27 novembre 2023

Saint — Avertin - Quai Carnot - Rue de Rochepinard - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Saint — Pierre-Des-Corps - Avenue Yves Farge entre Rue de la Pichotiere et la Rue des Yvaudieres - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Lo

Chanceaux — Sur-Choisille - Avenue de L'angennerie - Conventions de D'issimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

Tours — Avenue du Prieure - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres de la Societe SNCF Reseau

Savonnieres — Lotissement la Bassellerie - Acquisition dans le Cadre D une Convention de Transfert dans le Domaine Public des Equipements Communs

Saint — Cyr-Sur-Loire - la Gruette 1 - Acquisition dans le Cadre de la Retrocession des Espaces Communs D un Lotissement

Approbation des Conventions pour le Groupement de Commandes et la Coordination des Travaux Necessaires A la Realisation de la 2eme Ligne de Tramway et de ses Composantes sur le Territoire Metropolitai

Programmation Definitive 2023 des Aides A la Pierre Deleguees et des Aides au Logement Aide 2023 de Tours Metropole Val de Loire

Saint — Avertin - Rue de Verdun - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Villandry — la Basse Bergerie - Servitude de Passage et D Occupation Temporaire de Canalisation Publique D Eau Potable

Ballan — Mire - Piece de la Vieille Carte - Constitution D une Servitude au Profit D Enedis

Groupement de Commandes pour la Fourniture de Pieces Detachees Pneumatiques Lubrifiants et Prestations de Maintenance pour les Vehicules et Materiels Motorises des Services Techniques

Creation D un Groupement D Autorites Concedantes - Approbation de la Convention Constitutive de Ce Groupement Permettant aux Collectivites de Designer le Futur Concessionnaire de l U.v.e. Salamandre

Groupement de Commandes pour les Etudes et Travaux des Amenagements Exterieurs du Site Maryse Bastie entre Tours Habitat et Tours Metropole Val de Loire - Approbation de la Convention Constitutive

Adhesion A l Association des Collectivites Publiques Utilisant des Systemes D Information Ciril Rh (acpusi)

Approbation de la Convention D Acompte sur Subvention 2024 A l Asso pour le Temps Machine

Attribution de Subvention 2024 au Centre Dramatique National de Tours - Theatre Olympia

Fondettes — Financement de 14 Logements Pls - Parc Chantelouze - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls) Caisse des Depots et Consignations - 764.183 00 € - Taux de Garantie 50

Convention Relative au Service Commun D Education A l Environnement - Avenant N° 3

Tours — Financement de 56 Logements Plai - Residence Compagnons du Devoir - Programmation 2020 - (plai) Caisse des Depots et Consignations - 3.386.916 00 € - Taux de Garantie 50

Aides Metropolitaines 2023 A la Rehabilitation du Parc Public

Tours — Financement de 832 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Sanitas et Fontaines - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam) Caisse des Depots et Consignations - 2.238.000 00 € - Taux de

Taxe de Sejour — Identification des Hebergeurs Touristiques - Approbation du Reglement Cadre Relatif A la Mise A Disposition du Service Declaloc Aupres des Communes de Tours Metropole Val de Loire

Chambray — L'es-Tours - Financement de 4 Logements Plus et 2 Logements Plai - Clairia-Tilla 2 - (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2022 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (plus-Plusfoncier-P

Saint — Cyr-Sur-Loire - Financement de 5 Logements Pls - 4 Saisons - Programmation 2022 - (pls) Caisse D Epargne Loire Centre - 146.347 00 € - Taux de Garantie 50

Mettray — les Gaudieres - Cession au Profit de la Set dans le Cadre de l Extension du Site D Activites

Saint — Cyr-Sur-Loire - Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe Adnova dans le Cadre du Projet Immobilier Aristide

Fondettes — Rue Eugene Gouin - Conventions Amiables D Implantation de Crosses pour l Eclairage Public

Joue — Les-Tours - Convention D Occupation du Domaine Public 2020 2022 Scene de Musiques Actuelles le Temps Machine - Avenant N°2

Convention de D'elegation de Gestion des D'igues de Protection C'ontre les Inondations - Fonctionnement de la Plateforme de Tours de l Etablissement Public Loire - 2024 A 2028

Convention D Instrumentation de la Digue de la Riche

Ouverture Dominicale des Commerces en 2024 - Avis de Tours Metropole Val de Loire Relatif aux Saisines de Villes de Ballan-Mire Chambray-Les-Tours Joue-Les-Tours Saint-Cyr-Sur-Loire Saint-Pierre-D