Conseil municipal du 2023-11-13

RAPPORT 2022 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM PATRIMONIALE VAL DE LOIRE (SEMPAT VAL DE LOIRE - SEPALE)

ATTRIBUTION DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - REDEVANCES D OCCUPATION DES OPERATEURS DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE TELECOMMUNICATION (RODP) - MODALITES DE PERCEPTION

CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN DE L ENERGIE SIGNEE AVEC LA VILLE DE TOURS - AVENANT N°1

RAPPORT 2022 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOURAINE (SET)

CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024-2026 DE TALM

TOURS — ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS POUR LE FINANCEMENT DES ETUDES RELATIVES A L EVOLUTION DE LA SEM TOURS EVENEMENT

LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - DRUYE ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET MOINS

ADHESION AU RESEAU MULTI — ACTEURS CENTRAIDER

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA SCIC VELOOP

ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN AUX COMMUNES DE LA METROPOLE - EXERCICE 2023

LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS POUR UN PROJET D AMENAGEMENT D UNE AIRE DE COVOITURAGE

ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DE LA METROPOLE POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES - EXERCICE 2023

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2022

STRATEGIE NUMERIQUE RESPONSABLE — CONVENTION D ACCOMPAGNEMENT ENTRE L AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES ET LA METROPOLE

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE DES DECISIONS N° D2023-57 A D2023-70 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUILLET ET AOUT 2023.

NOTRE DAME D OE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - VILLAGES D ENTREPRISES 1 ET 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2022

METTRAY — CONCESSION D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2022

FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2022

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2022 ET APPROBATION DE L AVENANT N°10 A LA CPA

APPROBATION DE LA CONCLUSION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE DU FERROVIAIRE AU BORD DU CHER

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE ET PARCAY-MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DU CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2022 ET APPROBATION DE L AVENANT N° 11 A LA CPA

PROJET D AMENAGEMENT D UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE LA LOIRE POUR LES PIETONS ET CYCLISTES A L OUEST DE TOURS - BILAN DE CONCERTATION

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2022 ET APPROBATION DE L AVENANT N°12 A LA CPA

TOURS — MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS DIFFERENTS ORGANISMES METROPOLITAINS

ADHESION A LA SCIC VELOOP — DESIGNATION DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

FIXATION DES INDEMNITES DU PRESIDENT DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS METROPOLITAINS

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU SITE MAME - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2022

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL