17 novembre 2021

Attribution D un Fonds de Concours aux Communes pour le Fonctionnement des Piscines Municipales

Chambray — L'es-Tours - Fonds de S'outien aux Projets des Communes Membres de la Metropole

Budget Annexe de l Eau - Provision pour Depreciation des Comptes de Clients - Methodologie - Approbation

Levee de la Prescription Quadriennale pour la Restitution de Retenues de Garanties

Rapport 2020 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Patrimoniale Val de Loire (sempat Val de Loire - Sepale)

Attribution de Fonds de Concours aux Communes de Fondettes Mettray et Saint-Cyr sur Loire

Fixation des Tarifs 2022 des Branchements en Eaux Usees et Eaux Pluviales sur Territoire Metropolitain

Savonnieres — Transfert de Propriete des Biens Mobiliers et Immobiliers Relatifs au Camping

Attribution de Fonds de Concours de Droit Commun aux Communes Membres

Exoneration de Taxe D Amenagement des Maisons de Sante

Fonds de Concours Mutation Energetique des Batiments Communaux - Attributions 2021

Rapport 2020 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Equipement de Touraine (set)

La Membrolle sur Choisille — Saint Avertin - Saint Cyr sur Loire - Saint Pierre des Corps - Saint Genouph - Tours - Fixation des Tarifs 2022 des Branchements en Eau Potable

Budget Annexe de l Assainissement - Provision pour Depreciation des Comptes de Clients - Methodologie - Approbation

Budget Principal - Provision pour Depreciation des Comptes de Clients - Methodologie - Approbation

Budget Annexe de l Eau — Budget Annexe de l Assainissement - Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes - Remboursement Ville de Tours

Pandemie de Covid19 — Fonds de Soutien aux Actions Economiques et Sociales des Communes de la Metropole - Bilan sur les Attributions de Fonds de Concours

Taxe D Amenagement Metropolitaine — Instauration D un Secteur A Taux Majore

La Riche — Concession du Service Public Local de Production Transport et de Distribution D Energie Calorifique A Partir du Reseau de Chaleur de la ZAC du Prieure - Avenant N°8

Ballan Mire — Delegation du Service Public D Eau Potable avec Veolia Eau Compagnie Generale des Eaux - Prorogation par Avenant du Contrat en Cours

Chambray — L'es-Tours Approbation de la D'eclaration de Projet D Extension du Chru de Tours - S'ite Trousseau Emportant Mise en C'ompatibilite du PLU

Designation des Representants de Tours Metropole Val de Loire au Sein de l Etablissement Public Foncier Local du Val de Loire et de la Saeml Centre Val de Loire Energies - Modifications

Modalites de Fonctionnement des Groupes D Elus

Designation des Representants de la Metropole A la Set et Sepale

Modifications du Reglement Interieur

Commissions Thematiques — Modifications

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 16 Septembre 2021 des Decisions du President N°d2021-240 A D2021-250 et des Marches Attribues en Aout et Septembre 2021

Elaboration du Reglement Local de Publicite Intercommunal de Tours Metropole Val de Loire - Deliberation Relative au Bilan de Concertation et l Arret du Projet

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Election des Representants de la Metropole au Sein du Syndicat Mixte Touraine Propre