5 décembre 2016

PLH — Avenant n°2 à la convention 2014-2016 de distribution du prêt Imm0%

Approbation de lavenant au marché de suivi-animation du Programme dIntérêt Général de rénovation du parc de logements privés existants 2011/2016

Traitement du bois collecté dans les déchèteries de la Communauté dagglomération - autorisation de signature du marché

Acquisition de parcelles situées plaine de la Gloriette à Tours auprès de la ville de Tours

Marché de service relatif à la prestation dassurance pour la flotte automobile et risques annexes de la Communauté dagglomération - Avenant n°1 au marché 14082A03, lot 3

Service dassurance responsabilité civile - Autorisation de signature du marché

Conventions de réservation de logements l'ocatifs s'ociaux

Fonds de soutien aux opérations d'aménagement de la Pasqueraie à Ballan-Miré et du Plessis-Botanique à La Riche

Fonds de portage foncier — Acquisition auprès des consorts Boulanger d'une parcelle située route de Chateau La Vallière à la Membrolle-sur-Choisille

Démantèlement, tri et transport des encombrants ménagers de la Communauté dagglomération - Autorisation de signature des marchés

Convention de co — maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Chambray-l'ès-Tours et la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour la pose d'une c'analisation des eaux usées sur les futures voies de l'éco-quar

Avenant n° 1 au marché n° 15043B01 de travaux de réhabilitation par lintérieur des collecteurs d'assainissement eaux usées sur le territoire des communes membres de la Communauté dagglomération Tour

Délégation du droit de préemption à la Communauté d'agglomération par la commune de la Riche sur le périmètre de la ZAD des Iles N'oires - Convention de partenariat sur l'acquisition et la gestion fon

Ouverture dominicale des commerces de détail - Avis conforme de la Communauté dagglomération relatif aux saisines des Villes de Tours, Chambray-lès-Tours, Fondettes, Joué-Lès-Tours et Saint-Cyr-sur-L

Fourniture et mise en oeuvre, fonctionnement et maintenance d'un réseau WI-FI externalisé sur le territoire de la Communauté dagglomération - Avenant n°2 au marché n°160044A01

Programmation définitive des aides à la pierre déléguées et des aides au logement locatif aidé de Tour(s)plus pour l'année 2016

Missions de réfèrent de parcours d'insertion professionnelle des publics concernés par le plan local pour linsertion et lemploi, de charge de relation dentreprise, de gestionnaires de parcours pou

Attributions des subventions aux associations culturelles et sportives

Adhésion de la Communauté dagglomération Tour(s)plus au Groupement dIntérêt Public Région Centre Interactive (GIP RECIA)

Modalités 2017 de garantie des emprunts d'opérations de logements locatifs aidés

Financement de 11 logements PLUS et 9 logements PLAI (Construction neuve 20 logements - acquisition en V.E.F.A.) - La Gruette - Saint Cyr sur Loire - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt loca

Acquisition Site « Mame » — Location de locaux nus à usage professionnel et commercial - Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée - demande doption

Participation financière pour l'organisation du Forum des métiers de la santé dans les locaux de la Faculté de Médecine situés à la Riche

Indemnisation exceptionnelle liée à la fermeture pour travaux du centre aquatique du lac

Financement de 14 logements PLUS et 3 logements PLAI (Construction neuve 17 logements - acquisition en V.E.F.A.) - Méliès Tr2 - Tours - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PL

Halle des sports de Berthenay — Convention de mise à disposition à la commune

Approbation avenant n°1 à la convention d'objectifs 2013 - 2015 Scène de musiques actuelles

Cession d'un foncier à vocation économique rue Alfred Kastier à Ballan-Miré

Cession d'un c'ombiné hydrocureur

Prestation de nettoyage des locaux de la communauté dagglomération tour(s)plus - Autorisation de signature de lavenant n°1 au lot n°2 à laccord-cadre et aux marchés subséquents

Approbation de lavenant de prolongation à la convention daccès des habitants de la Communauté de Communes du Val de lIndre à la déchèterie de la Billette à Joué-lès-Tours

Approbation des avenants de prolongation aux contrats de reprise des emballages ménagers dans le cadre du barème E dEco-Emballages

Approbation de laccord de programmation avec lAgence de l'eau Loire Bretagne pour la réalisation d'un programme de travaux visant à lamélioration et au maintien du système d'assainissement du terri