Conseil municipal du 2023-06-26

TAXE DE SEJOUR — TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2023

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°1 -EXERCICE 2023

BUDGET ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

RACHAT DE 16 5 DU CAPITAL DE LA SAEM TOURS EVENEMENTS AUX ACTIONNAIRES PRIVES EN VUE DE SA TRANSFORMATION EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DES COMMUNES AU TITRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE 2023

BUDGET EAU — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2023

TOURS — USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L ETABLISSEMENT ET L EXPLOITATION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - APPROBATION D UNE CONVENTION A PASSER

BUDGET ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA PLATEFORME D OBSERVATION DES PROJETS ET DES STRATEGIES URBAINES (POPSU)

FIXATION DES TARIFS POUR L OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

APPROBATION DES MONTANTS DEFINITIFS 2023 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET AU CAPITAL DE LA SAS AMENAGEMENT PARCAY-MESLAY

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - GARE PORTE EST - CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE D ETUDE PRELIMINAIRE DE L OPERATION DE MODERNISATION MISE EN ACCESSIBILITE PMR ET CREATION D UN BATIMENT VOYAGEUR ET D

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

ADOPTION DES REGLEMENTS DU REGIME D AIDE A LA BATELLERIE TRADITIONNELLE EN INVESTISSEMENT ET EN FONCTIONNEMENT

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D EFFICACITE ENERGETIQUE (S2E) - ENTREE DE DEUX NOUVELLES COLLECTIVITES AU SEIN DE LA SOCIETE

LA RICHE — PARC D ACTIVITES SAINT-FRANCOIS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT AVEC LA SET - BILAN DE LIQUIDATION - REMISE DES OUVRAGES ET QUITUS DE FIN D OPERATION

BUDGET EAU — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME-DECISION MODIFICATIVE N°1 -EXERCICE 2023

TAXE D AMENAGEMENT METROPOLITAINE — INSTAURATION DE SECTEURS A TAUX MAJORE

LEVEE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE POUR LA RESTITUTION DE RETENUES DE GARANTIES

SERVICE COMMUN AUTORISATION DU DROIT DES SOLS - ADHESION DE LA COMMUNE DE CHAMBRAY-LES-TOURS

PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUM) - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

SERVICE COMMUN DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - AVENANT A LA CONVENTION

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA PRODUCTION ET LA DISTRIBUTION DE CHALEUR DU QUARTIER DE LA RABATERIE - AVENANT N° 3

APPROBATION DU RECOURS A UN MARCHE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET PHOTOVOLTAIQUE LA BILLETTE

DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES - RAPPORTS 2022

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

LA RICHE — APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE MENEE DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N°1 DU PLU

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - INDEMNISATION COVID 19 POUR L ANNEE 2021

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN - SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - APPROBATION DU RAPPORT - ANNEE 2022

CREATION ET ATTRIBUTION DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 17 AVRIL DES DECISIONS N° D2023-20 A D2023-28 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL 2023

TOURS — DECLARATION D INTERET METROPOLITAIN DU PARC DES EXPOSITIONS

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE L ETAT ET LE PUCA - DEMARCHE AMITER SUR LE QUARTIER DE ROCHEPINARD

TOURS — TRANSFERT DE PROPRIETE EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN

JOUE — LES-TOURS - COGENERATIONS MORIER ET RABIERE - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 2

TOURS — TRANSFERTS DE PROPRIETE AU TITRE DE LA COMPETENCE ESPACES VERTS

REGLEMENT METROPOLITAIN D OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE LA METROPOLE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SMADAIT

ADHESION A L ASSOCIATION RESECO

PISCINES METROPOLITAINES — MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURS EVENEMENTS