à la convention conclue avec Véolia Eau Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers de la commune

15

Subvention de fonctionnement sollicitée par le Centre Culturel Européen Saint Martin de Tours pour l'année 2015

15

Association "Tours, Cité internationale de la gastronomie" : demande de subvention pour l'année 2015

15

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
15

Acquisition auprès de la commune de Ballan-Miré - Parcelle sise ZAE "Carrefour en Touraine" à Ballan Miré

15

Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque GEESINK NORBA pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature du marché

15

Convention c'onclue pour l'établissement d'une s'ervitude de passage de c'analisation publique d'assainissement eaux usées sur parcelle privée cadastrée n° 215, s'ection BD sur la commune de L'uynes

15

Marché complémentaire de fourniture de pierres pour les revêtements de sol constituant loeuvre urbaine en station de la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle

15

Approbation du programme daction territorial 2015 en faveur de la rénovation des logements privés existant de Tour(s)plus

15

Aide 2015 au projet de lHôtel de lAlternance porté par Tour(s)habitat (2nde tranche)

15

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de c'ommunications électroniques à haut d'ébit - Approbation de l'évolution de l'offre et du c'atalogue des tarifs

15

Prestation de traitement des lixiviats du centre de stockage de refus de compostage des ordures ménagères de La Billette à Joué lès Tours. Autorisation de signature du marché

Culture & Patrimoine 4 délibérations
15

Bail emphytéotique consenti à la FICOSIL - 49 rue des Montils à la Riche

15

Aire de service pour camping — cars - Convention de gestion avec la Ville de Saint-Genouph

15

D'otation s'upplémentaire de FEDER pour la construction du C'entre Création C'ontemporaine Olivier D'ebré

15

Station dépuration des eaux usées de la Grange David à La Riche - Conventions de déversement et de traitement des matières de vidange, des graisses et des boues de curage conclues avec les sociétés d

Autres decisions 3 délibérations
15

Commissions des services publics locaux — Rapports d'activités 2014

15

Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération de requalification du parc d'activités des Granges Galand à Saint Avertin

15

Déclaration de lintérêt communautaire de l'opération de requalification du carrefour de lavenue du Grand Sud avec la rue P. Langevin et de ses abords à Chambray-lès-Tours

Environnement 2 délibérations
15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 20 avril, des arrêtés n° 2015-19 à 2015-23 et des marchés attribués en mars 2015

15

Convention de groupement de c'ommandes dans le d'omaine de l'énergie

Sport 1 délibération
15

Approbation de la convention de raccordement électrique pour certains équipements liés à lexploitation du réseau bus+tram

Événementiel & Tourisme 1 délibération
15

Remplacement d'un représentant de Tour(s)plus au sein de la SPL Tours - Val de Loire - Tourisme - Désignation

Ressources humaines 1 délibération
15

Revalorisation de l'accueil touristique à Villandry- Déclaration d'intérêt communautaire

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