Conseil municipal du 2021-11-17

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES

CHAMBRAY — LES-TOURS - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

BUDGET ANNEXE DE L EAU - PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS - METHODOLOGIE - APPROBATION

LEVEE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE POUR LA RESTITUTION DE RETENUES DE GARANTIES

RAPPORT 2020 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM PATRIMONIALE VAL DE LOIRE (SEMPAT VAL DE LOIRE - SEPALE)

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DE FONDETTES METTRAY ET SAINT-CYR SUR LOIRE

FIXATION DES TARIFS 2022 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR TERRITOIRE METROPOLITAIN

SAVONNIERES — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIFS AU CAMPING

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN AUX COMMUNES MEMBRES

EXONERATION DE TAXE D AMENAGEMENT DES MAISONS DE SANTE

FONDS DE CONCOURS MUTATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX - ATTRIBUTIONS 2021

RAPPORT 2020 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOURAINE (SET)

LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE — SAINT AVERTIN - SAINT CYR SUR LOIRE - SAINT PIERRE DES CORPS - SAINT GENOUPH - TOURS - FIXATION DES TARIFS 2022 DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT - PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS - METHODOLOGIE - APPROBATION

BUDGET PRINCIPAL - PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS - METHODOLOGIE - APPROBATION

BUDGET ANNEXE DE L EAU — BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT - TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - REMBOURSEMENT VILLE DE TOURS

PANDEMIE DE COVID19 — FONDS DE SOUTIEN AUX ACTIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DES COMMUNES DE LA METROPOLE - BILAN SUR LES ATTRIBUTIONS DE FONDS DE CONCOURS

TAXE D AMENAGEMENT METROPOLITAINE — INSTAURATION D UN SECTEUR A TAUX MAJORE

LA RICHE — CONCESSION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D ENERGIE CALORIFIQUE A PARTIR DU RESEAU DE CHALEUR DE LA ZAC DU PRIEURE - AVENANT N°8

BALLAN MIRE — DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE AVEC VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - PROROGATION PAR AVENANT DU CONTRAT EN COURS

CHAMBRAY — LES-TOURS APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET D EXTENSION DU CHRU DE TOURS - SITE TROUSSEAU EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU VAL DE LOIRE ET DE LA SAEML CENTRE VAL DE LOIRE ENERGIES - MODIFICATIONS

MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D ELUS

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA SET ET SEPALE

MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR

COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATIONS

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2021 DES DECISIONS DU PRESIDENT N°D2021-240 A D2021-250 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AOUT ET SEPTEMBRE 2021

ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - DELIBERATION RELATIVE AU BILAN DE CONCERTATION ET L ARRET DU PROJET

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE TOURAINE PROPRE