CM

28 novembre 2022

Urs 39 délibérations

39

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

10

Environnement

4

Social & Santé

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Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
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Convention de Gestion entre Tours Metropole Val de Loire et le D'epartement D Indre et Loire pour les Services Relevant de la Comptetence Voirie et A la Continuite du Traitement Hivernal

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Tours — Financement de 54 Logements Pls - Rives Sud - Programmation 2021 - (pls) Caisse des Depots et Consignations - 4.730.994 00 € - Taux de Garantie 50

22

Joue — Les-Tours - Route de Monts - Acquisitions Foncieres Aupres du Sdis

22

Tours — Zone D Activites Monconseil - Cession Ilot E

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Modalites de Garanties des Emprunts de Logements Locatifs Aides par Tours Metropole Val de Loire 2018-2023

22

Joue les Tours — Route de Monts - Acquisition Fonciere

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Joue les Tours — Financement de 33 Logements Plai - le Lac - (acquisition-Amelioration) - Programmation 2021 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plai) Caisse des Depots et Consignations - 1.312.856 00

22

Joue les Tours — Route de Narbonne - Acquisitions dans le Cadre de l Amenagement D une Piste Cyclable Aupres de Divers Proprietaires

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Programmation Definitive des Aides Publiques A la Pierre Deleguees et du Soutien au Logement Aide de Tours Metropole Val de Loire - Annee 2022

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Saint — Genouph - Financement de 3 Logements Plus et 1 Logement Plai - l Auberdiere 2 - Programmation 2018 - (plus-Plai) Caisse des Depots et Consignations - 659.460 00 € - Taux de Garantie 50

22

Groupement de Commandes pour les Prestations et Travaux Lies au Patrimoine Arbore Urbain - Approbation de la Convention Constitutive

22

Tours — Carrefour de Verdun - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres de la Societe SNCF Voyageurs

Environnement 10 délibérations
22

Saint — Avertin - Prairie de Cange - Bail Rural Environnemental au Profit de l Earl les Maraichers de Cange

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Fondettes — Rue Eugene Gouin du N°18 au N°48 -Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

22

La Riche — Convention D Occupation du Chateau D Eau entre Tours Metropole Val de Loire et Totem

22

Fondettes — Rue du Sacre -Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

22

Chanceaux sur Choisille — Convention pour l Installation D un Relai de Radiotelephonie Mobile sur le Chateau D Eau - Avenant N° 1

22

Parcay Meslay — Autorisation D Occupation Temporaire du Domaine Public Autoroutier pour Renouvellement du Reseau des Eaux Usees et Potable

22

Luynes — Projet Immobilier la Barbiniere - Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers

22

Approbation de l Accord de Programmation avec l Agence de l Eau Loire Bretagne - Qualite des Masses D Eau - Realisation Etudes et Travaux D Eau Potable et Assainissement - 2023 - 2024

22

Operation Partager et Valoriser un Patrimoine Tourangeau Mame - Attribution D une Subvention A la Mission Val de Loire

22

Tours — Rue de Rivoli - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres de la Societe SNCF Reseau

Social & Santé 4 délibérations
22

Saint — Pierre-Des-Corps - Avenant A la Convention de Financement des Mesures Supplementaires du Plan de Prevention des Risques Technologiques

22

Saint Pierre des Corps — Financement de 66 Logements (rehabilitation du Parc Social Public)-Jacques Prevert - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam Eco Pret - Pam Complementaire) Caisse des Depots et C

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Lancement de la Procedure D Elaboration D un Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et D Information des Demandeurs 2024 - 2029

22

Programmation des Operations de Rehabilitation du Parc Social Aidees par Tours Metropole Val de Loire - Annee 2022

Finances & Budget 4 délibérations
22

Mise A Jour des Tarifs de la Convention D Emprunt D Equipements Techniques

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Attribution de la Subvention 2023 au Centre Dramatique National - Theatre Olympia

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Joue — Les-Tours - Convention de Financement avec Val Touraine Habitat pour la Demolition du Batiment 17-19 Rue Pradier - Projet Npnru de la Rabiere

22

Joue — Les-Tours - Temps Machine - Attribution de la Subvention 2023 A l Asso

Autres decisions 4 délibérations
22

Saint — Avertin - Prairie de Cange - Pret A Usage au Profit du Gaec Reconnu le Patouillard

22

Ballan — Mire - Chambray-Les-Tours - Joue-Les-Tours - Saint Avertin - Saint Cyr sur Loire - Saint Pierre des Corps - Tours - Ouverture Dominicale des Commerces de Details en 2023 - Avis de Tours Metropo

22

Approbation du Reglement du Parc de la Gloriette

22

Adhesion Centre de Ressource Politique de la Ville Villes au Carre

Transport & Mobilité 2 délibérations
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Joue les Tours — Transfert D Office dans le Domaine Public Metropolitain de Voies et Parcelles Privees Ouvertes A la Circulation

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Tours — Conclusion D une Convention de Gestion de la Halte Routiere de Tours et du Parking des Peupliers

Vie associative 2 délibérations
22

Approbation D une Convention de Partenariat avec le Groupe la Poste la Ville de Tours Tours Metropole Val de Loire le Syndicat des Mobilites de Touraine pour une Logistique Urbaine Durable

22

Approbation Convention Pluriannuelle D Objectifs Centre Dramatique National de Tours 2021 2023

Culture & Patrimoine 1 délibération
22

Joue — Les-Tours - Convention D Occupation du Domaine Public 2020-2022 Scene de Musiques Actuelles le Temps Machine - Avenant N°1

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