Conseil municipal du 2024-10-02

Urs 2 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Autres decisions

5

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l'acquisition de drones thermiques : autorisation de signature - Convention cadre de collaboration entre le SDIS 29 et le CEDRE : autorisation de signature - Autorisation d'ester en justice : requête en annulation - David MARCHAL C/ SDIS 29 - Autorisation d'ester en justice : requête en annulation - Olivier OLLIVIER C/ SDIS 29 - Autorisation d'ester en justice : appel malveillant - Autorisation d'ester en justice : agression physique et verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Douarnene - Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de B - Autorisation d'ester en justice : affaire menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Moëlan sur Mer et appel - Autorisation d'ester en justice : affaire agression verbale et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Ca - Emprunt pour le financement du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature - Avenant N°1 au marché 23-52AO fourniture et installation d'une tour de manoeuvres modulaire : autorisation de signature - Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (12)

📄 Autres decisions 7 délibérations
87

Autorisation d'ester en justice : affaire agression verbale et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Camaret sur Mer

88

Autorisation d'ester en justice : affaire menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Moëlan sur Mer et appels malveillant

89

Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Brest

90

Autorisation d'ester en justice : agression physique et verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Douarnenez

91

Autorisation d'ester en justice : appel malveillant

92

Autorisation d'ester en justice : requête en annulation - Olivier OLLIVIER C/ SDIS 29

93

Autorisation d'ester en justice : requête en annulation - David MARCHAL C/ SDIS 29

🌱 Environnement 5 délibérations
84

Avenants aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature

85

Avenant N°1 au marché 23 — 52AO fourniture et installation d'une tour de manoeuvres modulaire : autorisation de signature

86

Emprunt pour le financement du Centre de Formation Départemental : autorisation de signature

94

Convention cadre de collaboration entre le SDIS 29 et le CEDRE : autorisation de signature

95

Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l'acquisition de drones thermiques : autorisation de signature

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:3115:2024-10-02
Ouvrir →

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.