18 septembre 2023

Attribution de Subventions aux Associations Emmaus Touraine et A la Ressourcerie la Charpentiere - Annee 2023

Mise en Place de l Operation Eco — Defis A Destination des Artisans du Territoire - Approbation de la Convention de Mise en Oeuvre avec la Chambre de Metiers et de l Artisanat Centre-Val de Loire

Fondettes — Financement de 5 Logements Plai et 6 Logements Pls - le Clos Dupuy - Programmation 2021 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plai-Pls) Caisse des Depots et Consignations - 885.029 00 € - Tau

Saint — Cyr-Sur-Loire - Financement de 27 Logements Plus 17 Logements Plai et 10 Logements Pls - O Jardin Central Park - Programmation 2019 et 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif - Caisse des Depots

Convention Nationale de l Hospitalite des 11 et 12 Mai 2023 A Tours - Subvention au Comite Regional du Tourisme Centre Val de Loire

Tours — Financement de 10 Maisons Individuelles Pls - Pavillons Saint Martin - Programmation 2022 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls) Caisse des Depots et Consignations - 1.956.090 00 € - Taux de

Attribution D une Subvention A l Association Projets pour le Val de Loire

Attribution D une Subvention A l Atu pour le Fonctionnement A l Observatoire des Loyers du Parc Prive

Attribution D une Subvention D Investissement A la Scic Ohe!

Attribution D une Subvention pour l Organisation des 10eme Rencontres du Groupe des Data Managers Academiques

Joue — Les-Tours - Financement de 17 Logements Plus et 25 Logements Plai - Ilot Gratias - Programmation 2018 - (plus-Plai) Caisse des Depots et Consignations - 4.314.779 00 € - Taux de Garantie 50

Saint — Avertin - Financement de 2 Logements Plus 1 Logement Plai et 2 Logements Pls - Rue de Verdun - Programmation 2018 et 2020-Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai-Pls) Caisse des Depots et Co

Developpement de la Batellerie Traditionnelle - Subventions de Fonctionnement aux Associations de Batellerie

Versement de la Subvention 2023 au Cos

Fondettes — Financement de 3 Logements Plus 5 Logements Plai et 9 Logements Pls - Villa des Lys - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai-Pls) Caisse des Depots et Consignatio

Attribution D une Subvention A l Universite de Tours pour les 60 Ans des Centres de Documentation Europeenne

Chambray — L'es-Tours - Financement de 7 Logements Plus et 3 Logements Plai - Rue de J'oue - (acquisition Vefa) - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (plus-Plai) C'aisse des D'epots et C'ons

Aide aux Entreprises Impactees par les Emeutes Urbaines - Approbation D un Reglement Specifique au Dispositif Fonds Facades Metropolitain

Attribution D une Subvention A Convergences Bio

Attribution D une Subvention pour la Construction de la Maison de la Foret de la Filiere Foret - Bois - Energie et de la Ruralite

Tours — Rue Louis Mirault - Regularisation Fonciere

Convention Relative A la Gestion des Services Relevant de la Competence Voirie Transferee au 1er Janvier 2018 et A la Continuite du Traitement Hivernal

Convention D Appui A la Lutte Contre la Pauvrete 2023

Fondettes — Parc D Activites les 2 Croix - Extension Souterraine du Reseau Basse Tension par le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire - Participation Financiere au Titre D un Equipement Pu

Joue — Les-Tours - Route de Monts - Acquisition Fonciere et Convention de Travaux

Saint — Avertin - les Girardieres 2 - Acquisition dans le Cadre D une Retrocession de Lotissement

Fondettes — Rue Alfred de Musset et Avenue du General de Gaulle - Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Zs N°1480 dans le Cadre D un Amenagement de Voirie

Programmation Complementaire des Aides Publiques A la Pierre Deleguees 2023

Convention de Partenariat 2021 — 2023 Relative au Fichier Partage de la Demande L'ocative Sociale en Indre-Et-Loire - Avenant

Fondettes — Rue de la Maison D Ardoise - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

La Membrolle — Sur-Choisille - Rue des Coutays - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

C'onclusion D une Convention entre l Etat et Tours Metropole Val de Loire Portant Attribution pour l Annee 2023 D une Aide Financiere au Logement Temporaire pour la Gestion des Aires D Accueil

Groupement de Commandes pour la Fourniture et la Livraison de Carburants en Vrac dans le But D Alimenter les Cuves de Stockage des Sites Communaux et Metropolitains - Approbation de la Convention Cons

Tours — Plaine de la Gloriette - 51 53 Avenue de Pont Cher - Acquisition Aupres de M. Robert

Protocole Transactionnel entre la Residence Services Seniors Domitys Fondettes et Tours Metropole Val de Loire

Parcay — Meslay - Renouvellement des Reseaux - Constitution D une Servitude avec Monsieur Levant

Protocole D Accord Transactionnel — Marche N°23042a01 Portant Promotion de l Image de Tours Metropole Val de Loire avec la SAS Tours Volley-Ball - Saison 2022-2023

Approbation de la Convention Technique avec la Spl Tri Val de Loir(e) - Transfert et Transport du Flux de Collecte Selective au Nouveau Centre de Tri de Parcay-Meslay

Programme D Actions en Faveur des Mares Metropolitaines - Sollicitation du Dispositif Mares de Touraine - Agir en Faveur des Mares du Conseil Departemental D Indre-Et-Loire

Convention D Appui 2023 pour la Prefiguration de la Reprise en Gestion des Systemes D Endiguement Rattaches A la Plateforme de Tours

Avenant A la Convention avec Lig Air Concernant la Zone A Faibles Emissions Mobilites

Convention Fixant les Modalites D Acces et de Realisation des Travaux de Restauration du Petit Cher A Tours

Tours — Passerelle Fournier - Convention de Superposition D Affectations Portant sur une Dependance Domaniale Publique entre SNCF Reseau - SNCF Voyageurs et Tours Metropole Val de Loire

Tours — Piscine des Mortiers - Convention de Gestion A Conclure avec la Ville de Tours

Tours — Rue Jean Carmet - Declassement du Domaine Public

Parcay — Meslay et Rochecorbon - Declassement et Echange Foncier dans le Cadre du Projet de Transfert des Eaux Usees de la Station D Epuration de Parcay-Meslay

Tours — Quartiers des Fontaines - Parcelles Site Ecole Pigier - Declassement du Domaine Public

Tours — Rue Jules Mourgault Rue Albert Philippon Allee des Carneaux - Declassement du Domaine Public