Conseil municipal du 2021-10-14

FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES 2021

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES - CLECT 2021

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

BUDGET EAU POTABLE — EXERCICE 2021- DECISION MODIFICATIVE N°1

CONVENTION NOUVEL ESPACE DU CHER ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

MISE EN PLACE D UNE MARKETPLACE DEPARTEMENTALE - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE TOURAINE.

INSTITUTION DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - REMBOURSEMENT SAINT PIERRE DES CORPS

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SIGNEE ENTRE L EPFL ET TOURS METROPOLE VAL-DE-LOIRE - AVENANT

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2021- DECISION MODIFICATIVE N°1

BUDGET PRINCIPAL — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2021- DECISION MODIFICATIVE N°1

BUDGET EAU POTABLE — EXERCICE 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

AIDE A LA BATELLERIE — DEMANDE DE SUBVENTION DE L ASSOCIATION LA RABOUILLEUSE POUR L ORGANISATION DU GRAND RETOURNEMENT DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION LES ASSEMBLEES DE LOIRE

MISSION RELANCE — PROPOSITION DE PLAN D ACTIONS.

TOURS — JOUE LES TOURS - AVENANTS DE PROLONGATION DES CONVENTIONS DE CONCESSION DES PARKINGS EN OUVRAGE

CAMPINGS METROPOLITAINS — CESSION DE LA SOCIETE ONLY CAMP AU GROUPE HUTTOPIA PAR LA SAS GROUPE RECREA

FONDETTES — INSTAURATION D UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL POUR LE PROLONGEMENT DE LA RUE LEONARD DE VINCI

NOTRE DAME D OE — MODIFICATION DE DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

AVENANTS AUX CONTRATS DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE AVEC VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX SUR LES COMMUNES CONCERNEES DE LA METROPOLE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DU CARRE D O A LA RICHE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE

AVENANT AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE AVEC VEOLIA EAU COMPAGNIE FERMIERE DES SERVICES PUBLICS SUR LES COMMUNES DE DRUYE SAVONNIERES ET VILLANDRY

AUTORISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT DU VAL DE CISSE-VOUVRAY

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 1ER JUILLET 2021 DES DECISIONS DU PRESIDENT N° D2021-220 A D2021-239 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUIN ET JUILLET 2021

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

VŒU POUR LE MAINTIEN DES EMPLOIS DU GROUPE AEG POWER SOLUTIONS SUR LE SITE DE CHAMBRAY-LES-TOURS

APPROBATION DE LA CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU SITE SPORTIF DE BEAUREGARD A ROCHECORBON

AUBERGE DE JEUNESSE THE PEOPLE HOSTEL — AVENANT N°2

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ORGANISMES EXTERIEURS