29 juin 2018

Modification du programme de Titres Négociables à Court Terme de la Région

Convention cadre entre l'Etat et la Région pour la réalisation d'un centre d'interprétation au sein de la Villa Méditerranée

Approbation de la feuille de route régionale de l'innovation

Partenariat avec le Club Top 20

Création d'un portail de services aux entreprises : "Entreprises"

Lutte contre les déserts médicaux

Adoption du Plan cancer régional

Méditerranée du Futur Accord — cadre de partenariat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Agence française de développement et la Caisse des dépôts et consignations

Dispositif d'accompagnement des PME régionales aux projets européens

Chartes d'engagement "Une COP d'avance"

Création d'un fonds d'aide aux agriculteurs victimes de calamités agricoles

Plan régional olympique voile et nautisme 2018/2024 Partenariat en faveur de la Génération 2024 Convention quadripartite entre la Région, la Fédération française de voile, le Pôle France voile de Marseille et la Ligue régionale de voile

Ajustements des Prescriptions d'obligations de service public ferroviaire (Trains express régionaux) 2017 et 2018 Orientations du service annuel 2019

Mise à disposition de policiers roumains pour lutter contre la délinquance dans les TER

Soutenir le développement de la vie associative Une ambition forte de la Région, une intervention renouvelée

Ambition régionale dans l'intelligence artificielle : programme d'action 2018-2020 Déclinaison opérationnelle de la Feuille de route Innovation

Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 Bilan d'exécution 2017

Rapport d'activité des services 2017

Code de déontologie des conseillers régionaux Statuts de la commission de déontologie Modifications

Versement de la participation annuelle au projet européen de Partenariat stratégique PLATFORMA Affectation d'autorisation d'engagement

Participation de la Région à des projets euro-méditerranéens

Coordination des programmes régionaux Comité régional de programmation Interfonds (FEDER FSE FEADER FEAMP) Modifications

Régularisations administratives

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 - Mesure II-1-2 « Recherche » Infrastructures et grands projets de recherche Conventions Affectations d'autorisations de programme

Régularisations administratives Prorogations de délais de validité Avenants

Régularisations administratives

Parcs nationaux, Géoparc, Grands sites Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Dispositif Chasse Affectation d'autorisations de programme Convention

Régularisations administratives Prorogations de délais Avenants

Régularisations administratives Prorogations de délais

Rénovation urbaine Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives Avenants

Régularisation administrative Avenant

Promotion agricole Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives

Régularisations administratives

Protocole transactionnel entre la Région et la société Citiway

Interruption de service Trains express régionaux TER) entre Aix-en-Provence et Gardanne Convention avec la Métropole Aix-Marseille-Provence Affectation d'autorisation d'engagement

Aéroport d'Avignon Plan pluriannuel d'investissement Contrat de prestations intégrées avec l'AREA Affectation d'autorisations de programme

Régularisation administrative Changement de dénomination d'un tiers

Régularisations administratives

Aides diverses Affectation d'autorisations d'engagement

Pôles de compétitivité Actions contribuant à la mise en oeuvre des Opérations d'intérêt régional Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Implantation et ancrage des entreprises Conventions Affectation d'autorisation de programme

Artisanat — commerce Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Entreprendre dans les territoires fragiles

Avenant à la convention relative aux prestations réalisées par l'Agence de service et de paiement dans le cadre de la mise en oeuvre du dispositif NACRE

Régularisations administratives Prorogations de délai Avenants

Projet arrêté du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bassin de vie de Cavaillon, Coustellet et l'Isle sur la Sorgue Avis de la Région

Schéma départemental pour un développement harmonieux des territoires de Vaucluse Avis de la Région

Contrats régionaux d'équilibre territorial des espaces ruraux, agglomérations et territoires de montagne Contrats régionaux d'équilibre territorial des espaces métropolitains et grandes agglomérations urbaines Affectations d'autorisation de programme Conventions

Régularisations administratives

Une COP d'avance Cité mixte Charles de Gaulle à Apt (Vaucluse) Restructuration et rénovation énergétique Programme et bilan financier prévisionnel Contrat de prestations intégrées Affectation d'autorisation de programme

Actions Educatives Bourse régionale au mérite Cadre d'intervention 2018

Actions éducatives en faveur des apprentis

Régularisation administrative

Engagement des jeunes Chantiers de jeunes bénévoles Conventions Affectation d'autorisations d'engagement

Régularisations administratives

Convention Interrégionale du Massif des Alpes Affectation d'autorisation d'engagement

Espaces Valléens Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Contrat "Stations de demain" Affectation d'autorisation de programme

Régularisations administratives Prorogations de délais

Campagne d'annulations 2017

Remises gracieuses

Protocole d'accord entre la Société Foncière Massena et la Région - Site Grand Large

Désignations des conseillers régionaux dans les organismes extérieurs

Commissions d'étude et de travail

Indemnisation du référent déontologue

Institut de la gouvernance territoriale et de la décentralisation Cotisations 2017 et 2018

Octroi de la protection fonctionnelle au Président du Conseil régional

Plan climat : mesure 96 Avant — projet de Charte du Parc naturel régional du Ventoux

Contrat régional d'équilibre territorial Territoire du Pays d'Arles Projet de développement du marché d'intérêt national de Chateaurenard Opération d'intérêt régional Naturalité

Plan climat mesures 37 et 41 : l'écologie, un moteur de croissance des entreprises

Numérique éducatif Garantir à tous les lycées privés sous contrat d'association avec l'Etat l'accès au très haut débit et à l'environnement numérique éducatif régional ATRIUM

Méditerranée du futur Appel à projets « MED - CLIMAAAT - Contribution à la Lutte contre l'intensification du changement climatique en Méditerranée : Adaptation, atténuation et action territorialisée »

Plan climat : Mesure 95 "Prix de l'écologie positive" Attribution des 10 prix aux lycées et centres de formation lauréats Lancement du concours 2018-2019

Plan Climat : Mesure 40 Développer et valoriser l'ensemble des formations aux métiers de la mer

Plan climat : Mesure 80 100 % des ports de Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur engagés dans la démarche "Ports propres" Nouvelle certification "Ports propres actifs en biodiversité"

Plan Climat : mesure 100 "Permettre à 100% des lycéens de visiter au moins une fois un Parc naturel régional ou national" "Du Ventoux aux Calanques, un patrimoine naturel préservé "

Situation en matière de développement durable de la Région : rapport annuel 2017 (édition 2018)

Plan climat : Mesure 76 CITEO et ADELPHE : Mise à disposition gratuite de données relatives aux déchets d'emballage et de papier

Plan climat Mesures 21 Axes opérationnels énergies renouvelables et bâtiments

Plan climat : Mesure 9 Soutenir les actions visant à limiter les nuisances des moteurs des navires sur l'environnement

Plan climat : Mesure 55 "Promouvoir une gestion raisonnée de nos forêts"

Plan climat : Mesure 61 Création de la "Garde Régionale Forestière"

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique en encourageant l'utilisation de nouvelles pratiques" Soutien à la recherche-expérimentation, élaboration de références technico-économiques et amélioration des pratiques de diffusion des résultats

Plan Climat : Mesure 51" Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique" Plan de modernisation des serres

Engagement des jeunes pour le Plan Climat régional Création des Jeunes Eco-ambassadeurs

Financement des premiers travaux du nouveau centre de maintenance de Nice-Saint-Roch Financements des équipement en signalisation ERTMS de 31 rames destinées à la desserte du littoral azuréen

Charte entre la Région Provence — Alpes-Côte d'Azur et SNCF Réseau

Protocoles d'intentions des pôles d'échanges multimodaux de Gap et de Beaulieu-sur-Mer

Plan Climat — Approbation par la Région SUD de la "Charte Métropole - Grand Port Maritime de Marseille entre les partenaires du territoire"

Plan climat mesure 57 : Contrat régional d'équilibre territorial

Adoption du programme "Services info énergie climat (SIEC) en régions Tanger-Tétouan-Al Hoceima, Provence-Alpes-Côte d'Azur et dans le bassin méditerranéen : construire l'avenir et créer des alliances sur la base de retour d'expériences" Conventions d'application et de reversement Affectation d'autorisation d'engagement

Plan Climat : mesure 96 "Faire de chaque Parc naturel régional le relais des politiques régionales en matière de climat" Syndicat mixte du Parc naturel régional des Alpilles Modifications statutaires

Plan Climat : Mesure 96 "Faire de chaque Parc naturel régional le relais des politiques régionales en matière de climat" Lancement de la révision de la Charte du Parc naturel régional des Alpilles

Parcs naturels régionaux Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Plan climat : Mesures 77 et 80 Promouvoir les mouillages écologiques pour diminuer les pressions sur les habitats marins 100 % des ports de Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur engagés dans la démarche « Ports propres ». Une nouvelle certification « Ports propres actifs en biodiversité » Développement durable du nautisme Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Affectations d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Plan Climat : Mesures 67 et 70 Cadre d'intervention : Préserver, reconquérir et valoriser la biodiversité Contrat de plan Etat-Région 2015/2020 Affectations d'autorisations d'engagement Conventions

Plan Climat : Mesures 78, 79, 82, 91 Gestion des territoires côtiers Contrat de plan Etat-Région 2015/2020 Affectations d'autorisations d'engagement Convention

Plan climat : Mesure 91 Transition écologique en Provence-Alpes-Côte d'Azur par l'information, la sensibilisation, l'éducation et la formation à l'environnement et au développement durable Affectation d'autorisation d'engagement Convention

Réserves naturelles régionales Affectation d'autorisation de programme

Plan Climat : Mesures 66 et 76 Cotisations 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Plan climat une COP d'avance Mesure n°34 - Réhabilitation énergétique du parc privé et public de logements Affectation d'autorisation d'engagement Convention

Plan climat: mesures 34 et 35 Développement de l'offre de logements Action en faveur du logement des jeunes Affectation d'autorisation d'engagement

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) 2014-2024 Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Climat, Air, Energie Conventions Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Observatoire régional de l'énergie du climat et de l'air Conventions

Plan climat : mesure 47 "soutenir les projets structurants pour les filières économiques régionales au développement durable, en lien avec opérations d'intérêt régional". Modernisation et compétitivité des industries agroalimentaires

Plan climat: Mesure 51 « Accompagner la transition vers une agriculture durable», Promotion, commercialisation et partenariats

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique en encourageant l'utilisation de nouvelles pratiques" Développement emploi agricole et agroalimentaire

Plan climat : mesure 51 "accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique en encourageant l'utilisation de nouvelles pratiques" Développement des compétences et de la formation

Plan climat : " Provence — Alpes-Côte d'Azur : une COP d'avance " - Mesure 52 - Favoriser et valoriser les projets d'agriculture biologique Foncier agricole Convention

Plan climat : mesure 53 "maintenir notre modèle d'élevage pastoral." Agribio pastoralisme et environnement

Plan climat : Mesure 62 « Coordonner et animer la politique régionale de l'eau en exerçant une mission d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques » Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Ressource en eau

Plan climat : Mesure 65 "Sauvegarder d'ici à 20 ans des filières et des cultures agricoles emblématiques de notre région" Grands aménagements hydrauliques

Plan climat : Mesure 68 "Protéger, restaurer, valoriser la biodiversité des rivières" Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Gestion intégrée des milieux aquatiques et humides

Plan climat : Mesure 68 "protéger, restaurer, valoriser la biodiversité des rivières" Convention cadre 2018-2020 avec la Maison Régionale de l'Eau

Investissements sur les réseaux routiers Carrefour de la grande boucle à Briançon Pénétrante Cannes-Grasse - Echangeur de la Paoute CPER 2015-2020 Conventions Affectation d'autorisations de programme

Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 Modernisation des Pôles d'échanges multimodaux de Gap, Cagnes-sur-Mer, Nice Riquier, Beaulieu-sur-Mer, Arles, Tende, Cassis, Gap et Sainte-Marthe Conventions de financement Affectation d'autorisations de programme

Aérodrome régional de Château Arnoux Saint-Auban Centre national de vol à voile Convention annuelle d'application 2018 Attribution d'une subvention exceptionnelle d'exploitation Affectation d'autorisation d'engagement

Réaménagement de la desserte ferroviaire du môle Graveleau Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Volet portuaire Convention Affectation d'autorisation de programme

Vote à nouveau Affectation d'autorisation d'engagement

Vote à nouveau

Lycées publics Une COP d'avance Subventions économies d'énergie et d'eau

Comptes de gestion 2017 Budget principal et budget annexe "Aéroport d'Avignon"

Budget principal Compte administratif 2017

Budget principal Affectation de résultat 2017

Budget Annexe "Aéroport d'Avignon" Compte Administratif 2017

Affectation du résultat 2017 du budget annexe "Aéroport d'Avignon"

Budget supplémentaire 2018 du budget annexe "Aéroport d'Avignon"

Budget supplémentaire 2018 du budget principal

Fonds d'Investissement pour les Entreprises de la Région (FIER) : évolution et création d'outils de financement

Gagner la bataille pour l'emploi Accompagner le déploiement des Ecoles de la deuxième chance - E2C Cadre d'exercice du service d'intérêt économique général relatif aux Ecoles de la deuxième chance

Stratégie régionale en faveur de l'économie de la défense

Expérimentation d'une baisse des tarifs sur les Lignes Express Régionales

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes "Attract congresses and events" (ACE) et "SMART Destinations" du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisation de programme Conventions

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes "Croissance, accompagnement, performance, entreprises" (CAPE) et "Nouvelles expériences touristiques" (NEXT) du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme Conventions Cotisation

Plan de croissance de l'économie touristique Programme "Formation-Emploi" (FORME) du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Appel à projets Formations accessibles continues innovantes locales (FACIL) Offre de formations inter-organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) et fonds d'assurance formation (FAF) Affectation d'autorisations d'engagement Conventions

Groupement d'intérêt public agence des villes et territoires méditerranéens durables (AVITEM) - Subvention exceptionnelle pour plan d'actions 2018 - Affectation d'autorisation d'engagement

Etude sur le poids économique de la filière nautique - Avenant à la convention Région / Observatoire régional des métiers

Fonds européen agricole pour le développement rural 2014-2020 Mise en oeuvre de la convention pluriannuelle multi-dispositifs relative à la gestion en paiement dissocié par l'agence de services et de paiement des aides de la Région et de leur co-financement par le fonds européen agricole pour le développement rural hors système intégré de gestion et de contrôle Avenants

Programme de développement rural régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur - Liaison entre actions de développement de l'économie rurale LEADER 2014-2020 Actions Attribution de subventions Régularisations Affectation d'autorisation d'engagement Conventions

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Augmentation de capacité des voies littorales de Marseille Saint-Charles à l'Estaque via Arenc / Corridor Ouest Convention de financement des études préliminaires Affectation d'autorisation de programme

Aéroport Avignon Provence Modification du tarif des redevances domaniales

Mise en oeuvre du schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation 2017-2021 Convention-type entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et les établissements publics de coopération intercommunale fixant les conditions d'intervention complémentaire dans le cadre de l'octroi des aides économiques (articles L.1511-2 et L.1511-3 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Agences de développement économique de la Région Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics Dotations complémentaires de fonctionnement à caractère exceptionnel Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Lycée public Rempart à Marseille (Bouches-du-Rhône) Opération d'extension-restructuration Internat fédéré avec les lycées Léonard de Vinci et Colbert à Marseille (Bouches-du-Rhône) Avenant n°2 à la convention de financement avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Régularisations administratives Lycées publics et lycées privés Changement d'objet de la subvention Prorogation du délai de réalisation d'une subvention

Financement de la cité des métiers de Marseille et de Provence-Alpes-Côte d'Azur, des missions locales et de l'association régionale des missions locales Actions en faveur du Parrainage vers l'emploi Convention banque régionale de l'emploi et de l'apprentissage, accord de partenariat régional avec l'association régionale des missions locales Affectations d'autorisation d'engagement

Ecole de la deuxième chance du Var Mandat de service d'intérêt économique général

Plan salles d'attente Premier volet : établissements publics de santé

Garantir une complémentaire santé à tous les étudiants

Elections professionnelles 2018, Renouvellement des instances de dialogue social et modalités d'organisation des opérations électorales,

Appel à projets Santé publique 2018 Affectations d'autorisations d'engagement

Favoriser l'entrée en instituts de formation sanitaire et du travail social Dispositif de formations préparatoires

Modernisation des établissements de formation du secteur sanitaire et social

Plan Climat : Mesure 61 — Créer un comité régional de concertation sur les risques Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Prévention des risques naturels majeurs

Plan Climat : Mesure 61 — Créer un comité régional de concertation sur les risques Programme d'actions de prévention des inondations Fleuves côtiers des Maures Programme complet d'actions de prévention contre les inondations

Plan climat : Mesures 41 et 76 Prévention des déchets et économie circulaire Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Convention Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Plan de prévention des risques technologiques Mesures supplementaires Plan de prévention des risques technologiques Primagaz Affectation d'autorisation de programme Convention

Plan climat : Mesure 55 : "Promouvoir une gestion raisonnée de nos forêts qui aura des impacts positifs tant en matière de biodiversité que de développement économique des filières associées" Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Gestion multifonctionnelle et prévention des risques forêt Guerre du feu

Plan climat : Mesure 51 « Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique en encourageant l'utilisation de nouvelles pratiques » Recherche, inovation et prévention

Solidarités Précarité — exclusion Egalités femmes hommes Affectation d'autorisations d'engagement

Prévention de la délinquance Convention Justice Région Projets de prévention de la délinquance sur les territoires prioritaires Conventions constitutives des Conseils départementaux de l'accès au droit des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Prévention de la délinquance Médiation : déploiement de la garde régionale des lycées Convention d'objectifs pluriannuelle 2018-2019 et 2019-2020 Conventions Affectation d'autorisations d'engagement

Soutien aux structures porteuses d'ateliers et chantiers d'insertion Soutien aux réseaux de l'insertion par l'activité économique Soutien au plan local pour l'insertion et l'emploi Toulon Provence Méditerranée Affectations d'autorisation d'engagement

Lycées publics de Marseille Mutualisation des places d'internat Convention dhébergement au lycée agricole des Calanques à Marseille

Foncier Département des Alpes — Maritimes - Nice - Lycée Pasteur Constitution de servitudes pour l'ensemble immobilier Delvalle II du projet de cité européenne de la santé

Prise en charge de frais de déplacement et dhébergement des invités, journalistes et agents régionaux dans le cadre d'évènements régionaux

Formation sur la lutte anti — fraude Prise en charge des frais de déplacement, dhébergement et de restauration de l'intervenant

Prestations d'action sociale Protection sociale complémentaire : Santé et Prévoyance Mutuelle Intériale Avenant n°1 à la convention de précompte cotisations santé / prévoyance

Mise à disposition à titre onéreux d'un agent régional auprès du Comité des Oeuvres Sociales de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Construction de la Cité scolaire internationale de Marseille

Rapport annuel du délégataire de la concession régionale du Canal de Provence pour l'année 2017

Accompagnement à l'équipement des territoires ruraux Construction et réhabilitation de gendarmeries Convention

Adoption de la Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire

Réhabilitation de la connexion ferroviaire du terminal portuaire de Brégaillon Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Convention Affectation d'autorisation de programme

Réhabilitation du quai de Caronte du Grand Port Maritime de Marseille Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Affectation d'autorisation de programme

Contrat de cession de la marque « grotte Cosquer »

Contribuer à l'aménagement et au développement culturel des territoires Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Fonds régional d'aménagement du territoire Affectation d'autorisation de programme

Lycées publics et Etablissement régional de formation des professions paramédicales Entretien et maintenance des bâtiments Opérations de gros entretien-grosses réparations et réaménagements Approbation de bilans financiers prévisionnels provisoires et de quatre bilans définitifs Contrats de prestations intégrées et avenant à quatre contrats avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Lycées publics Plan régional de mise en sûreté des lycées (PRMSL) Opérations de gros entretien-grosses réparations et réaménagements pour mise en sûreté de sites d'Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE) Approbations de bilans financiers prévisionnels provisoires et de deux bilans définitifs Contrats de prestations intégrées et avenants à deux contrats avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectation d'autorisations de programme

Installation, raccordement, entretien de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique dans les logements de fonction des lycées publics Tarification de l'occupation du domaine public des établissements publics locaux d'enseignement

Améliorations des conditions d'accueil Lycée public Vitivinicole à Orange (Vaucluse) Approbation du bilan financier prévisionnel définitif Avenant au Contrat de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme Lycée public Jean Perrin à Marseille (Bouches-du-Rhône) Rénovation de la demi-pension Approbation de l'avant-projet définitif

Lycées publics « Mise en accessibilité » Opérations spécifiques de gros entretien-grosses réparations et réaménagements pour mise en accessibilité de sites des Etablissements publics locaux d'enseignement Approbations de bilans financiers prévisionnels définitifs Avenants à des Contrats de prestations intégrées avec l'AREA Affectations d'autorisations de programme

Décomptes généraux et définitifs de l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Provence-Alpes-Côte d'Azur (AREA)

Lycées publics régionaux Logements de fonction Etat d'occupation du parc Année scolaire 2017-2018

Foncier Département de Vaucluse — Bollène - Lycée Lucie Aubrac Convention relative à la gestion du bassin de rétention par la Ville de Bollène

Convention de partenariat en vue de l'optimisation de l'accueil des entreprises intervenant dans le cadre du programme ITER

Soutenir l'apprentissage pour atteindre le plein emploi des jeunes Actions en faveur des apprentis, de l'équipement des centres de formation d'apprentis et du développement de l'apprentissage

Soutenir l'apprentissage pour atteindre le plein emploi des jeunes : Carte des formations professionnelles par apprentissage complémentaire

Fonds d'innovation pour la formation professionnelle

Politique régionale de rémunération : mise en oeuvre du RIFSEEP

Emplois Jeunes Doctorants 2018 Programme Européen COFUND Convention Affectations d'autorisations d'engagement

Information géographique Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Conventions d'obligations de service public pour la mise à jour du référentiel à grande échelle sur les territoires du département des Alpes de Haute-Provence, des Hautes-Alpes et de Vaucluse

Convention territoriale d'exercice concerté (CTEC) relative à l'enseignement supérieur et à la recherche Convention-type Conventions avec le Département des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône et du Var

Contributions statutaires au fonctionnement et aux investissements du Syndicat mixte ouvert Provence-Alpes-Côte d'Azur très haut débit

Appel à projets "soutien aux salons et forums territoriaux à caractère professionnel" Soutien au forum de l'emploi laurentin Affectation d'autorisations d'engagement

Dématérialisation des aides individuelles à la formation Cadres d'intervention

Convention cadre 2017 — 2021 pour la formation professionnelle continue dans l'enseignement supérieur: conventions annuelles d'application 2018-2019

Gagner la bataille pour l'emploi Coopération renforcée Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Pôle emploi pour la mise en oeuvre de formations à destination des demandeurs d'emploi

Convention 2018 entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels relative au paiement des heures de compte de formation mobilisées par les demandeurs d'emploi

Autorisation de modification du hall d'accueil de la rotonde de lhôtel de Région

Transformation d'emplois et déclaration d'emplois ouverts aux non titulaires

Plan Climat : Mesure 61 — Créer un comité régional de concertation sur les risques Contrat de plan interrégional 2015-2020 Prévention des risques naturels majeurs Volet inondation, volet transport fluvial, Volet qualité, ressources biodiversité

Appel à projets Accompagnement de l'investissement dans les Centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) Autorisation donnée au Président de solliciter une subvention

Sport de haut niveau Actions et fonctionnement des clubs de haut niveau Formation des sportifs de haut niveau Plan voile et nautisme Affectation d'autorisations d'engagement

Attractivité du territoire et événements sportifs Manifestations sportives Grands événements Affectation d'autorisation d'engagement

Soutien au mouvement sportif régional Conventionnement ligues et comités Equipement des clubs sportifs Plan voile et nautisme - investissement Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Précisions apportées au règlement régional des transports scolaires ; Définition des règlements applicables sur les réseaux de transport routier de voyageurs

Exploitation des réseaux de transports routiers de voyageurs Affectation d'autorisations d'engagement

Transports Trains express régionaux (TER) Modification du système de freinage des rames Autorail grande capacité (AGC) Affectation d'autorisation de programme

Ligne des Chemins de fer de la Provence Avenant 1 au Contrat d'obligation de service public avec la Régie régionale des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Action d'accompagnement des transports Cotisation Affectation d'autorisation d'engagement

Une COP d'avance Lycée Carnot à Cannes (Alpes-Maritimes) Rénovation énergétique du gymnase Approbation du programme et du bilan financier prévisionnel Contrat de prestations intégrées Affectation d'autorisation de programme

Foncier Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Transfert de propriété par l'Etat des sites d'Aix-en-Provence et de Saint-Raphaël-Boulouris

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Participation régionale aux frais de transport vers les équipements sportifs extérieurs (dispositif TREPS) - Compléments - Année scolaire 2017-2018 Financement des formations pluriactives - Année scolaire 2018-2019 Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics et Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur Contributions obligatoires d'entretien Subventions pour travaux et équipements Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Education physique et sportive Mutualisation des équipements sportifs Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Plan d'Equipements Sportifs Lycée de la Montagne à Valdeblore (Alpes Maritimes) Construction d'une salle d'escalade et aménagement du plateau sportif Approbation du bilan financier prévisionnel provisoire Contrat de Prestations Intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 - Mesure II-1-2 Rayonnement des établissements d'enseignement supérieur, recherche et diffusion de la culture scientifique Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme

Pêche Aquaculture — Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche Régime cadre exempté de notification N°SA.43721 pour les aides aux entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche, et de l'aquaculture Accompagnement de la filière Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement Convention type

Pêche Aquaculture Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche 2014-2020 Affectation aides régionales et aides au titre du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche 2014-2020 Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Valorisation du patrimoine Contrat de plan Etat-Région 2015/2020 Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Encourager les structures artistiques et culturelles au rayonnement international Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Livre, Arts visuels, Cinéma et audiovisuel Convention Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Accompagner la production cinématographique, l'édition et les industries culturelles Carte blanche aux artistes Affectation d'autorisations d'engagement

Soutenir la production artistique et la diffusion culturelle Musiques, théâtre, danse, cirque et arts de la rue Conventions Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Accompagner la production cinématographique, l'édition et les industries culturelles Conventions Région-Métropole Aix-Marseille-Provence Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Développer les enseignements artistiques et les formations culturelles Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Valoriser l'identité régionale, les mémoires et les traditions Restauration des monuments aux morts de la Grande Guerre Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Valorisation du patrimoine Appels à projets restauration et valorisation du patrimoine Affectation d'autorisation de programme

Soutien à l'animation des filières stratégiques Actions et projets en lien avec nos Opérations d'intérêt régional Cotisation 2018 Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Adhésion à l'association « Gérontopôle Sud » Approbation des statuts

Soutien à l'excellence des étudiants Dispositif "Cordées de la réussite" - Convention pluriannuelle de partenariat Etat - Région Prix de la Région Sud Affectation d'autorisation d'engagement

Jeux Olympiques et Paralympiques d'été 2024 Préparation de la Génération 2024 Convention de partenariat avec la Fédération française d'athlétisme

Association ACTED — Action humanitaire Affectation d'autorisation d'engagement

Soutien aux filières stratégiques et aux opérations d'intérêt régional Convention Affectation d'autorisation de programme

Fonds régional d'innovation Soutien régional à un projet collaboratif de R&D au titre du 19ème appel à projet du fonds unique interministériel-Régions

Mon projet d'entreprise — volet 2 Soutien à la création - reprise d'entreprise

Association Société française de l'évaluation (SFE) Cotisation 2018

Team Sud Export Convention cadre entre la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, Business France et la Chambre de commerce et d'industrie de région Parcours Sud Export Dépôt de marques Team Sud Export et Parcours Sud Export

Conventions relatives à des tarifications combinées entre les réseaux régionaux et les réseaux Mistral, Agglobus et TED bus dans le Var

Plan de croissance de l'économie touristique Approbation du Contrat de filière "Vélotourisme et VTT"

Aide à la mobilité internationale étudiante Bourses PRAME Stage Aide régionale à la mobilité internationale études Bourses d'excellence mobilité entrante et mobilité sortante Liste des établissements partenaires Conventions de partenariat et convention de paiement Règlements intérieurs

Programme régional d'aide à la mobilité étudiante Bourses d'excellence mobilité entrante et sortante Liste des bénéficiaires et liste modificative Affectation d'autorisation d'engagement

Contrat de Plan Etat — Région Eurovélo 8 traversée de Coustellet Continuité de la Méditerranée à vélo entre Jouques et Meyrargues (MAMP) Affectation d'autorisations de programme

Plan de mise en sureté des lycées Raccordement des lycées de Marseille et de Nice aux centres de supervision urbains

Personnalités qualifiées appelées à siéger au sein des conseils d'administration des lycées publics Avis, désignations

Equipements des lycées publics Affectations d'autorisations de programme

Equipements des lycées publics Programme de maintenance des matériels pédagogiques Affectations d'autorisations d'engagement

Service public régional de l'alimentation et de la restauration des lycéens : dispositif d'aides aux élèves boursiers demi-pensionnaires et internes du second trimestre 2017/2018 Affectation d'autorisations d'engagement

La Région Sud Provence — Alpes-Côte d'Azur aux côtés des Chrétiens d'Orient persécutés - mission en Egypte d'une délégation d'élus régionaux Mandats spéciaux Prise en charge des frais de mission des membres de la délégation

Délégation d'attributions au Président du Conseil régional - Compte rendu

Adhésion à l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)

Commission d'appel d'offres et Commission de délégation de service public Approbation des règlements intérieurs

Mandat spécial — Frais de mission Délégation officielle pour le voyage à Saint Pierre et Miquelon du 15 au 18 juin 2018

Accord — cadre de coopération entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Région Tanger-Tétouan-Al Hoceima

Coopération décentralisée avec la Région de Lori (Arménie) Office de tourisme intercommunal Les Hautes Terres de Provence Adoption d'une convention-cadre de partenariat franco-arménien Laboratoire de conservation, restauration et recherches Affectation d'autorisation d'engagement

Agence régionale pour l'innovation et l'internationalisation des entreprises (ARII) Programme d'actions de septembre à décembre 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Rayonnement international Accompagnement d'entreprises au Consumer electronics show de Las Vegas et au salon Innovative city - mandat spécial pour une mission en Israël Affectation d'autorisation d'engagement

Faire confiance aux jeunes de Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur Budget d'autonomie du Parlement régional de la jeunesse

Participations de la Région au projet mis en œuvre par la Communauté de communes les Sorgues du Comtat dans le cadre de l'appel à projets Jeunesse IV du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères Affectation d'autorisation d'engagement

Service public régional d'alimentation et de restauration des lycéens Cadre de fixation des tarifs 2019 de restauration et d'internat dans les lycées et dispositifs d'aides financières aux familles. Une COP d'avance : pour une alimentation durable et responsable

Engagement des jeunes Subventions projets jeunesse - étudiants Convention Affectation d'autorisations d'engagement

Programme « SUD LABS : lieux d'innovation et de médiation numérique en région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur »

Soutien aux évènements dédiés à la promotion des usages et services numériques organisés en région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur

Programme régional des données ouvertes et intelligentes Convention type de partenariat pour la publication des données

Lycées publics Numérique éducatif et plan de mise en sûreté des lycées Infrastructures numériques Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Sécurisation des gares : la Région met l'Europe au service de la sécurité des usagers

Lycées privés sous contrat d'association avec l'Etat Equipements et travaux dhygiène et de sécurité Affectations d'autorisation d'engagement