29 septembre 2021
30
délibérations
16
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Convention Attributive de Subvention A l Agence Immobiliere Sociale Centre Val de Loire
Boutique de Gestion (bge Touraine) — Convention de Partenariat 2021
Saint Cyr sur Loire — Financement de 4 Logements Pls - la Chanterie - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls - Booster) Cdc - 351.962 00 € - Taux de Garantie 50
Chambray les Tours — Financement de 18 Logements - Plein`r les Alizes - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif D Accession Sociale (psla) C'elc - 2.700.000 00 € - Taux de Garantie 50
Subventions Npnru — Memoire des Quartiers
Tours — Financement de 5 Logements Plus et 2 Logements Plai - Saint Exupery - Programmation 2018 - (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier-Booster) Cdc - 1.063.482 00 € - Taux de Garantie 50
Attribution de Subvention A l Association les Ilots Electroniques
Attribution de Subvention A l Association Projets pour le Val de Loire
Centre de Vaccination — Prise en Charge Financiere par l Agence Regionale de Sante des Depenses de la Metropole
Attribution de Subventions A Emmaus Touraine et la Charpentiere pour le Reemploi des Objets et Leur Contribution A la Baisse de la Production des Dechets Menagers de la Metropole
Saint Cyr sur Loire — Financement de 1 Logement Plus et 2 Logements Plai - la Chanterie Aa - Programmation 2020 - (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier-Booster) Cdc - 170.348 00 € - Taux de Garantie 50
Saint Cyr sur Loire — Financement de 5 Logements Plus et 2 Logements Plai - la Chanterie - Programmation 2020 - (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier-Booster) Cdc - 842.843 00 € - Taux de Garantie 50
Tours — Financement de 5 Logements Pls et 3 Logements Plai - Hauts Ste Radegonde (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret Locatif - Caisse des Depots et Consigna
Approbation de l Avenant N°1 A la Convention de Subvention 2021 pour le Point Haut
Approbation de la Convention avec Initiative Touraine Val de Loire en Faveur du Soutien A la Creation et Reprise D Entreprise
Attribution de Subventions aux Assises Internationales du Journalisme
Chambray les Tours — Residence Odyssee - Etablissement D une S'ervitude de Passage Pietonniere et Velos entre Tours Metropole Val de Loire et le Syndicat des C'oproprietaires du Programme Immobilier Od
Fondettes — Rue Alfred de Musset - Acquisition Aupres de la Commune dans le Cadre de l Amenagement du Centre Aquatique Metropolitain de Fondettes
Protocole Transactionnel Portant Indemnisation Suite A un Accident sur Piste Cyclable
Rochecorbon — Convention de Groupement de Commandes entre Tours Metropole Val de Loire et Val Touraine Habitat pour la Realisation des Travaux de Requalification des Espaces Exterieurs de la Place et
Tours — Rue du Chaudron - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie
Joue les Tours — Route de la Vieille Carte - Acquisitions dans le Cadre de l Amenagement D une Piste Cyclable Aupres de Divers Proprietaires
Druye — Le Bois Chevalier-Rue des Fonchers - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aerien avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Saint Pierre des Corps — Rue Pierre Semard - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie
Fondettes — les Deux Croix - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Parc D Activites
Luynes — les Pins - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Parc D Activites
Luynes — les Pins - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Parc D Activites
Groupement de Commandes pour la Designation D un Operateur Specialise dans la Mise en Oeuvre de la Clause D Insertion
Partenariat avec l Ademe Via le Dispositif Contrat D Objectifs Territorial
Attribution de Subventions aux Associations Culturelles et Sportives
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