18 octobre 2018

Rapport sur les orientations budgétaires 2019

Lutte contre les déserts médicaux Conventions

Déplacement de la gare ferroviaire et développement du Pôle d'échanges multimodal de Nice Saint-Augustin - Nice Aéroport

Modernisation de la vidéo — protection de la gare de Marseille-Saint-Charles

Etude de flux de passagers pour l'installation de portiques de contrôle automatique des billets dans 10 gares TER supplémentaires

Programme d'implantation et ancrage des entreprises

Appel à projets 2019 — 2021 Mon projet d'entreprise Parcours régional d'accompagnement à la création, reprise, transmission et développement d'entreprise

La Région, premier partenaire des artisans

Finalisation du Fonds d'investissement pour les entreprises de la Région (FIER)

Convention entre la Région Provence — Alpes-Côte d'Azur et la Banque publique d'investissement France

Partenariat avec le Centre national d'études spatiales

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Crédits pour l'amélioration des lignes ferroviaires entre Breil et Tende, entre Mandelieu-Vintimille, de l'étoile de Veynes et la création de la halte de Saint-Musse

Trains express régionaux Adaptations des prescriptions d'obligations de service public 2018 Service annuel 2019

Trains express régionaux : préparation de l'ouverture à la concurrence Indemnisation des entreprises ayant répondu à l'appel à manifestation d'intérêt

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur

Centre national du cinéma et de l'image animée - convention d'application financière 2018

Modalités d'indemnisation des heures supplémentaires et d'organisation du dispositif d'astreintes au sein de la Collectivité

Actualisation du règlement financier

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Agenda d'Accessibilité programmée Conventions pour les gares de Mandelieu, Gap, Toulon, Vitrolles Aéroport Marseille Provence, la Barasse et Morières les Avignon Affectation d'autorisations de programme

Ligne des Chemins de fer de Provence — Réforme et vente de matériels ferroviaires

Aérodrome régional de Vinon — sur-Verdon Délivrance d'une autorisation d'occupation temporaire avec droits réels

Pôles de compétitivité Actions Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Club Open Innovation Sud

Régularisations administratives Avenants

Régularisations administratives

Contrat régional d'équilibre territorial des espaces ruraux, agglomérations et territoires de montagne Contrat régional d'équilibre territorial des espaces métropolitains et grandes agglomérations urbaines Affectations d'autorisations de programme Affectations d'autorisations d'engagement Conventions

Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 Opération d'intérêt national Plaine du Var Affectation d'autorisation de programme

Espaces à enjeux Contrat d'axe Via Venaissia Affectation d'autorisation de programme

Régularisations administratives Avenants

Régularisations administratives

Promotion agricole

Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte de gestion intégrée, prospective et restauration de l'Etang de Berre (GIPREB)

Fonds d'aide aux agriculteurs victimes de calamités agricoles Critères d'intervention

Cotisations 2018

Centre pour l'intégration en Méditerranée (CMI) Protocole d'accord 2018-2021 Participation financière au titre de l'année 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Mission au Costa Rica Mandats spéciaux Prise en charge des frais de mission des personnes invitées

Participation aux projets euro — méditerranéens

Grande Traversée des Alpes Démission et retrait des instances de gouvernance

Régularisations administratives Prorogation de délais

Contrat "Stations de demain" Affectation d'autorisation de programme

Espaces Valléens Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Convention interrégionale du massif des Alpes 2015-2020 Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Aides diverses Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives

Régularisations administratives

Régularisations administratives Prorogations de délais

Dispositif Chasse Affectation d'autorisations de programme Conventions

Régularisations administratives Avenants

Programme de rénovation urbaine Participation régionale au Groupement d'intérêt public Marseille rénovation urbaine Participation régionale au Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Régularisations administratives Conventions Avenants

Régularisations administratives Convention Avenants

Constatation des pertes sur créances irrécouvrables

Remises gracieuses

Conseil national des achats (CNA) Cotisation 2018

Commissions d'étude et de travail

Désignation des conseillers régionaux dans les organismes extérieurs

Renouvellement de la convention visant à assurer la surveillance médicale des agents affectés dans les Hautes-Alpes

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent titulaire de catégorie C de la Région auprès de l'Agence des Villes et des Territoires Méditerranéens Durables (AViTEM)

Régularisation administrative

Service public régional de l'orientation Autorisation d'affectation d'engagement

Mise en œuvre de l'appel à projets "Promotion de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes" Affectation d'autorisation d'engagement

Actions éducatives Bourse régionale au mérite - session 2018 du baccalauréat Constat définitif du nombre de bacheliers Mise en conformité du cadre d'intervention

Actions éducatives Prix de la Région 2018 Affectation d'autorisations d'engagement

Régularisations administratives

Convention cadre de partenariat du campus des métiers et des qualifications de la relation client en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Institut Fondation méditerranéenne d'études stratégiques Avenant à la convention annuelle 2018. Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives Prorogations de délais de validité Avenants Convention

Infrastructures et grands projets de recherche Appel à projets Recherche 2018 Convention avec le GIP Cancéropôle Provence-Alpes-Côte d'Azur Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme

Contrat de Plan Etat — Région 2015/2020 Mesure II.1.2 Recherche Infrastructures et grands projets de recherche Conventions Affectation d'autorisation de programme

Plan climat : Mesure 1 — une borne électrique tous les 100 km sur le réseau routier

Trains express régionaux Projet de réalisation d'un nouveau centre de maintenance Azur

Plan climat : mesure 66 Création de l'Agence régionale de la biodiversité Provence-Alpes-Côte d'Azur

Plan climat : Mesure n° 78 : Participation aux opérations de gestion intégrée de la zone côtière

Plan climat : Mesure n°34 : Réhabilitation énergétique du parc privé et public de logements Conventions Avenant Affectation d'autorisation de programme

Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires Projet arrêté avant lancement de la consultation et de l'enquête publique

Investissements sur les réseaux routiers en application du Contrat de plan Etat-Région 2015-2020

Plan climat — Mesure n°46 : Challenge d'innovation

Trains express régionaux Engagement pour l'acquisition de nouveaux matériels roulants

Plan climat — mesure 57 : Contrat régional d'équilibre territorial

Réseau des Chemins de fer de Provence Conventions d'occupation du domaine public ferroviaire Régularisation Autorisation particulière

Aérodrome régional de Château — Arnoux Saint-Auban Programme d'investissements 2018 Ouvrages de rétention des eaux pluviales Contrat de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'aménagement et d'équipements Affectation d'autorisation de programme

Plan climat mesures 41 et 48 : l'écologie un moteur de croissance des entreprises Ecologie industrielle et territoriale Contrat pour l'emploi et le développement responsable des entreprises Affectation d'autorisations d'engagement

Plan climat mesure 41 : l'écologie, moteur de croissance des entreprises Transitions économiques et écologiques des entreprises

Appel à projets "données ouvertes et intelligentes pour le développement de nouveaux usages et services numériques"

Plan climat : Mesure 55 "Promouvoir une gestion raisonnée de nos forêts" Economie forestière et gestion multifonctionnelle Développement économique des entreprises de transformation et de valorisation du bois Bois énergie

Plan climat : Mesure 28 "Soutenir les nouvelles filières énergies renouvelables" Création de deux sociétés holding de participations par la Société du Canal de Provence Approbation de la convention d'autorisation d'occupation du domaine public de la concession régionale pour un projet de photovoltaïque flottant sur la réserve du Vallon Dol

Plan climat : Mesure 51" Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique" Modernisation et compétitivité des exploitations agricoles régionales Programme de développement rural Provence-Alpes-Côte d'Azur 2014-2020

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique en encourageant l'utilisation de nouvelles pratiques" Développement emploi agricole et agroalimentaire

Plan climat : mesure 51 "accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique en encourageant l'utilisation de nouvelles pratiques" Développement des compétences et de la formation

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers une agriculture durable" Foncier Agricole Renforcement du partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)

Plan climat : mesure 53 "Maintenir notre modèle d'élevage pastoral" Agribio pastoralisme et environnement

Plan climat — Mesure 64 "Elaborer un Programme régional pour lhydraulique agricole à lhorizon 2028 afin de conforter, sécuriser et développer notre modèle d'irrigation agricole, indispensable au maintien de l'agriculture dans un nombre croissant de nos territoires" Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Hydraulique agricole

Plan climat : Mesure 65 "Sauvegarder d'ici à 20 ans des filières et des cultures agricoles emblématiques de notre région" Grands aménagements hydrauliques

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique en encourageant l'utilisation de nouvelles pratiques" Aide régionale aux agriculteurs ayant subi des préjudices suite à l'épisode de gelées du mois d'avril 2017 Intervention d'urgence, calamités agricoles

Plan climat : mesure 68 Protéger , restaurer, valoriser la biodiversité des rivières Mise en œuvre de la phase 2 du contrat d'Etang de Berre pour la période 2017-2019 Avenant Saison 2

Vote à nouveau

Plan climat : mesure 47 "Soutenir les projets structurants pour les filières économiques régionales au développement durable, en lien avec les opérations d'intérêt régional" Modernisation et compétitivité des industries agroalimentaires

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers une agriculture durable" Promotion, commercialisation et partenariat

Plan climat : Mesure 62 "Coordonner et animer la politique régionale de l'eau en exerçant une mission d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques" Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Ressource en eau

Plan climat : Mesure 68 "Protéger, restaurer, valoriser la biodiversité des rivières" Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Gestion intégrée des milieux aquatiques et humides Conventions

Projet de gestion intégrée de la ressource en eau et amélioration des conditions de vie des paysans dans le Gouvernorat dHébron en Cisjordanie Affectation d'autorisation d'engagement

Plan climat : Mesure 96 "Faire de chaque Parc naturel régional le relais des politiques régionales en matière de climat" - Parcs naturels régionaux Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme Convention

Plan climat — Mesure 96 "Faire de chaque Parc naturel régional le relais des politiques régionales en matière de climat" Modalités de partenariat pour la révision des chartes des Parcs naturels régionaux et conventions avec le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Alpilles

Plan climat : Mesures 67 et 70 Cadre d'intervention : Préserver, reconquérir et valoriser la biodiversité Appel à projets 2018 du Plan régional de sauvegarde des palmiers Contrat de plan Etat-Région 2015/2020 Affectations d'autorisations d'engagement Convention

Plan climat : Mesures 77 et 80 "Promouvoir les mouillages écologiques pour diminuer les pressions sur les habitats marins" 100% des ports de Provence-Alpes-Côte d'Azur engagés dans la démarche "Ports Propres" Une nouvelle certification "Ports Propres actifs en biodiversité" Développement durable du nautisme Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Affectations d'autorisations de programme Affectations d'autorisations d'engagement

Plan climat : Mesures 78, 79, 82, 91 Gestion des territoires côtiers Contrat de plan Etat-Région 2015/2020 Affectations d'autorisations de programme Affectations d'autorisations d'engagement Conventions

Plan climat : Mesure 69 — "Créer une nouvelle Réserve naturelle régionale par an" Association Réserves naturelles de France Cotisation 2018

Plan climat régional : Une COP d'avance Adoption de la charte d'engagement « plan climat une COP d'avance des acteurs de Sud-Provence-Alpes-Côte d'Azur » avec la Fédération Régionale du Commerce et de la Grande distribution Provence-Alpes-Côte d'Azur

Plan climat : mesure 81 « Mettre en place un fonds de dépollution des espaces naturels et des milieux aquatiques » Appel à projets Fonds de dépollution 2018 Affectations d'autorisation de programme et d'engagement

Plan climat : une COP d'avance Mesure n°34 : Réhabilitation énergétique du parc privé et public de logements Affectation d'autorisation de programme

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Conventions de gestion urbaine de proximité Avenants aux protocoles de préfiguration Affectation d'autorisation de programme

Plan Climat : Mesure 25 Multiplier par trois les projets visant l'autoconsommation d'énergies renouvelables d'ici 2021 Appel à projets SMART PV 2.0 Affectation d'autorisation de programme

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Plan climat : Axe 2 : une région neutre en carbone Climat, Air, Energie Conventions Affectation d'autorisation au programme Affectation d'autorisation d'engagement

Cotisations Adhésion au R20 Regions of Climate Action Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics Une COP d'avance Subventions économies d'énergie et d'eau

Passerelles Recherche — Universités Entreprises - Réseau régional de l'innovation Affectations d'autorisation d'engagement Conventions

Budget principal — Décision modificative n°2

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Participation de la Région au financement des opérations d'accompagnement de la rocade L2 à Marseille

Dotations 2019 de fonctionnement aux lycées publics régionaux Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Feuille de route prévisionnelle de développement économique régional à l'international 2019-2021

Grand port maritime de Marseille : Développement d'une nouvelle navette ferroviaire vers la Suisse Convention de financement et de suivi de l'opération Affectation d'autorisation de programme

Plan de croissance de l'économie touristique Approbation du contrat de marque et du plan d'actions "Provence"

Plan de croissance de l'économie touristique : Plan "Destinations infrarégionales"

Avenant n°2 à la convention — cadre relative à la mise en place d'une tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence Convention relative aux modalités de reversement des recettes de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole d'Aix-Marseille Provence entre la SNCF, la Région, la Métropole et la RTM

Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation Schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Fonds régional d'innovation Soutien régional aux projets collaboratifs de R&D au titre du 25ème appel à projets du fonds unique interministériel-Régions Cadre d'intervention dans le cadre du fonds régional d'innnovation Provence-Alpes-Côte d'Azur au titre de l'appel à projets du fonds unique interministériel-Régions

Fonds européen agricole pour le développement de l'économie rurale 2014-2020 Avenants aux conventions des groupes d'action locale (programme "Liaison entre actions de développement de l'économie rurale")

Programme de développement rural régional en Provence-Alpes-côte d'Azur - Liaison entre actions de développement de l'économie rurale - (LEADER) 2014 - 2020 Actions Attribution de subventions Affectation d'autorisations d'engagement

Régularisation administrative Prorogation du délai de validité de subvention Institut catholique de la Méditerranée

Programme national Europ'Act 2014 — 2020 Demande de crédits d'assistance technique Modification du plan de financement

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes "Attract congresses and events" (ACE) et "SMART Destinations" du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement Conventions

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes Croissance, accompagnement, performance, entreprises (CAPE) et Nouvelles expériences touristiques (NEXT) du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme Conventions

Plan de croissance de l'économie touristique Programme "Formation-Emploi" (FORME) du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Appel à projets Formations accessibles continues innovantes locales (FACIL) Affectation d'autorisations d'engagement Conventions

Tarification d'occupation du domaine privé Site Nice la Plaine - 06200 Nice

Lycées privés sous contrat d'association avec l'Etat Forfait d'externat part matériel et part personnel non enseignant 1er et 2ème trimestres-Année scolaire 2018-2019 Année civile 2019 Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Prestations accessoires accordées aux personnels de l'Etat et aux agents régionaux logés par nécessité absolue de service Exercice 2018

Lycées publics Dotations complémentaires de fonctionnement à caractère exceptionnel Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Programme régional de bourse au mérite Conventions annuelles de financement 3ème année de la campagne 2016-2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Plan climat : mesure 76 "stratégies territoriales de prévention et gestion des déchets"

Plan climat : Mesure 61 : "Entreprendre un grand plan incendie basé autour de plusieurs mesures phares" Gestion multifonctionnelle et prévention des risques forêt Restauration des terrains incendiés

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique en encourageant l'utilisation de nouvelles pratiques" Recherche - innovation et prévention

Prévention de la délinquance Convention Justice Région Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Prévention de la délinquance Médiation Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Plan climat : Mesure 61 "créer un comité régional de concertation sur les risques" Contrat de plan interrégional 2015-2020 Prévention des risques naturels majeurs Volet inondation - volet qualité, ressources biodiversité Convention

Plan climat : Mesure 61 — Créer un Comité régional de concertation sur les risques Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Prévention des risques naturels majeurs Convention

Plan climat : Mesure 91 "Multiplier les dispositifs de sensibilisation et de prévention à la protection de la nature, de la mer et de la terre" Transition écologique en Provence-Alpes-Côte d'Azur par l'information, la sensibilisation, l'éducation et la formation à l'environnement et au développement durable Affectation d'autorisations d'engagement

Plan climat : mesures 41, 75, 76, 87 et 84 Cadre d'intervention régional pour l'accompagnement du futur plan régional de prévention et de gestion des déchets en Provence-Alpes-Côte d'Azur Affectations d'autorisation de programme Affectations d'autorisation d'engagement

Mise à disposition à titre onéreux d'agents régionaux titulaires auprès du Comité des Oeuvres Sociales de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Soutien aux structures porteuses d'ateliers et chantiers d'insertion Affectation d'autorisation d'engagement

Lycée public Paul Langevin à Martigues (Bouches-du-Rhône) Rénovation énergétique de l'externat et mise aux normes accessibilité handicapés du site Approbation de l'avant-projet définitif et de l'enveloppe financière prévisionnelle Avenant n°2 au Contrat de prestations intégrées passé avec l'AREA Affectation d'autorisation de programme

Service public régional de l'alimentation et de la restauration des lycéens : Dotation complémentaire 2018 au titre du Fonds de Solidarité Régionale Restauration Affectation d'autorisations d'engagement

Politique régionale santé environnement Appel à projets santé environnement 2018 Affectation d'autorisations d'engagement

Appel à projets Santé publique 2018 Pass santé jeunes Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme

Dotations complémentaires aux établissements de formation sanitaire et du travail social

Participation de la Région au Plan d'investissement autoroutier Amélioration de la desserte d'ITER et réaménagement de la sortie n°17 de l'A51

Politique hydraulique régionale Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale Plan pluriannuel d'investissement 2018-2027

Stratégie régionale pour l'aménagement des pôles d'échanges multimodaux en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Travaux de modernisation de la ligne de la Côte Bleue

Projet arrêté du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) du territoire Marseille Provence Avis de la Région

Fonds régional d'aménagement du territoire Unions départementales des maires Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Contribuer à l'aménagement et au développement culturel des territoires Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Programme opérationnel FEDER/FSE 2014 — 2020 Appel à projets Région-FEDER Travaux de réhabilitation de logements sociaux publics Affectation d'autorisation de programme

Emplois des agents régionaux des services ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction par nécessité absolue de service

Contrat de prestations intégrées pour la réalisation de travaux de gros entretien et réparations à la Villa Méditerranée à Marseille

Décomptes généraux et définitifs de l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Provence-Alpes-Côte d'Azur (AREA)

Plan régional de mise en sûreté des lycées (PRMSL) Opérations de gros entretien-grosses réparations et réaménagements pour mise en sûreté de sites d'Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE) Approbations de bilans financiers prévisionnels définitifs Avenants à des contrats de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Lycées publics et Etablissement régional de formation des professions paramédicales d'Avignon Entretien et maintenance des bâtiments Travaux d'urgence Affectation d'autorisation de programme

Contrat de plan Etat — Région 2015 - 2020 Mesure II.1.1 ; Offrir aux acteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche des campus attractifs et fonctionnels - Projets immobiliers d'enseignement supérieur - Projets d'amélioration des conditions de vie étudiante Amélioration des conditions de vie étudiante Affectations d'autorisations de programme

Conventions relatives à l'exploitation des réseaux de transport routier de voyageurs

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Convention pluriannuelle entre l'Etat, la Région et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie 2015-2020 Mobilité durable - Réduire l'impact des transports et déplacements sur la consommation énergétique et la qualité de l'air Affectation d'autorisations d'engagement

Ligne des Chemins de fer de Provence — Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Régie régionale des transports Provence-Alpes-Côte d'Azur

Ligne des Chemins de fer de la Provence — Avenant 2 au contrat d'Obligation de service public avec la Régie régionale des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Avenants relatifs aux conventions d'exploitation des réseaux de transport routier de voyageurs

Actions d'accompagnement des transports Cotisations Affectations d'autorisations d'engagement

Sport de haut niveau Actions et fonctionnement des clubs de haut niveau Formation des sportifs de haut niveau Affectation d'autorisations d'engagement

Soutien au mouvement sportif régional Equipement des clubs sportifs Plan voile et nautisme - investissement Affectation d'autorisations de programme

Attractivité du territoire et événements sportifs Manifestations sportives Grands événements Affectation d'autorisation d'engagement

Utilisation des équipements sportifs de la ville de Marseille par les lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Convention financière pluriannuelle-période 2018-2020 Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics et lycées privés sous contrat d'association avec l'Etat Education physique et sportive Mutualisation des équipements sportifs Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics et lycées privés sous contrat d'association avec l'Etat Financement des formations pluriactives et des activités sportives Frais de transport vers les équipements sportifs extérieurs Années scolaires 2017-2018 et 2018-2019 Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics et Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence- Alpes-Côte d'Azur Contributions obligatoires d'entretien Subventions pour travaux et équipements Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Valorisation du patrimoine Appels à projets Restauration et valorisation du patrimoine Affectation d'autorisations de programme

Encourager les structures artistiques et culturelles au rayonnement international SPL Chorégies d'Orange Affectation d'autorisations de programme

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Carte blanche aux artistes Affectation d'autorisations d'engagement

Valoriser l'identité régionale, les mémoires et les traditions Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Musique, théâtre, danse cirque et arts de la rue Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Valorisation du patrimoine Contrat de plan Etat-Région 2015/2020 Convention cadre 2019/2021 Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Accompagner la production cinématographique, l'édition et les industries culturelles Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Livre, Arts visuels, Cinéma et audiovisuel Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Développer les enseignements artistiques et les formations culturelles Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Encourager les structures artistiques et culturelles au rayonnement international Convention d'objectifs 2018/2020 avec "Lieux publics" Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Pêche Aquaculture F.E.A.M.P — Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche Régime cadre exempté de notification N°SA.43721 pour les aides aux entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche, et de l'aquaculture Accompagnement de la filière Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent régional titulaire auprès du Conservatoire du littoral Renouvellement

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 - Mesure II-1-2 Rayonnement des établissements d'enseignement supérieur, recherche et diffusion de la culture scientifique Convention Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme

Soutien aux projets structurants des opérations d'intérêt régional

Mon projet d'entreprise — volet 2 soutien à la création - reprise d'entreprises conventions affectation d'autorisations d'engagement affectation d'autorisations de programme

Soutien aux projets des opérations d'intérêt régional Conventions

Soutien aux French Tech en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Gouvernance et actions collectives 2018 Conventions

Méditerranée du futur Soutien de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à l'exposition "Nés quelque part" par l'Agence française de développement et l'association Ars anima Affectation d'autorisation d'engagement

Soutien aux centres sociaux Soutien régional aux projets 2018 des centres sociaux Affectation d'autorisation d'engagement

Cotisations 2018 Association nationale des élus du littoral Institut national de plongée professionnelle Affectations d'autorisation d'engagement

Délibération pour l'attribution des véhicules de fonction

Association des médiateurs des collectivités territoriales Cotisation annuelle 2018

Mise en œuvre de l'appel à projets "Soutien aux forums territoriaux à caractère professionnel" Affectation d'autorisation d'engagement

Protocole transactionnel avec l'association le Gabion

Soutien à l'excellence des étudiants Dispositif "Cordées de la réussite" Affectation d'autorisations d'engagement

Soutenir l'apprentissage pour atteindre le plein emploi des jeunes Actions en faveur des apprentis, de l'équipement et du fonctionnement des Centres de formation d'apprentis et du développement de l'apprentissage

Soutenir l'apprentissage pour atteindre le plein emploi des jeunes Erasmus régional de l'apprentissage

Soutenir l'apprentissage pour atteindre le plein emploi des jeunes Classes préparatoires à l'apprentissage

Convention entre la Région Provence — Alpes-Côte d'Azur et l'Union Pour les Entreprises des Bouches-du-Rhône

Challenge "La Région booste l'emploi en Provence-Alpes-Côte d'Azur"

Association française pour l'information géographique (AFIGEO) Cotisation 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Prise en charge des frais de mission des membres du conseil de gouvernance du projet Restauration formation Mosaïque aux îles (REFORMIL)

Transformation d'emplois et déclaration d'emplois ouverts aux non titulaires

Conventions relatives à l'accueil au service de restauration, du lycée Alfred Hutinel à Cannes La Bocca des étudiants "Tech de co" inscrits à l'IUT de Nice et à l'accueil au restaurant universitaire Canebière du CROUS Aix-Marseille Avignon des étudiants internes du lycée Thiers de Marseille

Fonds d'innovation pour la formation professionnelle

Soutien à l'entrepreneuriat étudiant 2018 Passerelles Université - Recherche - Entreprises Convention Emplois Jeunes Doctorants 2018 Affectations d'autorisations d'engagement

Lycées publics régionaux Constitution d'un groupement de commandes de fourniture d'équipement de protection individuelle

Lycées publics Premier équipement en lycée professionnel/Equipements de protection individuelle pour les élèves Compléments de participations Affectation d'autorisation d'engagement

Equipements des lycées publics Affectations d'autorisations de programmes

Service public régional de l'alimentation et de la restauration des lycéens : dispositif d'aides aux élèves boursiers demi-pensionnaires et internes du troisième trimestre 2017/2018 Affectation d'autorisations d'engagement

Alpes — de-Haute-Provence - Manosque - Lycées Félix Esclangon et Les Iscles Convention d'occupation relative à l'installation de caméras de vidéo-protection

Actions éducatives Initiatives éducatives scolaires (INES) Affectation d'autorisations d'engagement

Régularisations administratives Lycées publics Fusion du lycée général et technologique René Char avec le lycée professionnel René Char à Avignon Lycée Simone Veil à Marseille Lycée Nelson Mandela à Marseille

Personnalités qualifiées appelées à siéger au sein des conseils d'administration des lycées publics Avis, désignations

Contrat de plan Etat — Région Convention 2019-2021 du comité de La Méditerranée à vélo - EuroVelo 8 / Phase 2 Aménagement « Val de Durance » à Avignon Stationnements vélos en gares d'Avignon (centre) et de Marseille (Saint Charles) Affectations d'autorisations d'engagement et de programme

Régularisations administratives Modification du montant subventionnable d'une opération Modification des dispositions administratives d'attribution de subventions Schéma régional des Véloroutes-Prorogation d'un arrêté de subvention pour EuroVélo 8

Régularisations administratives Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Programme de rénovation de la gare de Cagnes-sur-Mer Accessibilité des gares de Tende, Arles et Cassis Fonctionnement 2016 des abris vélos

Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation Programme d'actions 2018 - Réseaux des Business Angels Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Acquisition d'un local et d'une place de parking à Digne-les-Bains

Mise en œuvre de l'appel à projets "Mobilité vers l'emploi" Modification des modalités de financement de l'appel à projets et de la convention type Affectation d'autorisation d'engagement

Programme régional de formation et de qualification Convention annuelle de partenariat 2018/2019 entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'agence de l'outre-mer pour la mobilité Méditerranée/Occitanie (LADOM)

Programme régional d'aide à la mobilité étudiante Aide régionale à la mobilité internationale études Liste des bénéficiaires et liste modificative Affectation d'autorisation d'engagement

Méditerranée du futur Accords de coopération entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Gouvernorat de Tunis (Tunisie), le Gouvernorat de Kasserine (Tunisie) et l'Union des Municipalités de Jezzine (Liban)

Rayonnement international Mandats spéciaux Province de Shanghai - Chine et Nevada - Etats-Unis

Rayonnement international Opérations du Parcours sud export Affectation d'autorisation d'engagement

Futuribles international Cotisation 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

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