CM

14 novembre 2022

Urs 12 délibérations

12

délibérations

4

Environnement

2

Transport & Mobilité

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Environnement 4 délibérations
22

Tours — Saint Avertin - Saint Cyr sur Loire - Saint Pierre des Corps - la Membrolle sur Choisille - Fixation des Tarifs 2023 des Branchements en Eau Potable

22

Fixation des Tarifs 2023 des Branchements en Eaux Usees et Eaux Pluviales sur le Territoire Metropolitain

22

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 12 Septembre 2022 des Decisions N° D2022-40 A D2022-50 et des Marches Attribues en Aout et Septembre 2022

22

Druye Savonnieres Villandry Ballan — Mire Berthenay Parcay-Meslay Rochecorbon - Approbation du Choix du Delegataire et du Contrat de Concession pour la Gestion du Service Public de l Eau Potable des Com

Transport & Mobilité 2 délibérations
22

Tours — Joue les Tours - Approbation des Rapports des Delegations de Service Public de Parkings en Ouvrage - Annee 2021

22

Tours et Joue les Tours — Delegation de Service Public pour l Exploitation des Parkings en Ouvrage - Choix du Concessionnaire

Autres decisions 2 délibérations
22

Tours — Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public du Golf de la Gloriette - Annee 2021

22

Tours — Modalites de Mise A Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiee N°1 du PLU

Finances & Budget 2 délibérations
22

Convention D Attribution D une Subvention pour la Creation D une Faculte D Odontologie

22

Fixation des Tarifs pour l Annee 2023 du Service Public de l Assainissement Non Collectif (spanc)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
22

Ecoquartier ZAC Monconseil — Approbation du Transfert des Ouvrages de la Ville de Tours A Tours Metropole Val de Loire

Ressources humaines 1 délibération
22

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.