Conseil municipal du 2025-02-27

Val-Couesnon 27 février 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Débat d'Orientation Budgétaire - Assainissement : Assistance technique départementale - NEOTOA - Square du Champ Buffé - Allée piétonne - NEOTOA - Square du Champ Buffé - Constitution de servitude candélabre - Mise en place du Temps partiel - Avenant n°2 Convention Intracting SDE 35 - Projet de chaufferie bois - Tableau des indemnités des élus 2024 - Approbation du PV

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Assainissement : Assistance technique départementale

2025

Tableau des indemnités des élus 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

NEOTOA — Square du Champ Buffé - Allée piétonne

2025

Avenant n°2 Convention Intracting SDE 35 - Projet de chaufferie bois

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Débat d'Orientation Budgétaire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

NEOTOA — Square du Champ Buffé - Constitution de servitude candélabre

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Mise en place du Temps partiel

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV

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