21 novembre 2024
32
délibérations
13
Autres decisions
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Actes de gestion
Convention de mise a disposition de l outil voc
Adap equipement mutualise ville campus
Organisation du recensement
Convention entre la ville et le college aime cesaire
Mise en place du rifseep
Convention de participation financiere lutte contre l habitat indigne
Gsup programmation 2024
Admissions en non valeur et creances eteintes
Appel a projets 2024 plan de lutte
Nouvelles modalites d application du forfait mobilites durables
Adhesion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence
Maintien ou non d un adjoint dans ses fonctions d adjoint
Subventions fal et fph
Subvention pour l association planete sciences
Attribution de bourses pour le financement du bafa ou du bafd
Budget 2024 decision modificative n1
Complement de subventions aux associations
Attribution d une subvention a l association les chats libres vaudais
Exoneration des tarifs odp pour les terrasses du centre ville
Cession de photographies et videos
Approbation de la convention d abbattement de la taxe fonciere
Subvention d investissement pour travaux cs le grand vire
Bhns desaffectation d une parcelle du gs curie
Mise a jour du tableau des emplois
Creation du reseau des ambassadrices et ambassadeurs
Cite educative signature de la convention 2024 2026
Convention relative modalites d exercice de la police speciale de la publicite
Revalorisation des personnels travaillant aupres des enfants en eaje
Approbation du projet de declaration metropolitaine de cooperation culturelle
Autorisation d une subvention complementaire au ccas pour 2024
Election d un nouvel adjoint au maire
📬 Suivre Vaulx-en-Velin
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.