CM

21 novembre 2024

Vaulx-en-Velin 32 délibérations

32

délibérations

13

Autres decisions

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (32)

Autres decisions 13 délibérations
1

Actes de gestion

3

Convention de mise a disposition de l outil voc

7

Adap equipement mutualise ville campus

8

Organisation du recensement

11

Convention entre la ville et le college aime cesaire

13

Mise en place du rifseep

15

Convention de participation financiere lutte contre l habitat indigne

16

Gsup programmation 2024

21

Admissions en non valeur et creances eteintes

22

Appel a projets 2024 plan de lutte

29

Nouvelles modalites d application du forfait mobilites durables

30

Adhesion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence

31

Maintien ou non d un adjoint dans ses fonctions d adjoint

Finances & Budget 7 délibérations
4

Subventions fal et fph

5

Subvention pour l association planete sciences

6

Attribution de bourses pour le financement du bafa ou du bafd

19

Budget 2024 decision modificative n1

23

Complement de subventions aux associations

24

Attribution d une subvention a l association les chats libres vaudais

27

Exoneration des tarifs odp pour les terrasses du centre ville

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
10

Cession de photographies et videos

17

Approbation de la convention d abbattement de la taxe fonciere

25

Subvention d investissement pour travaux cs le grand vire

28

Bhns desaffectation d une parcelle du gs curie

Environnement 3 délibérations
2

Mise a jour du tableau des emplois

12

Creation du reseau des ambassadrices et ambassadeurs

26

Cite educative signature de la convention 2024 2026

Sécurité 1 délibération
9

Convention relative modalites d exercice de la police speciale de la publicite

Enfance & Jeunesse 1 délibération
14

Revalorisation des personnels travaillant aupres des enfants en eaje

Culture & Patrimoine 1 délibération
18

Approbation du projet de declaration metropolitaine de cooperation culturelle

Social & Santé 1 délibération
20

Autorisation d une subvention complementaire au ccas pour 2024

Administration 1 délibération
32

Election d un nouvel adjoint au maire

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