Conseil municipal du 2015-05-18

Transports publics urbains de voyageurs — Tarifs 2015-2016

Centre des Jeunes Dirigeants (CJD) — Trophées 2015 de la Performance Globale - Attribution d'une subvention

Autorisation donnée à la SET de participer à la création d'une société visant à produire de l'électricité sur le barrage de Rochepinard

Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives

Soutien de la communauté d'agglomération aux évènements culturels ou sportifs

Attribution de fonds de concours aux communes

Financement de 8 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - République - Tours - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS) Caisse des Dépôts et Consignations.

Approbation de la convention financière de préfiguration 2015 du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

Parc d'activités Arche d'Oé 2 — Avenant n°8 à la concession d'aménagement

Campings communautaires — approbation d'une tarification différenciée pour la saison 2015

Approbation de l'avenant n° 5 à la convention conclue avec Véolia Eau Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers de la commune

Subvention de fonctionnement sollicitée par le Centre Culturel Européen Saint Martin de Tours pour l'année 2015

Association "Tours, Cité internationale de la gastronomie" : demande de subvention pour l'année 2015

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Acquisition auprès de la commune de Ballan-Miré - Parcelle sise ZAE "Carrefour en Touraine" à Ballan Miré

Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque GEESINK NORBA pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature du marché.

Convention conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisation publique d'assainissement eaux usées sur parcelle privée cadastrée n° 215, section BD sur la commune de Luynes

Marché complémentaire de fourniture de pierres pour les revêtements de sol constituant l'oeuvre urbaine en station de la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle

Approbation du programme d'action territorial 2015 en faveur de la rénovation des logements privés existant de Tour(s)plus

Aide 2015 au projet de l'Hôtel de l'Alternance porté par Tour(s)habitat (2nde tranche)

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Approbation de l'évolution de l'offre et du catalogue des tarifs

Prestation de traitement des lixiviats du centre de stockage de refus de compostage des ordures ménagères de La Billette à Joué lès Tours. Autorisation de signature du marché.

Bail emphytéotique consenti à la FICOSIL - 49 rue des Montils à la Riche

Aire de service pour camping — cars - Convention de gestion avec la Ville de Saint-Genouph.

Dotation supplémentaire de FEDER pour la construction du Centre Création Contemporaine Olivier Debré

Station d'épuration des eaux usées de la Grange David à La Riche - Conventions de déversement et de traitement des matières de vidange, des graisses et des boues de curage conclues avec les sociétés d

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 20 avril, des arrêtés n° 2015-19 à 2015-23 et des marchés attribués en mars 2015.

Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération de requalification du parc d'activités des Granges Galand à Saint Avertin

Convention de groupement de commandes dans le domaine de l'énergie

Commissions des services publics locaux — Rapports d'activités 2014

Déclaration de l'intérêt communautaire de l'opération de requalification du carrefour de l'avenue du Grand Sud avec la rue P. Langevin et de ses abords à Chambray-lès-Tours

Approbation de la convention de raccordement électrique pour certains équipements liés à l'exploitation du réseau bus+tram

Remplacement d'un représentant de Tour(s)plus au sein de la SPL Tours - Val de Loire - Tourisme - Désignation

Revalorisation de l'accueil touristique à Villandry- Déclaration d'intérêt communautaire