13 novembre 2023

Rapport 2022 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Patrimoniale Val de Loire (sempat Val de Loire - Sepale)

Attribution du Fonds Vert Tours Metropole Val de Loire aux Communes de la Metropole

Operateurs de Communications Electroniques - Redevances D Occupation des Operateurs du Domaine Public par les Reseaux et Installations de Telecommunication (rodp) - Modalites de Perception

Convention Relative au Service Commun de l Energie Signee avec la Ville de Tours - Avenant N°1

Rapport 2022 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Equipement de Touraine (set)

Convention Pluriannuelle D Objectifs et de Moyens 2024-2026 de Talm

Tours — Attribution D un Fonds de Concours pour le Financement des Etudes Relatives A l Evolution de la SEM Tours Evenement

La Membrolle — Sur-Choisille - Druye Attribution du Fonds de Soutien aux Communes de 3500 Habitants et Moins

Adhesion au Reseau Multi — Acteurs Centraider

Adhesion de Tours Metropole Val de Loire A la Scic Veloop

Attribution des Fonds de Concours de Droit Commun aux Communes de la Metropole - Exercice 2023

La Membrolle — Sur-Choisille - Attribution D un Fonds de Concours pour un Projet D Amenagement D une Aire de Covoiturage

Attribution du Fonds de Concours aux Communes de la Metropole pour le Fonctionnement des Piscines Municipales - Exercice 2023

Fondettes — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Economiques - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2022

Chambray — L'es-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Vrillonnerie S'ud - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite 2022 et Approbation de l Avenant N°10 A la Cpa

Approbation de la Conclusion du Contrat de Projet Partenarial D Amenagement Porte Est Metropolitaine du Ferroviaire au Bord du Cher

Mettray — Concession D Amenagement Relative A l Extension du Parc D Activites les Gaudieres - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2022

Chanceaux — Sur-Choisille et Parcay-Meslay - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites du C'assantin - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite 2022 et Approbation de l Avenant N° 11 A la Cpa

Projet D Amenagement D une Passerelle de Franchissement de la Loire pour les Pietons et Cyclistes A l Ouest de Tours - Bilan de Concertation

Tours — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Pierre et Marie Curie - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2022 et Approbation de l Avenant N°12 A la Cpa

Tours — Modalites de Mise A Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiee N°2 du PLU

Joue — Les-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Liodiere - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2022

Designation des Representants dans Differents Organismes Metropolitains

Adhesion A la Scic Veloop — Designation du Representant de Tours Metropole Val de Loire

Fixation des Indemnites du President des Vice-Presidents et des Conseillers Metropolitains

Notre Dame D Oe — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Arche D Oe 2 - Villages D Entreprises 1 et 2 - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2022

Tours — Convention Publique D Amenagement du Site Mame - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2022

Strategie Numerique Responsable — Convention D Accompagnement entre l Agence Nationale de la Cohesion des Territoires et la Metropole

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 18 Septembre des Decisions N° D2023-57 A D2023-70 et des Marches Attribues en Juillet et Aout 2023

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel