CM

30 janvier 2025

Val-Couesnon 13 délibérations

13

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Marché des assurances — Attribution des lots (modification)

2025

Extension du réseau d'assainissement collectif Rue de Rennes

2025

Projet de raccordement du réseau EU de La Fontenelle à la STEP dAntrain : constitution d'une servitude de passage au profit de la Commune

2025

Projet de raccordement du réseau EU de La Fontenelle à la STEP dAntrain : validation de la rémunération définitive du maître duvre

2025

Bilan des acquisitions et cessions de la Commune Budget principal

2025

Marché Public des Assurances : Attribution des lots (modification)

2025

Réhabilitation de l'école Jean de La Fontaine (actualisation du plan de financement)

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2025 - Budget principal

2025

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour 2025 - Budget principal

Ressources humaines 1 délibération
2025

Création de postes non permanents pour un accroissement d'activité Année 2025

Sport 1 délibération
2025

Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique (IRVE)

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Réhabilitation Saint André (plan de financement)

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV

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