CM

17 avril 2023

Urs 32 délibérations

32

délibérations

16

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (32)

Finances & Budget 16 délibérations
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Financement de 85 Logements — Chambres Etudiantes (rehabilitation du Parc Social Public) - Residence Champs de Mars - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam) Caisse des Depots et Consignations - 1.089.000

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Convention D Attribution de Subvention au Cluster Polepharma

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Convention — C'adre de Partenariat Portant sur l Observation Economique du Tourisme - Avenant N°2 - Participation Financiere 2023

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Attribution D une Subvention avec le Crous pour le Festival Campus en Fete 2023

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Adhesion A l Association Francaise de l Eclairage (afe)

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Adhesion A la Federation des Collectivites Concedantes et Regies (fnccr) pour l Eclairage Public

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Joue — Les-Tours - Financement de 17 Logements Plus et 25 Logements Plai - Ilot Gracias - Programmation 2018 - (plus-Plai) Caisse des Depots et Consignations - 4.314.779 00 € - Taux de Garantie 50

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Attribution D une Subvention A l Association pour l Outil en Main de Touraine - Annee 2023

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Attribution D une Subvention A l Universite de Tours pour l Evenement Detours des Sciences

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Attribution D une Subvention A l Ecole des Beaux Arts Talm Tours - Annee 2023

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Attribution de Subvention au Titre du Soutien de la Metropole aux Manifestations Culturelles et Sportives

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Convention D Attribution de Subvention Evenement Polytech 3D

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Balisage et Veille des Sentiers de Randonnees Pedestres de Tours Metropole Val de Loire - Convention D Objectifs avec le Comite Departemental de la Randonnee Pedestre D Indre-Et-Loire

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Attribution de Subventions A des Associations et des Organismes Exterieurs de la Metropole

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Attribution D une Subvention A l Association les Compagnons Batisseurs Centre Val de Loire pour le Deploiement des Dispositifs Bricobus et Solibat A Destination des Proprietaires Occupants en Preca

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Tours — Financement de 9 Logements - Mozaik - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Social Location Accession (psla) - Credit Agricole Centre Loire - 134.500 00 € - Taux de Garantie 50

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
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Saint — Avertin - Rue de l Oiselet - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres de Bouygues Immobilier

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Groupement de Commandes pour la Passation D un Marche de Fourniture D un Systeme de Dematerialisation des Procedures de Dt Dict et Atu - Approbation de la Convention Constitutive

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Joue — Les-Tours - Rue Jean de la Fontaine - Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Bl N°1009 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Tours — Rue Benjamin Constant - Operation de Regularisation Fonciere Aupres de Tours Habitat

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Joue — Les-Tours - Rue du Moulin - Acquisition des Parcelles Cadastrees Section Ah N°714 et 715 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et D Information des Demandeurs - Approbation de l Avenant 2

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Marche D Extension et Renouvellement des Reseaux D Eau - Protocoles Transactionnels Visant A Prendre en Charge la Consequence des Hausses Imprevisibles des Couts des Matieres Premieres

23

Notre — Dame-D Oe - le Marais - Acquisition dans le Cadre de la Protection Humide du Marais

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Programmation Initiale des Aides Publiques A la Pierre Deleguees - Annee 2023

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Saint — Genouph - Lieudit les Montils - Acquisition dans le Cadre du Projet Alimentaire Territorial

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Tours — Protocole Transactionnel Portant sur le Degrevement de la Facture D Eau D un Bien de Tours Habitat

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Groupement de Commandes pour les Travaux de Signalisation Horizontale pour les Services Techniques

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Aide 2023 A l Audit Global de Tours Metropole Val de Loire en Faveur de la Renovation Energetique des Coproprietes

Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Notre — Dame-D Oe - Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe Nexity dans le Cadre du Projet Immobilier les Charmilles - Tranche 2

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Fondettes — Avenue du General de Gaulle - Cession au Profit de l Epfl du Val de Loire

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Saint — Avertin - Rue de Cormery - Echange D Emprises Fonciere dans le Cadre D une Regularisation de Voirie avec la Snc le Domaine des Claies

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