Conseil municipal du 2023-09-25

BUDGET EAU POTABLE — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

BUDGET CREMATORIUM — ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS - EXERCICE 2023

BUDGET PRINCIPAL — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS FONDS VERT

BUDGET EAU POTABLE — DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023

PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET AU CAPITAL DE LA SCCV TOURS AXIOME

PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE AU CAPITAL DE LA SAS REVE 37

BUDGET CREMATORIUM — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

FIXATION DU MONTANT D UNE BASE SERVANT A L ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE LA COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES

REGIES DE RECETTES ET AVANCES AIRES D ACCUEIL GENS DU VOYAGE - DECISION DEFINITIVE DE REMISE GRACIEUSE

RAPPORT D ACTIVITE 2022 DE LA REPRESENTANTE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE ANONYME D ECONOMIE MIXTE AU CONSEIL D ADMINISTRATION LIGERIS

BALLAN — MIRE ET BERTHENAY - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES DE LA METROPOLE

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023

RAPPORT 2022 DES MANDATAIRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023

SYNDICAT MIXTE AGGLOMERATION TOURANGELLE - RAPPORT D ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022

BUDGET ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023

BUDGET ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023

MAROC — AIDE HUMANITAIRE - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN AUX COMMUNES DE LA METROPOLE EXERCICE 2023

SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE — RAPPORT D ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT - REMBOURSEMENT QUOTE PART

ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE - ANNEE 2023

REVISION DES TARIFS DE LA GLORIETTE POUR 2023-2024

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2023

VAL DE LANGEAIS — AVIS SUR LE DOSSIER DE REGULARISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (RPQS) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - EXERCICE 2022

LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2022

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT DENOMME SYNDICAT MIXTE RESEAU LOIRE ALERTE

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSORTIUM CLIMATE DATA HUB INITIE PAR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 12 JUIN DES DECISIONS N°D2023-29 A D2023-51 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN MAI ET JUIN 2023

VAL DE BREHEMONT VILLANDRY ET VIEUX — CHER - AVIS SUR LE DOSSIER DE REGULARISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DANS LE CONSORTIUM REGIONAL CLIMATE DATA HUB

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT DENOMME SYNDICAT MIXTE RESEAU LOIRE ALERTE

STATUTS DE LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - APPROBATION DE LEUR MODIFICATION - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ET CONVENTION DE QUASI-REGIE AVEC LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - APPROBATION

RAPPORTS ANNUELS DE VEOLIA EAU RELATIFS A L EXECUTION DES CONTRATS DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE - ANNEE 2022

RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DALKIA BIOGAZ RELATIF A LA VALORISATION DU BIOGAZ PRODUIT A LA STATION D EPURATION DE LA GRANGE DAVID

ROCHECORBON — PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D URBANISME

SIGNATURE DES CONTRATS DE MIXITE SOCIALE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE L ETAT ET LES COMMUNES DE CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE FONDETTES NOTRE-DAME-D OE ET SAINT-AVERTIN

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - ANNEE 2022

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - AVENANT N°3 POUR LA PROROGATION DU CONTRAT DE CONCESSION

COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATIONS

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DE L AFPP

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ORGANISMES

TOURS — CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A CONCLURE AVEC L ESAD TALM

TRANSFERT DES BIENS MOBILIERS DU SERVICE DES ESPACES VERTS DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DANS LES SYNDICATS - MODIFICATIONS

ELECTION DU 5EME MEMBRE DU BUREAU METROPOLITAIN

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN D UN EQUIPEMENT SPORTIF ET MODALITES DE SA REALISATION

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL