21 novembre 2016

Convention publique d'aménagement du parc d'activités des Deux Croix à Fondettes - Compte rendu annuel à la collectivité 2015 et avenant n°4

Budget principal — Admission en non-valeur

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Monconseil à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2015 et avenant n°2

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Liodière et ateliers relais à Joué- Lès- Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Les Deux Croix à Fondettes - Avenant n° 1 à la convention dattribution d'une avance de trésorerie

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint-François à La Riche - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique damenagement du parc d'activites Les Pins à Luynes - Compte rendu annuel a la collectivite 2015

Site "Mame" — Avenant n°3 à la Convention publique d'aménagement - Avenant n°2 à la convention davance de trésorerie

Fonds de concours pour le fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Pierre et Marie Curie à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud à Chambray-Lès-Tours- compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Arche dOé 2 à Notre Dame dOé - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique d'aménagement du parc d'activités du Cassantin à Chanceaux sur Choisille et Parçay Meslay - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Mutualisation — Tarification à compter du 1er janvier 2017 des temps d'activité périscolaires (TAP) de sensibilisation au développement durable proposés aux communes membres non adhérentes au service

Budget annexe de lassainissement — Admission en non-valeur

Budget Assainissement — Exercice 2016 - Décision Modificative N°2

Attribution de fonds de concours aux Communes

Convention publique d'aménagement du parc d'activités économiques communautaire à Fondettes - compte rendu annuel à la collectivité 2015, avenant n°1 à la concession et désignation des représentants d

Bilan 2015 du Programme Local de lHabitat 2011-2016

Intégrations dans la voirie communautaire au titre de l'année 2016

Délégation de service public pour la gestion du golf c'ommunautaire de la Gloriette : choix du d'élégataire

Délégation de service public pour la gestion du c'entre aquatique du C'arré d'Ô : avenant n°1

Aménagement numérique du territoire — Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électronique à haut débit - Approbation de lévolution

Création d'une commission de délégation de service public spécifique réseau de chaleur - Conditions de dépôt des listes

Création d'une commission de délégation de service public réseau de chaleur - Election des membres

Modification du règlement d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté dagglomération

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 3 octobre 2016, des arrêtés n°A2016-61 à A2016-67 et des marchés attribués en s'eptembre 2016

Modification du règlement d'assainissement collectif sur le territoire de la Communauté dagglomération

Désignation des représentants de la Communauté dagglomération au sein du Conseil dadministration de Tour(s)Habitat

Contrat dassurance statutaire