14 octobre 2021

Fonds de Concours aux Communes 2021

Attribution D un Fonds de Concours A la Commune de la Membrolle-Sur-Choisille

Approbation du Rapport de la Commission Locale des Charges Transferees - Clect 2021

Budget Principal — Exercice 2021 - Autorisations de Programme

Budget Assainissement — Exercice 2021 - Autorisations de Programme

Budget Annexe de l Assainissement Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Budget Eau Potable — Exercice 2021- Decision Modificative N°1

Convention Nouvel Espace du Cher et Tours Metropole Val de Loire

Mise en Place D une Marketplace Departementale - Approbation de la Convention Financiere avec la Chambre de Commerce et D Industrie de Touraine

Institution de la Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prevention des Inondations

Budget Annexe de l Eau — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes - Remboursement Saint Pierre des Corps

Convention de Mise A Disposition S'ignee entre l Epfl et Tours Metropole Val-De-Loire - Avenant

Budget Principal — Exercice 2021- Decision Modificative N°1

Budget Principal — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Budget Assainissement — Exercice 2021- Decision Modificative N°1

Budget Eau Potable — Exercice 2021 - Autorisations de Programme

Budget Annexe de l Eau — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Aide A la Batellerie — Demande de Subvention de l Association la Rabouilleuse pour l Organisation du Grand Retournement dans le Cadre de la Manifestation les Assemblees de Loire

Mission Relance — Proposition de Plan D Actions

Tours — Joue les Tours - Avenants de Prolongation des Conventions de Concession des Parkings en Ouvrage

Campings Metropolitains — Cession de la Societe Only Camp au Groupe Huttopia par la SAS Groupe Recrea

Fondettes — Instauration D un Perimetre de Projet Urbain Partenarial pour le Prolongement de la Rue Leonard de Vinci

Notre Dame D Oe — Modification de Delegation du Droit de Preemption Urbain

Avenants aux Contrats de Delegation du Service Public D Eau Potable avec Veolia Eau Compagnie Generale des Eaux sur les Communes Concernees de la Metropole

Delegation de Service Public pour l Exploitation du Centre Aquatique du Carre D O A la Riche - Choix du Concessionnaire

Avenant au Contrat de Delegation de Service Public D Eau Potable avec Veolia Eau Compagnie Fermiere des Services Publics sur les Communes de Druye Savonnieres et Villandry

Autorisation du Systeme D Endiguement du Val de Cisse-Vouvray

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 1er Juillet 2021 des Decisions du President N° D2021-220 A D2021-239 et des Marches Attribues en Juin et Juillet 2021

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Vœu pour le Maintien des Emplois du Groupe Aeg Power Solutions sur le Site de Chambray-Les-Tours

Approbation de la Convention D Occupation Temporaire du Site Sportif de Beauregard A Rochecorbon

Auberge de Jeunesse The People Hostel — Avenant N°2

Designation des Representants de Tours Metropole Val de Loire dans Differents Organismes Exterieurs