14 novembre 2022
12
délibérations
4
Environnement
2
Transport & Mobilité
2
Autres decisions
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Délibérations (12)
Tours — Saint Avertin - Saint Cyr sur Loire - Saint Pierre des Corps - la Membrolle sur Choisille - Fixation des Tarifs 2023 des Branchements en Eau Potable
Fixation des Tarifs 2023 des Branchements en Eaux Usees et Eaux Pluviales sur le Territoire Metropolitain
Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 12 Septembre 2022 des Decisions N° D2022-40 A D2022-50 et des Marches Attribues en Aout et Septembre 2022
Druye Savonnieres Villandry Ballan — Mire Berthenay Parcay-Meslay Rochecorbon - Approbation du Choix du Delegataire et du Contrat de Concession pour la Gestion du Service Public de l Eau Potable des Com
Tours — Joue les Tours - Approbation des Rapports des Delegations de Service Public de Parkings en Ouvrage - Annee 2021
Tours et Joue les Tours — Delegation de Service Public pour l Exploitation des Parkings en Ouvrage - Choix du Concessionnaire
Tours — Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public du Golf de la Gloriette - Annee 2021
Tours — Modalites de Mise A Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiee N°1 du PLU
Convention D Attribution D une Subvention pour la Creation D une Faculte D Odontologie
Fixation des Tarifs pour l Annee 2023 du Service Public de l Assainissement Non Collectif (spanc)
Ecoquartier ZAC Monconseil — Approbation du Transfert des Ouvrages de la Ville de Tours A Tours Metropole Val de Loire
Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel
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