Conseil municipal du 2016-11-21

Convention publique d'aménagement du parc d'activités des Deux Croix à Fondettes - Compte rendu annuel à la collectivité 2015 et avenant n°4.

Budget principal — Admission en non-valeur

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Monconseil à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2015 et avenant n°2.

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Liodière et ateliers relais à Joué- Lès- Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Les Deux Croix à Fondettes - Avenant n° 1 à la convention d'attribution d'une avance de trésorerie.

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint-François à La Riche - Compte rendu annuel à la collectivité 2015.

Convention publique d'amenagement du parc d'activites Les Pins à Luynes - Compte rendu annuel a la collectivite 2015

Site "Mame" — Avenant n°3 à la Convention publique d'aménagement - Avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie

Fonds de concours pour le fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Pierre et Marie Curie à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud à Chambray-Lès-Tours- compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Arche d'Oé 2 à Notre Dame d'Oé - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Convention publique d'aménagement du parc d'activités du Cassantin à Chanceaux sur Choisille et Parçay Meslay - Compte rendu annuel à la collectivité 2015

Mutualisation — Tarification à compter du 1er janvier 2017 des temps d'activité périscolaires (TAP) de sensibilisation au développement durable proposés aux communes membres non adhérentes au service

Budget annexe de l'assainissement — Admission en non-valeur

Budget Assainissement — Exercice 2016 - Décision Modificative N°2

Attribution de fonds de concours aux Communes

Convention publique d'aménagement du parc d'activités économiques communautaire à Fondettes - compte rendu annuel à la collectivité 2015, avenant n°1 à la concession et désignation des représentants d

Création d'une commission de délégation de service public spécifique réseau de chaleur - Conditions de dépôt des listes

Création d'une commission de délégation de service public réseau de chaleur - Election des membres

Modification du règlement d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté d'agglomération

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 3 octobre 2016, des arrêtés n°A2016-61 à A2016-67 et des marchés attribués en septembre 2016.

Modification du règlement d'assainissement collectif sur le territoire de la Communauté d'agglomération

Bilan 2015 du Programme Local de l'Habitat 2011-2016

Intégrations dans la voirie communautaire au titre de l'année 2016

Délégation de service public pour la gestion du golf communautaire de la Gloriette : choix du délégataire

Délégation de service public pour la gestion du centre aquatique du Carré d'Ô : avenant n°1

Aménagement numérique du territoire — Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électronique à haut débit - Approbation de l'évolution

Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération au sein du Conseil d'administration de Tour(s)Habitat

Contrat d'assurance statutaire