CM

29 septembre 2021

Urs 30 délibérations

30

délibérations

16

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (30)

Finances & Budget 16 délibérations
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Convention Attributive de Subvention A l Agence Immobiliere Sociale Centre Val de Loire

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Boutique de Gestion (bge Touraine) — Convention de Partenariat 2021

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 4 Logements Pls - la Chanterie - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls - Booster) Cdc - 351.962 00 € - Taux de Garantie 50

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Chambray les Tours — Financement de 18 Logements - Plein`r les Alizes - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif D Accession Sociale (psla) C'elc - 2.700.000 00 € - Taux de Garantie 50

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Subventions Npnru — Memoire des Quartiers

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Tours — Financement de 5 Logements Plus et 2 Logements Plai - Saint Exupery - Programmation 2018 - (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier-Booster) Cdc - 1.063.482 00 € - Taux de Garantie 50

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Attribution de Subvention A l Association les Ilots Electroniques

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Attribution de Subvention A l Association Projets pour le Val de Loire

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Centre de Vaccination — Prise en Charge Financiere par l Agence Regionale de Sante des Depenses de la Metropole

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Attribution de Subventions A Emmaus Touraine et la Charpentiere pour le Reemploi des Objets et Leur Contribution A la Baisse de la Production des Dechets Menagers de la Metropole

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 1 Logement Plus et 2 Logements Plai - la Chanterie Aa - Programmation 2020 - (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier-Booster) Cdc - 170.348 00 € - Taux de Garantie 50

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 5 Logements Plus et 2 Logements Plai - la Chanterie - Programmation 2020 - (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier-Booster) Cdc - 842.843 00 € - Taux de Garantie 50

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Tours — Financement de 5 Logements Pls et 3 Logements Plai - Hauts Ste Radegonde (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret Locatif - Caisse des Depots et Consigna

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Approbation de l Avenant N°1 A la Convention de Subvention 2021 pour le Point Haut

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Approbation de la Convention avec Initiative Touraine Val de Loire en Faveur du Soutien A la Creation et Reprise D Entreprise

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Attribution de Subventions aux Assises Internationales du Journalisme

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
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Chambray les Tours — Residence Odyssee - Etablissement D une S'ervitude de Passage Pietonniere et Velos entre Tours Metropole Val de Loire et le Syndicat des C'oproprietaires du Programme Immobilier Od

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Fondettes — Rue Alfred de Musset - Acquisition Aupres de la Commune dans le Cadre de l Amenagement du Centre Aquatique Metropolitain de Fondettes

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Protocole Transactionnel Portant Indemnisation Suite A un Accident sur Piste Cyclable

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Rochecorbon — Convention de Groupement de Commandes entre Tours Metropole Val de Loire et Val Touraine Habitat pour la Realisation des Travaux de Requalification des Espaces Exterieurs de la Place et

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Tours — Rue du Chaudron - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Joue les Tours — Route de la Vieille Carte - Acquisitions dans le Cadre de l Amenagement D une Piste Cyclable Aupres de Divers Proprietaires

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Druye — Le Bois Chevalier-Rue des Fonchers - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aerien avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Saint Pierre des Corps — Rue Pierre Semard - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Fondettes — les Deux Croix - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Parc D Activites

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Luynes — les Pins - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Parc D Activites

21

Luynes — les Pins - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Parc D Activites

Social & Santé 1 délibération
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Groupement de Commandes pour la Designation D un Operateur Specialise dans la Mise en Oeuvre de la Clause D Insertion

Environnement 1 délibération
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Partenariat avec l Ademe Via le Dispositif Contrat D Objectifs Territorial

Sport 1 délibération
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Attribution de Subventions aux Associations Culturelles et Sportives

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