Conseil municipal du 2022-11-14

Urs 14 novembre 2022 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - TOURS - JOUE LES TOURS - APPROBATION DES RAPPORTS DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2021 - TOURS - RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE - ANNEE 2021 - TOURS - SAINT AVERTIN - SAINT CYR SUR LOIRE - SAINT PIERRE DES CORPS - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS - FIXATION DES TARIFS 2023 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - CONVENTION D ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION POUR LA CREATION D UNE FACULTE D ODONTOLOGIE - TOURS ET JOUE LES TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DES PARKINGS EN OUVRAGE - CHOIX DU CONCESSION - ECOQUARTIER ZAC MONCONSEIL - APPROBATION DU TRANSFERT DES OUVRAGES DE LA VILLE DE TOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - TOURS - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU - COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2022 DES DECISIONS N° D2022-40 A D2022 - DRUYE SAVONNIERES VILLANDRY BALLAN-MIRE BERTHENAY PARCAY-MESLAY ROCHECORBON - APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU - FIXATION DES TARIFS POUR L ANNEE 2023 DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 4 délibérations
22

TOURS — SAINT AVERTIN - SAINT CYR SUR LOIRE - SAINT PIERRE DES CORPS - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS 2023 DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE

22

FIXATION DES TARIFS 2023 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

22

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2022 DES DECISIONS N° D2022-40 A D2022-50 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AOUT ET SEPTEMBRE 2022

22

DRUYE SAVONNIERES VILLANDRY BALLAN — MIRE BERTHENAY PARCAY-MESLAY ROCHECORBON - APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE DES COM

📄 Autres decisions 2 délibérations
22

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE - ANNEE 2021

22

TOURS — MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

💶 Finances & Budget 2 délibérations
22

CONVENTION D ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION POUR LA CREATION D UNE FACULTE D ODONTOLOGIE

22

FIXATION DES TARIFS POUR L ANNEE 2023 DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
22

TOURS ET JOUE LES TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DES PARKINGS EN OUVRAGE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE

22

ECOQUARTIER ZAC MONCONSEIL — APPROBATION DU TRANSFERT DES OUVRAGES DE LA VILLE DE TOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
22

TOURS — JOUE LES TOURS - APPROBATION DES RAPPORTS DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2021

👥 Ressources humaines 1 délibération
22

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

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