9 avril 2024
21
délibérations
13
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Budget principal 2023 : Approbation du Compte financier unique
FINANCES Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2023
Budget annexe de lécoquartier : approbation du compte financier unique
Budget annexe de lécoquartier : approbation du compte financier unique
Budget principal 2023 : affectation du résultat
Budget annexe de lécoquartier 2023 : affectation du résultat
Budget principal : adoption du budget primitif
Budget principal 2024 : adoption du budget primitif
Budget annexe de lécoquartier : Adoption du budget primitif
Budget annexe de lécoquartier 2024 : adoption du budget primitif
BUDGET 2024 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2024
Budget 2024 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2024
Neutralisation des amortissements des subventions d'investissement versées pour l'année 2024
Demande de fonds de c'oncours de droit c'ommun 2024 auprès de Tours Métropole Val de Loire
Approbation du règlement cadre relatif à la mise à disposition du service déclaloc auprès de Tours Métropole Val de Loire
Approbation du règlement cadre relatif à la mise à disposition du service Déclaloc auprès de Tours Métropole Val de Loire
Actualisation du tableau des autorisations de programme et crédits de paiement
Identification des zones daccélération des énergies renouvelables sur Chambray-lès-Tours
Demande de fonds de c'oncours de fonctionnement pour la piscine municipale auprès de Tours Métropole Val de Loire
Dérogation à l'organisation de la semaine scolaire
Acquisition parcelle AD164 située au 12 rue Claude Chappe
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