Conseil municipal du 2023-11-27

SAINT — AVERTIN - QUAI CARNOT - RUE DE ROCHEPINARD - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - AVENUE YVES FARGE ENTRE RUE DE LA PICHOTIERE ET LA RUE DES YVAUDIERES - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LO

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - AVENUE DE LANGENNERIE - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

TOURS — AVENUE DU PRIEURE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE LA SOCIETE SNCF RESEAU

SAVONNIERES — LOTISSEMENT LA BASSELLERIE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE CONVENTION DE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES EQUIPEMENTS COMMUNS

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - LA GRUETTE 1 - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS D UN LOTISSEMENT

APPROBATION DES CONVENTIONS POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET LA COORDINATION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DE LA 2EME LIGNE DE TRAMWAY ET DE SES COMPOSANTES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAI

PROGRAMMATION DEFINITIVE 2023 DES AIDES A LA PIERRE DELEGUEES ET DES AIDES AU LOGEMENT AIDE 2023 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

SAINT — AVERTIN - RUE DE VERDUN - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

VILLANDRY — LA BASSE BERGERIE - SERVITUDE DE PASSAGE ET D OCCUPATION TEMPORAIRE DE CANALISATION PUBLIQUE D EAU POTABLE

BALLAN — MIRE - PIECE DE LA VIEILLE CARTE - CONSTITUTION D UNE SERVITUDE AU PROFIT D ENEDIS

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES PNEUMATIQUES LUBRIFIANTS ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR LES VEHICULES ET MATERIELS MOTORISES DES SERVICES TECHNIQUES

CREATION D UN GROUPEMENT D AUTORITES CONCEDANTES - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE CE GROUPEMENT PERMETTANT AUX COLLECTIVITES DE DESIGNER LE FUTUR CONCESSIONNAIRE DE L U.V.E. SALAMANDRE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ETUDES ET TRAVAUX DES AMENAGEMENTS EXTERIEURS DU SITE MARYSE BASTIE ENTRE TOURS HABITAT ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

ADHESION A L ASSOCIATION DES COLLECTIVITES PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTEMES D INFORMATION CIRIL RH (ACPUSI)

APPROBATION DE LA CONVENTION D ACOMPTE SUR SUBVENTION 2024 A L ASSO POUR LE TEMPS MACHINE

ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 AU CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE TOURS - THEATRE OLYMPIA

FONDETTES — FINANCEMENT DE 14 LOGEMENTS PLS - PARC CHANTELOUZE - PROGRAMMATION 2020 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 764.183 00 € - TAUX DE GARANTIE 50

CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN D EDUCATION A L ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 3

TOURS — FINANCEMENT DE 56 LOGEMENTS PLAI - RESIDENCE COMPAGNONS DU DEVOIR - PROGRAMMATION 2020 - (PLAI) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 3.386.916 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

AIDES METROPOLITAINES 2023 A LA REHABILITATION DU PARC PUBLIC

TOURS — FINANCEMENT DE 832 LOGEMENTS (REHABILITATION DU PARC SOCIAL PUBLIC) - SANITAS ET FONTAINES - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PAM) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 2.238.000 00 € - TAUX DE

TAXE DE SEJOUR — IDENTIFICATION DES HEBERGEURS TOURISTIQUES - APPROBATION DU REGLEMENT CADRE RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DU SERVICE DECLALOC AUPRES DES COMMUNES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

CHAMBRAY — LES-TOURS - FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - CLAIRIA-TILLA 2 - (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2022 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUSFONCIER-P

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLS - 4 SAISONS - PROGRAMMATION 2022 - (PLS) CAISSE D EPARGNE LOIRE CENTRE - 146.347 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

METTRAY — LES GAUDIERES - CESSION AU PROFIT DE LA SET DANS LE CADRE DE L EXTENSION DU SITE D ACTIVITES

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE ADNOVA DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER ARISTIDE .

FONDETTES — RUE EUGENE GOUIN - CONVENTIONS AMIABLES D IMPLANTATION DE CROSSES POUR L ECLAIRAGE PUBLIC

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2020 2022 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE - AVENANT N°2

CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DES DIGUES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS - FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME DE TOURS DE L ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE - 2024 A 2028

CONVENTION D INSTRUMENTATION DE LA DIGUE DE LA RICHE

OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2024 - AVIS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE RELATIF AUX SAISINES DE VILLES DE BALLAN-MIRE CHAMBRAY-LES-TOURS JOUE-LES-TOURS SAINT-CYR-SUR-LOIRE SAINT-PIERRE-D